Compte-Rendu - cr analythique 03

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Compte-Rendu - cr analythique 03 Document publié le Mardi 19 juillet 2016 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr analythique 03)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Sport, - 1 -

Le 19 juillet 2016

Service des

Assemblées

MH DETERRE : 02.41.05.50.25

Conseil Municipal du lundi 18 juillet 2016

COMPTE-RENDU

DOSSIERS EN EXERGUE DECISION

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Michelle MOREAU

1°) Présentation des rapports annuels des conseils de quartier (DEL-

2016-343)

PREND ACTE

2°) Charte Angevine de la démocratie locale - Approbation (DEL-2016-

344)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES EXPRIMES

Abstentions: 10, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE, Mme

Fatimata AMY, Mme Silvia

CAMARA-TOMBINI, M. Alain

PAGANO, M. Luc BELOT,

Mme Estelle LEMOINE-

MAULNY, Mme Laure

REVEAU, M. Vincent

DULONG.

AUTRES DOSSIERS DECISION

POLITIQUE DE LA VILLE - CITOYENNETE ET VIE

DES QUARTIERS

Rapporteur : Michelle MOREAU

3°) Contrat de Ville - Deuxième programmation 2016 - Attribution de subventions d’un montant de 23 872 € (DEL-2016-345)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 2 -

4°) Contrat de Ville - 1ère et 2ème programmation - Ville Vie Vacances - Fonds « Projets de quartier » - Maisons de quartiers Attribution de

subventions d’un montant total de 94 340 € et d'une rémunération

supplémentaire exceptionnelle de 2 600 € liée à un marché public -

Avenants (DEL-2016-346)

ADOPTE A L'UNANIMITE

5°) Régie de quartiers d'Angers – Attribution d’une subvention 2016 de 70 000 € - Avenant n°5 - Approbation (DEL-2016-347)

ADOPTE A L'UNANIMITE

6°) Soutien aux associations - Attribution de subventions de fonctionnement et aide au développement des activités d’un montant total de

10 000 € (DEL-2016-348)

ADOPTE A L'UNANIMITE

7°) Centre Jean Vilar - Chantier d'engagement citoyen (CEC) (DEL-2016- 349)

ADOPTE A L'UNANIMITE

8°) Contrat de Ville - Elaboration d'un plan territorial de lutte contre les discriminations - Formation des acteurs du territoire d'Angers Loire

Métropole - Participation financière de la Ville de 3 000 € (DEL-

2016-350)

ADOPTE A L'UNANIMITE

9°) Associations : "Boutique de droit", "Contact 49" et "Ligue des droits de l'Homme" - Attribution de subventions d’un montant total de

2 660 € (DEL-2016-351)

ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,

FORMATION -

Rapporteur : Ahmed EL BAHRI

10°) Fédération des Conseils de Parents d'Elèves (FCPE) 49 - Soutien à l'action de responsabilisation des familles - Subvention

exceptionnelle de 1 000 € - Attribution. (DEL-2016-352)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Caroline FEL

11°) Projet Educatif Local - Subventions aux associations Graine de

Citoyen, Fédération des Œuvres Laïques (FOL) 49 et Asforel –

Attribution de subventions d’un montant total de 85 180 €. (DEL-

2016-353)

ASSOCIATION GRAINE DE

CITOYEN :

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 10, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI, M.

Alain PAGANO, M. Luc

BELOT, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, Mme

Laure REVEAU, M. Vincent

DULONG.

FOL 49 et ASFOREL :

ADOPTE A L'UNANIMITE- 3 -

12°) Accueils de loisirs associatifs - Participation sociale et participation journalière - Année scolaire 2016 / 2017 et suivantes - Approbation

des tarifs et des conventions. (DEL-2016-354)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES EXPRIMES

Abstentions: 10, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI, M.

Alain PAGANO, M. Luc

BELOT, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, Mme

Laure REVEAU, M. Vincent

DULONG.

13°) Fonds locaux d'accompagnement de la Caisse d'Allocations Familiales - Appel à projets 2016 - Subvention à recevoir - Convention. (DEL-

2016-355)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE -

Rapporteur : Alain FOUQUET

14°) Festival des Accroche-Coeurs 2016 - Contrats et avenants avec des artistes (DEL-2016-356)

ADOPTE A L'UNANIMITE

15°) Festival Tempo Rives 2016 - Convention avec la SACEM (DEL-2016- 357)

ADOPTE A L'UNANIMITE

16°) Dispositif de soutien à la création artistique - Attribution de

subventions d’un montant total de 20 200 € en 2016 et 6 500 € en

2017 (sous réserve du vote du budget) (DEL-2016-358)

ADOPTE A L'UNANIMITE

17°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions sur projets d’un montant total de 16 050 € (DEL-2016-359)

ADOPTE A L'UNANIMITE

18°) Association angevine de la Bibliothèque anglophone d'Angers -

Fondation Florence Gould - Contribution financière de 18 001,91 €

- Convention (DEL-2016-360)

ADOPTE A L'UNANIMITE

19°) Bibliothèque municipale - "Ecrire l'Apocalypse" - Contrat avec

Antoinette Bois de Chesne (DEL-2016-361)

ADOPTE A L'UNANIMITE

20°) Ville d'art et d'histoire - Demande de subvention 2017 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DEL-2016-362)

ADOPTE A L'UNANIMITE

21°) Musée d'Angers - Spectacles autour de l'œuvre "Le Chant du Monde" - Contrat de cession de droits de représentation avec la Compagnie

Sylenpso et Convention de partenariat avec le Centre National de

Danse Contemporaine (DEL-2016-363)

ADOPTE A L'UNANIMITE

22°) Théâtre Chanzy - Travaux de rénovation - Demande de subvention auprès de la Région des Pays de la Loire (DEL-2016-364)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 4 -

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS -

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

23°) Angers Sport 2020 - Axe 3 - Orientation 6 : Travaux de réalisation d'équipements sportifs de proximité, constitués de terrains

multisports, d'aménagements d'entretien physique et de sport urbain

- Autorisation de signature (DEL-2016-365)

ADOPTE A L'UNANIMITE

24°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 : Un partenariat responsable avec les associations - Associations sportives amateurs -

Subventions "manifestations" d’un montant total de 13 000 €. (DEL-

2016-366)

ADOPTE A L'UNANIMITE

25°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 : Un partenariat responsable avec les associations - Centre AquaVita - Convention de mise à

disposition à l'association "Bébés Plouf". (DEL-2016-367)

ADOPTE A L'UNANIMITE

26°) Angers Sport 2020 - Axe 1 - Orientation 3 : Offrir des services innovants, accessibles et adaptés - Dispositif d'accès à l'offre

"A'Tout Sport" - Convention de partenariat avec CEZAM Pays de la

Loire. (DEL-2016-368)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES

PUBLIQUES - FINANCES

Rapporteur : Michelle MOREAU

27°) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Front de Maine - Convention Publique d'Aménagement - Avance de trésorerie à la Société

d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA dénommée ALTER

Cités à compter du 01/07/2016) pour un montant de 1 500 000 € -

Reconduction par voie d'avenant. (DEL-2016-369)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Roch BRANCOUR

28°) Quartier Madeleine / Saint Léonard / Justices - Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Immobilière Podéliha - Réhabilitation

de 114 logements - Rue de la Baraterie - Garantie d'emprunts d'un

montant total de 2 896 000 €. (DEL-2016-370)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Christophe BÉCHU

29°) Quartier Madeleine / Saint Léonard / Justices - Office Public de l'Habitat / Angers Loire Habitat - Construction de 11 logements -

Rue des Noyers - Garantie d'emprunts d'un montant total de 857 000

€. (DEL-2016-371)

ADOPTE A L'UNANIMITE

30°) Quartier Roseraie - Office Public de l'Habitat / Angers Loire Habitat - Construction de 9 logements - Square Gaston Allard - Garantie

d'emprunts d'un montant total de 670 000 €. (DEL-2016-372)

ADOPTE A L'UNANIMITE

31°) Cotes irrécouvrables et créances inférieures à 5 € - Admissions en non- valeur et remises de dette. (DEL-2016-373)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 5 -

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES

PUBLIQUES – RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Benoit PILET

32°) Mutualisation entre le CCAS de la Ville d'Angers, Angers Loire Métropole et la Ville d'Angers - Avenant à la convention - cadre

(DEL-2016-374)

ADOPTE A L'UNANIMITE

33°) Remboursement de frais de formation suite à mutation d'un agent. (DEL-2016-375)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES

PUBLIQUES

Rapporteur : Constance NEBBULA

34°) Adhésion à l'association PAVIC - Approbation – Cotisation annuelle de 1 800 € (DEL-2016-376)

ADOPTE A L'UNANIMITE

SANTE PUBLIQUE -

Rapporteur : Françoise LE GOFF

35°) Contrat Local de Santé (CLS) - Agence Régionale de Santé des Pays- de-la-Loire - Préfecture de Maine-et-Loire - Avenant n°2 -

Convention de partenariat (DEL-2016-377)

ADOPTE A L'UNANIMITE

36°) Organisation de conférence de santé- Convention de partenariat avec le CHU d'Angers (DEL-2016-378)

ADOPTE A L'UNANIMITE

37°) Mise à disposition de boîtier de télécommandes d'activation des balises sonores - Convention avec l'Institut Montéclair - Convention « type

» avec les bénéficiaires (DEL-2016-379)

ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE -

Rapporteur : Alexandre VILLALONGA

38°) Label jeunesse engagée - Projet jeux olympiques à Rio - Subvention de 350 € (DEL-2016-380)

ADOPTE A L'UNANIMITE

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS -

Rapporteur : Benoit PILET

39°) Echanges d'ambassadeurs entre villes jumelles - Ville de Pise -

Avenant n°2 à la convention (DEL-2016-381)

ADOPTE A L'UNANIMITE

40°) Soutien aux échanges avec les villes jumelles – Participation au « Concert des Nations » d'Osnabrück – Subvention de 250 € (DEL-

2016-382)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote: Mme

Constance NEBBULA.

41°) Aides aux projets en lien avec le jumelage entre Angers et Austin (Texas - Etats Unis) - Austin Angers Creative pour un montant total

de 40 000 € (DEL-2016-383)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 6 -

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

42°) Coopération Angers Bamako - Maison du Partenariat Angers Bamako - Délégation de Service Public - Rapport annuel 2015 du délégataire

(DEL-2016-384)

PREND ACTE

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT -

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

43°) SDCI - Gestion de l'Eau, des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations (GEMAPI) - Modification du périmètre du Syndicat

Mixte du Bassin de l'Authion et de ses Affluents - Avis. (DEL-

2016-385)

ADOPTE A L'UNANIMITE

44°) Labellisation Cit'Ergie - Prestations d'accompagnement - Demande de subvention à l'ADEME - Convention (DEL-2016-386)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES

PUBLIQUES - VOIRIE ET ESPACES PUBLICS

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

45°) Centre Technique des Parcs et Jardins - Demande de permis de démolir et de construire - Autorisation de signature des marchés (DEL-2016-

387)

ADOPTE A L'UNANIMITE

46°) Plan Urgence Voirie - Quartiers Justices Madeleine Saint Léonard et Centre-Ville - Enfouissement des réseaux aériens de la rue Saint

Léonard et de la rue Prébaudelle- Fonds de concours de la Ville et

conventions (DEL-2016-388)

ADOPTE A L'UNANIMITE

47°) Acquisition de lampes de voirie et de bâtiments - Lot 2 : acquisition de lampes de bâtiments - Marché passé avec la société SOCOLEC -

Avenant n° 1 (DEL-2016-389)

ADOPTE A L'UNANIMITE

48°) Coordination de réfection de chaussées et répartition financière - Convention avec Gaz Réseau Distribution France (GRDF) (DEL-

2016-390)

ADOPTE A L'UNANIMITE

49°) Stationnement sur Voirie - Rappel des fondements du stationnement payant sur voirie et extension de la zone de stationnement payant

(DEL-2016-391)

ADOPTE A L'UNANIMITE

50°) Stationnement sur Voirie - Nouvelles modalités pour les forfaits résidents (DEL-2016-392)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Benoit PILET

51°) Stationnement sur Voirie - Avenant au contrat avec la Société Publique Locale Angers Agglomération (SPL2A dénommée ALTER Services

à compter du 01/07/2016) (DEL-2016-393)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 7 -

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT

URBAIN -

Rapporteur : Jean-Pierre BERNHEIM

52°) Quartier Belle-Beille - Campus de Belle-Beille - Cession d'un foncier au profit de l'ISTOM (DEL-2016-394)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Roch BRANCOUR

53°) Quartier Centre Ville- 12 Rue Valdemaine - Déclassement du bâtiment (DEL-2016-395)

ADOPTE A L'UNANIMITE

54°) Quartier Deux-Croix/Banchais - 104 Ter et 106 Avenue Pasteur - Cession d'un ensemble immobilier au prix de 250 000 € (DEL-2016-

396)

ADOPTE A L'UNANIMITE

55°) Quartier Monplaisir - 17 Rue de Touraine - Cession d'une maison d'habitation au prix de 150 000 € (DEL-2016-397)

ADOPTE A L'UNANIMITE

56°) Quartier Madeleine Saint Léonard - Rues Lebas et Anne Franck - Ecole Lebas - Protocole travaux connexe au transfert de propriété de

l'école par le Département (DEL-2016-398)

ADOPTE A L'UNANIMITE

57°) Quartier Saint Serge Ney Chalouère - Rue du Docteur Bonhomme - Acquisition d'une parcelle au prix de 1 € (DEL-2016-399)

ADOPTE A L'UNANIMITE

58°) Quartier Saint Serge Ney Chalouère - ZAC Saint Serge - Acquisition d'une parcelle auprès de la société ALTER CITÉS et revente à

ALTER PUBLIC pour le projet Cœur de Maine au prix de 1 €

(DEL-2016-400)

ADOPTE A L'UNANIMITE

59°) Quartier Roseraie-Orgemont - Boulevard Robert d'Arbrissel -

Déclassement d'une partie en nature d'espaces verts (DEL-2016-

402)

ADOPTE A L'UNANIMITE

60°) Quartier Roseraie-Orgemont - Boulevard Robert d'Arbrissel - Cession d'une parcelle de terrain nu au prix de 9 180 € (DEL-2016-401)

ADOPTE A L'UNANIMITE

61°) Procédure de biens vacants et sans maître - Angers - Rue du Buis et ZAC Saint Serge - Incorporation dans le domaine communal (DEL-

2016-403)

ADOPTE A L'UNANIMITE

62°) Quartier des Hauts de St Aubin - ZAC du Plateau des Capucins - Modification substantielle de ZAC - Ouverture de la concertation

préalable et fixation des modalités de la mise à disposition de l'étude

d'impact (DEL-2016-404)

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 10, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI, M.

Alain PAGANO, Mme Chadia

ARAB, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, Mme

Laure REVEAU, M. Vincent

DULONG.- 8 -

63°) Quartiers les Hauts de St Aubin -Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Capucins- Compte rendu annuel du concessionnaire au 31

décembre 2015- Avance de trésorerie de 3 000 000 € - Participation

d’équilibre de 500 000 € HT et Approbation de l'avenant n°11

(DEL-2016-405)

ADOPTE A L'UNANIMITE

64°) Quartier les Hauts de St Aubin - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Verneau - Compte rendu annuel du concessionnaire au 31

décembre 2015 – Convention d’avance de trésorerie de 1 200 000 €

(DEL-2016-406)

ADOPTE A L'UNANIMITE

65°) Quartier de la Roseraie - Opération de Rénovation Urbaine de la Roseraie (ORU) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31

décembre 2015. (DEL-2016-407)

ADOPTE A L'UNANIMITE

66°) Adhésion au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols d'Angers Loire Métropole - Convention (DEL-2016-408)

ADOPTE A L'UNANIMITE

67°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale -

Subventions d’un montant total de 5 500 € (DEL-2016-409)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE -

Rapporteur : Karine ENGEL

68°) Association des commerçants place du Lycée - Animations -

Attribution d'une subvention de 500 €- (DEL-2016-410)

ADOPTE A L'UNANIMITE

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS -

Rapporteur : Jean-Pierre BERNHEIM

69°) Participation du Club Robotique de l'ESEO à la Coupe d'Europe de Robotique - Versement d'une subvention de 600 € (DEL-2016-411)

ADOPTE A L'UNANIMITE

 LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L

2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE

 LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour

information en application de l’article 133 du Code des Marchés

Publics.

PREND ACTE

 QUESTIONS DIVERSES

Christophe BECHU