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Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil municipal le 15 juin 2023
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Bégard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil municipal le 15 juin 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Travail et emploi,
Nombre de membres en exercice : 27 Date de la convocation : 9 juin 2023
Conseil
municipal
du
15
juin
2023
N°de
Obiet
Nombre
Vote
délibération
J
de
votants
Pour
Contre
Absention
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
(budget
2023/60
|Ressources
humaines
. J ny
, “
QUES
Inde
24
24
0
0
principal
"Ville
de
Bégard")
Délibération
portant
mise
en
place
d'un
emploi
2023/61
|Ressources
humaines
vacataire
dans
le cadre
de
la gestion
du
marché
24
24
0
0
hebdomadaire
2023/62
Etablissement
Public
Foncier
Convention
spéranennelle
dir
foncières
26
26
o
0
de
Bretagne
secteur
"Congrégation
des
Sœurs
Acquisition
d'un
terrain
situé
avenue
Pierre
2023/63
|Patrimoine
Perron
- Annule
et
remplace
la délibération
26
26
0
0
n°2023/05
du
25
janvier
2023
Délibération
procédant
au
classement
de
2023/64
|Patrimoine
parcelles
dans
le domaine
public
et
actualisant
la
26
26
0
0
longueur
de
voirie
publique
communale
;
Versement
d'une
subvention
supplémentaire
à
Gestion
des
populations
de
2023/65
PRE
l'Association
Protectrice
des
Animaux
26
26
0
0
chats
errants
,
:
Abandonnés
de
Trégrom
Budget
exe "Maison
de
2023/66
[7795
Annexe
Décision
modificative
n°1
26
26
0
0
Santé
Adhésion
de
la commune
au groupement
de
2023/67
|Intercommunalité
+ HSSP
26
26
0
0
commandes
permanent
Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
et
de
2023/68
[Intercommunalité
prestations
de
services
au
profit
de
Guingamp
26
26
0
0
Paimpol
Agglomération
2023/69
|SMITRED
Ouest
d'Armor
Rapport
annuel
d'activité
2022
26
26
0
0
Date
d'affichage
:
16
juin
2023
Signature
du
Maire,
Vincent
CLECH