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Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil municipal 14 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bégard.
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Ruralité, Investissement et développement économique,
Conseil
municipal
du
14
décembre
2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Date
de
la convocation
: 8 décembre
2023
N°de
Obict
Nombre
Vote
délibération
J
de
votants
Pour
Contre
|
Absention
2023/99
|Ressources
humaines
|Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
24
24
0
0
2023/100
[Finances
Création
d'un
budget
annexe
"Production
d'Energies
4
24
0
0
Renouvelables Maison
de
Santé
Pluriprofessionnelle
- Demande
de
subvention
au
titre
de
la Dotation
de
Soutien
à
2023/101
(|Fi
24
24
0
0
23/
Inances
l'investissement
Local
(DSIL)
et
de
la Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
2024
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
aux
Jeunes
2023/102
|Fina
24
24
0
0
/
Inances
Agriculteurs
du
Canton
de
Belle-iste/Bégard
2023/103
[Voirie
Dénomination
d'une
voie
dans
le
cadre
de
la
fibre
24
24
o
0
optique
Date
d'affichage
:
1 8 DEC.
2023
Signature
du
Maire,
Vincent
CLECH