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Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil municipal le 01 07 2024
Document publié le Mardi 21 juillet 2020 par la commune de Bégard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil municipal le 01 07 2024)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Institutions publiques,
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Date
de
la
convocation
:
25
juin
2024
Conseil
municipal
du
1er
juillet
2024
N°de
délibération
Objet
Nombre de
votants
Vote
Pour
Contre
Absention
2024/54
Institution
et Vie
Politique
Désignation
d'un
membre
au
sein
de
commissions
municipales
suite
à l'installation
d'une
nouvelle
conseillère
municipale
- Modification
de
la
délibération
n°2023/11
du
2
mars
2023
24
24
2024/55
Institution
et Vie
Politique
Désignation
d'un
nouveau
membre
au
sein
du
comité
de
la caisse
des
écoles
- Annule
et remplace
la délibération
n°2020/37
du
21
juillet
2020
24
24
2024/56
Institution
et Vie
Politique
Election
des
représentants
de
la commission
d'appel
d'offres
- Annule
et remplace
la
délibération
n°2020/33
du
21 juillet 2020
25
23
2024/57
Institution
et Vie
Politique
Modification
de
la délibération
fixant
le montant
des
indemnités
des
élus
suite
à l'installation
d'un
nouvelle
conseillère
municipale
25
25
2024/58
Fonction
publique
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
25
25
2024/59
Fonction
publique
Modalités
d'exercice
du
travail
à temps
partiel
-
Annule
et remplace
la délibération
du
21
octobre
1994
25
25
2024/60
Fonction
publique
Création
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
saisonnier
d'activités
au
parc
de
loisirs
Armoripark
- Annule
et remplace
la délibération
n°2024/47
du
22/02/2024
25
25
2024/61
Finances
locales
Budget
annexe
"Maison
de
Santé”
: Décision
modificative
n°1
25
25
2024/62
Finances
locales
Attribution
d'une
subvention
FIFE
pour
le
logement
social
sur
le programme
de
Terres
d'Armor
Habitat
à Bégard
pour
11
logements
à
Keranv
23
23
2024/63
Finances
locales
Attribution
d'une
subvention
à une
association
bégarroise
"Les
Amis
de
la Porterie"
24
24
2024/64
Finances
locales
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
-
Exonération
des
locaux
appartenant
à une
collectivité
territoriale
occupés
par
une
maison
de
santé
25
25
2024/65
Finances
locales
Adhésion
à la Société
Coopérative
d'Intérêt
Collectif
"BOCAGENESE"
25
25
2024/66
Commande
publique
Syndicat
Mixte
des
Eaux
du
Jaudy
: extension
de
réseau
et branchement
d'adduction
en
eau
potable
de
la maison
de
santé
pluriprofessionnelle
20
20
2024/67
Commande
publique
Syndicat
Départemental
d'Energie
: avenant
n°1
à
la convention
d'accompagnement
et de
suivi
de
projet
photovoltaïque
de
la maison
de
santé
25
21
2024/68
Domaine
et Patrimoine
Syndicat
Départemental
d'Energie
: signature
d'une
convention
d'occupation
du
domaine
public
pour
l'installation
d'Infrastructure
de
Recharge
pour
Véhicules
Electriques
et hybrides
rechargeables
(IRVE)
25
23 Conseil
municipal
du
1er
juillet
2024
N°de
:
Nombre
Vote
HE
Objet
délibération
de
votants
Pour
Contre
Absention
2024/69
|Commande
publique
SyniGa
Dépiremenal
d'Energie
-Travaux
de
25
22
0
3
rénovation
d'éclairage
public
j
d'activité
|
.
2024/70
|
Commande
publique
Rapport
annuel
d'activité
2023
du
crématorium
de
25
25
0
0
Bégard Etablissement
Public
Foncier
de
Bretagne
:
2024/71
Domaine
et
Patrimoine
avenant
n°1
à
la
convention
opérationnelle
25
25
0
0
d'actions
foncières
secteur
"Ancien
Ecomarché"
2024/72
[Domaine
et
Patrimoine
Désaffectation
et
déclassement
d'une
emprise
du
25
25
0
0
domaine
public
routier
rue
Victor
Hugo
2024/73
[Domaine
et
Patrimoine
Acquisition
dans
le
cadre
d'une
Késulatisation
d'une
25
25
0
0
emprise
de
voirie
de
la
voie
communale
n°26
Modification
du
règlement
intérieur
du
parc
de
2024/74
[Libertés
publiques
et
pouvoirs|loisirs
"Armoripark"
-Annule
et
remplace
la
25
25
0
0
délibération
n°2024/08
du
22
février
2024
Signature
d'une
convention
de
stérilisation
et
2024/75
|Libertés
publiques
et
pouvoirs|d'identification
des
chats
errants
avec
l'Association
25
25
0
0
Protectrice
des
Animaux
Abandonnés
Programme
d'entretien
de
voirie
hors
2024/76
[Intercommunalité
agglomération
2024
- Signature
d'une
convention
25
25
0
0
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
Date
d'affichage :
5
JUIL.
1024
Signature
du
Maire,
Vincent
CLECH