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Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil municipal 10 10 2024
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Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Date
de
la
convocation
:
3
octobre
2024
nseil
municipal
1
re
2024
N°de
délibération
Objet
Nombre de
votants
Vote
Pour
Contre
Absention
2024/77
Fonction
publique
Délibération
portant
création
d'emplois
non
permanents
suite
à un
accroissement
temporaire
d'activité
au
service
enfance
-
Annule
et remplace
la délibération
n°2023/70
du
3 octobre
2023
26
26
2024/78
Fonction
publique
Délibération
portant
création
d'emplois
non
permanents
suite
à un
accroissement
temporaire
d'activité
au
service
intendance
26
26
2024/79
Fonction
publique
Délibération
portant
création
d'un
emploi
permanent
au
service
intendance
26
26
2024/80
Domaine
et
Patrimoine
Fin
de
portage
foncier
de
l'Etablissement
Public
Foncier
de
Bretagne
et rachat
de
la
parcelle
sise
avenue
Pierre
Perron
24
24
2024/81
Domaine
et
Patrimoine
Dénomination
de
la
Maison
de
Santé
Pluriprofessionnelle
26
26
2024/82
Domaine
et Patrimoine
Dénomination
d'un
parc
sis lotissement
des
Poètes
26
26
2024/83
Voirie
Dénomination
de
la
voie
accédant
au
lotissement
sis
Hent
Keranv
26
26
2024/84
Domaine
et Patrimoine
Acquisition
dans
le cadre
d'une
régularisation
d'emprise
de
voirie
"Allée
de
Kernevez"
26
26
2024/85
Domaine
et
Patrimoine
Cession
d'un
délaissé
de
voirie
sis
Hent
Ru
Gwenn
26
26
2024/86
Domaine
et
Patrimoine
Suppression
de
l'antenne
collective
de
télédistribution
installée
au
lotissement
communal
"Résidence
des
Poètes"
26
26
2024/87
Finances
locales
Demande
de
financement
au
titre
du
fonds
du
concours
de
Guingamp
Paimpol
Agglomération
pour
le projet
de
la
construction
de
la
Maison
de
Santé
Pluriprofessionnelle
26
26
2024/88
Finances
locales
Budget
principal
"Ville
de
Bégard"
- Décision
modificative
n°1
24
24
2024/89
Finances
locales
Avance
de
trésorerie
pour
les budgets
annexes
26
26
2024/90
Finances
locales
Budget
annexe
"Production
d'énergies
renouvelables"
- Détermination
des
durées
d'amortissement
26
26
2024/91
Commande
publique
Syndicat
Mixte
des
Eaux
du
Jaudy
- Rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
de
service
2023
26
26
2024/92
Intercommunalité
Signature
de
la Convention
de
gestion
pour
l'exerice
de
la compétence
"eaux
pluviales
urbaines"
26
26
2024/93
Intercommunalité
Service
public
de prévention
et de
gestion
des
déchets
ménagers
et assimilés
- Rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
de
service
2023
26
26
0
0
Date d'affichage
:
4
OCT.
2024
CAT
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:
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