Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des dAlibArations du 7 septembre 2022
Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil m
Déliberation - Liste des dAlibArations du 11 10 2022
Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil m
Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le CM du 31
Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le cm 22 02
Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil m
Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil m
Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil m
Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil m
Déliberation - Liste des dAlibArations 1
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Bégard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des dAlibArations 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
Conseil municipal du 15 décembre 2022
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 9 décembre 2022
N°de . Nombre Vote ne
Objet délibération
de votants Pour Contre | Absention
Adhésion à la procédure de médiation dans
le cadre de certains litiges de la foncti 2022/74 |Ressources humaines © .
re ce ins itig 2 10n on 26 26 0 0 publique proposée
par le Centre de Gestion
des Côtes d'Armor
Autorisation d'engagement, liquidation et
mandatement des dépenses 2022/75 |Budget principal "Ville de Bégard"
26 2 022/ 4a9er princip 1e 0e égar d'investissement 2023 avant le vote du
6 9 0
budget
Autorisation de Programmes et Crédits de 2022/76 |Requalification urbaine “or ., BmmES "s 26 26 0 0 : Paiement — Révision n°5
Aménagement de l'Avenue Pierre |Autorisation de Pr mes et Crédits d 2022/77 ménagemen venue : ‘ isation de Program es et Crédits de 26 26 0 0 Perron et du pourtour
du collège Paiement — Révision n°6
2022/78 Réhabilitation dé la maison des Autorisati on de Progra mmes et Crédits de 26 26 0 0 associations
Paiement — Révision n°2
2022/79 |Budget annexe "Cœur de Ville" Décision modificative n°1
26 26 0 0
Avenant n°1 à la convention fixant la
2022/80 |Ecole privée Anne Leroy participation de la commune à la
27 22 5 0
restauration scolaire
Convention de stérélisation et
2022/81 |Gestion des chats errants d'identification avec l'Association 27 27 0 0
Protectrice des Animaux Abandonnés
2022/82 Dpieton Globale de fctualisation de la longueur de voirie 27
27 0 0 Fonctionnement 2024
publique communale
2022/83 |Crématorium de Bégard Révision tarifaire au 1er janvier 2023 27
27 0 0
2022/84 |Dénomination et numérotation de voies sur la zone artisanale de Koad Yen 27 27 0 0
Occupation du domaine privé Convention de servitude avec ENEDIS -
27 27 0 0 2022/85 communal Hent Lann Wazh (parcelle AZ 0060)
Acquistion emprise de voirie rue . , 2022/8
Dispense de purge des hypothèques 27 27 0 0 2/86 Saint-Yves p
pure YP 4
Avis du conseil municipal sur le projet de
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 2022/87 |Intercommunalité ns , , 27 23 3 1 arrêté
par l'agglomération en date du 27
septembre 2022
Date d'affichage : 1 9 DEC. 2022 Signature du Maire, Vincent CLECH