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Déliberation - Liste deliberation 25 MARS 2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Thuile.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation 25 MARS 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
PTT DE ë
Liste des délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA THUILE
Séance du Lundi 25 Mars 2024
Convocation : 14/03/2024 L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-cinquième jour du mois de mars, le
. | Conseil Municipal de cette commune, s'est réuni au nombre prescrit par
Affichage : 26/03/2024 la Loi, en salle du Conseil Municipal, au 2èe étage de la Mairie, sous la
Noibré- dés membréédu Sanséil présidence de Monsieur le Maire, Jean-François POITOU.
municipal : 11 .
Étaient présents :
Nombre des membres en Madame Emilie CNUDDE ; Messieurs Jean-François POITOU, Benjamin
exercice : 11 CAILLET, Louis PIENNE, Bertrand FAUCONNIER, Alexandre PASCAL- GIROUD et Jean-François FONTANEL.
Nombre de conseillers ayant
participé aux délibérations : 09 Étaient représentés : Madame Cécile MONGELLAZ-TUCOULAT donne procuration à M. Bertrand FAUCONNIER et M. Renaud BATAILLE donne
procuration à M. Jean-François FONTANEL
Absents excusés : M. Mathieu CARIN et M. Gregory GUEUDRE
Nommé secrétaire de séance : M. PIENNE Louis
Début de séance 18h30
1. Validation du précédent compte rendu 9. RH -— Suppression du poste d'agent de 9 voix Pour maitrise
9 voix Pour
2. Vote du CA 2023
8 voix Pour 10. Désherbage du fond documentaire de la
bibliothèque
3. Vote du CG 2023 9 voix Pour 9 voix Pour
11. Adhésion au groupement de commande
4. Affectation des résultats au BP 2024 du prestataire cantine 9 voix Pour 9 voix Pour
5. Vote des taux d'imposition 12. Attribution de subvention à l'association 9 voix Pour des anciens combattants
9 voix Pour
6. Vote du Budget 2024
9 voix Pour 13. Point d'information — Fermeture de classe à la rentrée 2024
7. RH - Création d'un emploi permanent de
Rédacteur principal 2è"e classe 14. Point ___ d’information __— Proposition 9 voix Pour d'embauche d'un renfort à l'école
8. RH - Actualisation du RIFSEEP 15. Point d'information — Avancement des
9 voix Pour travaux fontaine et salle polyvalente
16. Questions diverses
Fin de séance 19h30 / Jean-François PO) OÙ, Le Maire
AY C rh
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