Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°8 Subv
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°17 Ren
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°23 Att
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°16 Bud
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°17 AP
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°7 Stat
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°11 Ave
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°14 Fon
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°11 Ave
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°9 Reno
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°21 Attribution des subventions pour 2025 Renouvellement des conventions dobjectifs ou avenant CC 27 03 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°21 Attribution des subventions pour 2025 Renouvellement des conventions dobjectifs ou avenant CC 27 03 25)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Économie et finances,
Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes
Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations 1 —
Séance plénière du 27 mars 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept du mois de mars à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 21 mars
2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle du Belvédère — Palais de Loire à Cosne sur Loire, sous la Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France
LURIER - M. Yves RAVET - Mme Danielle ROY - M. Michel VENEAU - M. Pascal KNOPP - M. Philippe BOURGEOIS
- Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. André BUISSON - M. Alexandre
BLANDIN - M. Yannis BONNET - M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham BOUJLILAT - Mme Béatrice
BOULOGNE - M. Frédéric CASSERA - Mme Corinne COLONEL - Mme Martine LEROY - Mme Annie MILLIARD -
Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU -
Mme Muriel BUISSON - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT
- Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Bertrand FLANDIN - M. Thierry BEAUVAIS -
Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - M. Robert CHOLLET -
Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX - M. Frédéric AUCOUTURIER
Membres absents excusés : M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Mme Nadège COQUILLAT remplacée par M. Petrus HAZELZET
Membres ayant donné pouvoir : M. Daniel GILLONNIER à M. Sylvain COINTAT M. Gilbert LIENHARD à Mme Martine LEROY
M. Pascal FASSIER à Mme Nathalie LIEBARD
M. François DENIZOT à M. Bertrand FLANDIN
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUJLILAT
M. Jean-Claude GILLONNIER à M. Patrick BONDEUX
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
M. Michel RENAUD à Mme Béatrice BOULOGNE
Mme Carole TABBAGH-GRUAU à M. Yannis BONNET
M. Benjamin MASI à Mme Françoise CROTTET-FIGEAT
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. André BUISSON ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2025/27-03/21
| Attribution des subventions pour 2025 - Renouvellement des conventions d'objectifs ou avenant _ |
L'article L2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, révisé par Ordonnance N° 2005-1027 du 27
Août 2005, précise que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du
budget.
Cependant, pour les subventions dont l’attribution n’est pas assortie de conditions d'octroi (inférieur à 23 000 €), le Conseil peut :
” Individualiser au budget les crédits par bénéficiaire,
= Établir une liste des bénéficiaires dans un état annexé au budget.
Les subventions inférieures à 23 000 € allouées aux associations sont listées en annexe du budget.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
- ATTRIBUE les subventions (> à 23 000 €) suivantes et AUTORISE le Président à signer les conventions
d'objectifs ou les avenants aux conventions qui seront conclus avec les organismes suivants :
e EPIC- Office du Tourisme 290 000 €
Mme Nathalie LIEBARD et M. Pascal KNOPP ne prennent pas part au vote
Nombre de conseillers : 55
Présents : 44 |
| Pouvoirs : 10
| Votants : 52
Pour : 52
| Abstention : O |
| Contre :0
e MuMAR - Musée de la machine agricole 35 100 €
Nombre de conseillers : 55
Présents : 44
Pouvoirs : 10 |
Votants : 54
Pour : 53 |
Abstention : 0
| Contre :1
e Moulin de Maupertuis 34 200 €
Nombre de conseillers : 55
Présents : 44
Pouvoirs : 10 |
Votants : 54
Pour : 54
Abstention : O0
Contre : 0 |
e Centre Social de Pouilly Sur Loire 82 500 €
Monsieur Yves RAVET ne prend pas part au vote
Nombre de conseillers : 55
Présents : 44
Pouvoirs : 10
Votants : 53
Pour : 53
Abstention : O |
| Contre : 0 | e Centre Social de Donzy 103 500 €
M. Raymond LE VAN ne prend pas part au vote
Nombre de conseillers : 55
Présents : 44
Pouvoirs : 10
Votants : 53
Pour : 53
| Abstention : 0
Contre : 0 |
e Centre Social de Cosne Cours Sur Loire 209 000 €
Monsieur Yannis BONNET {au titre du pouvoir donné par Madame Carole TABBAGH-GRUAU), Monsieur
Hicham BOUIJLILAT et Mme Martine BOREL (ayant donné pouvoir) ne prennent pas part au vote
Nombre de conseillers : 55
Présents : 44
Pouvoirs : 10
Votants : 51
Pour : 51
Abstention : 0
Contre : D
e ADEB 399 000 €
Messieurs Yannis BONNET et Madame Carole TABBAGH-GRUAU (ayant donné pouvoir), Pascal KNOPP, Yves
RAVET, Michel BARRIERE, Bertrand FLANDIN (au titre du pouvoir donné par M. François DENIZOT), M. Sylvain
COINTAT et M. Daniel GILLONNIER (ayant donné pouvoir) ne prennent pas part au vote
| Nombre de conseillers : 55 |
Présents : 44
Pouvoirs : 10
Votants : 46
Pour : 46
Abstention : 0
LContre : 0
- AUTORISE le Président à signer la convention avec l'Association Régionale des Gens du voyage
(GADIÉ)
Nombre de conseillers : 55
Présents : 44
Pouvoirs : 10
Votants : 54
Pour : 54
Abstention : O
Contre : O0 |
Pour extrait conforme M. André BUISSON, secrétaire de séance
Sylvain COINTAT, Président
f/ \ je À
Envoyé en préfecture le 07/04/2025
Reçu en préfecture le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 S L Gr
ID : 058-200067916-20250327-2025 27 03 21-DE