Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil m
Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil m
Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil m
Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil m
Conseil Municipal - Invitation conseil municipal 04 04 2025
Déliberation - Liste des dAlibArations 1
Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil m
Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil m
Déliberation - Liste des dAlibArations du 11 10 2022
Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil m
Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil municipal 12 04 2024
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Bégard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des dAlibArations examinAes par le conseil municipal 12 04 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Énergies,
Nombre de membres en exercice : 27 Date de la convocation : 29 mars 2024 Conseil municipal du 12
avril
2024
N°de
.
Nombre
Vote
bé
Ë
Objet
délibération
de
votants
Pour
Contre
Absention
gx
gi
à
Budget
annexe
"Résidence
An
ti-Skol"
:
à
:
23
23
0
0
2maûs.
|Détidons
Disiéieres
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
+.
ciot
Budget
annexe
"Résidence
An
ti-Skol"
:
+
.
2
21
0
0
EE
in
Approbation
du
compte
administratif
2023
.
oc
és
Budget
annexe
"Résidence
An
ti-Skol"
: Vote
du
one
23
0
0
2024/18
|Décisions
budgétaires
budget
primitif
2024
23
is
sus
Budget
annexe
"Boutiques
Cœur
de
Ville"
:
:
:
24
0
0
2024/18
|Décisions
budgétaires
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
24
3
dé
Zi
à
Budget
annexe
"Boutiques
Cœur
de
Ville"
:
2
;
.
22
0
0
024/20
(Décisions
buigétaires
Approbation
du
compte
administratif
2023
78
2
it
Len:
Budget
annexe
"Boutiques
Cœur
de
Ville"
: Vote
Le
24
2
0
2024/21
|Décisions
budgétaires
du
budget
primitif
2024
0
4
2024/22
[Décisions
budgétaires
Budget
annexe
"Maison
de
Santé”
: Approbation
26
26
0
0
du
compte
de
gestion
2023
ZE
à
2
à
Budget
annexe
"Maison
de
Santé"
: Approbation
2024/2
d
à
ë
2
24
0
024/23
[Décisions
budgétaires
du
compte
administratif
2023
4
$
a
es:
Budget
annexe
"Maison
de
Santé
: Autorisation
de
2
:
un
2
024724
|Décisions
padgétsires
Programme
/ Crédits
de
Paiement
- Révision
n°2
#
.
9
9
eocs
ane
Budget
annexe
"Maison
de
Santé"
: Vote
du
2
2
d
ue
2
0
024/25
|Décisions
budgétaires
budget
primitif
2024
26
6
0
LS
ee
Budget
annexe
"Production
d'énergies
202
D
2
26
4/26
écisions
budgétaires
renouvelables"
: Vote
du
budget
primitif
2024
26
8
8
2024/27
|Décisions
budgétaires
Bideer
annexe
Armoripark”
: Approbation
du
26
26
0
0
compte
de
gestion
2023
2024/28
[Décisions
budgétaires
Budgetasgens
"Armoripal"
: Approbation
di
25
25
0
0
compte
administratif
2023
2024/29
[Décisions
budgétaires
Budget
annexe
"Armoripark”
: Vote
du
budget
26
22
4
0
primitif
2024
2024/30
[Décisions
budgétaires
Budget
principal
Ville
de
Bégard
- Utilisation
du
26
26
0
o
compte
des
dépenses
imprévues
2024/31
[Décisions
budgétaires
Budget
principal
"Ville
de
Bégard"
: Approbation
26
26
0
0
du compte de gestion 2023 Conseil municipal du 12 avril
2024
N°de
ÿ
Nombre
Vote
RÉ
E
dE
Objet
délibération
|
de
votants
Pour
Contre
Absention
ES
pi
à
Budget
principal
"Ville
de
Bégard"
: Approbation
à
à
:
2
25
0
0
2024/32
[Décisions
budgétaires
du
compte
administratif
2023
5
2024/33
[Décisions
budgétaires
Budget
principal
"Ville
de
Bégard”
:
Affectation
26
26
0
0
du
résultat
2023
4
t
l
&
té
ce
eo
2024/34
Exercice
des
mandats
locaux
Etat
prepeniant
l'ensemble
des
indemnités
des
élus
26
26
0
0
pour
l'année
2023
2024/35
|Décisions
budgétaires
Fongibilité
des
crédits
budgets
M57
26
26
0
0
2024/36
[Subventions
Budget
principal
Ville
de
Bégard
: Attribution
18
18
0
0
des
subventions
et
participations
diverses
2024
2024/37
[Fiscalité
Fiscalité
directe
locale
: Vote
des
taux
2024
26
26
0
0
2024/38
[Décisions
budgétaires
Bâtiments
communaux
f Tarifs
et
conditions
de
26
26
0
0
location
applicables
au
1er
mai
2024
2024/39
[Décisions
budgétaires
Cimetières
: Tarifs
des
concessions
applicables
au
26
26
0
0
ler
mai
2024
2024/40
[Décisions
budgétaires
ne
de
place
: Tarifs
applicables
au
ler
mai
26
26
0
0
Création
d'un
règlement
intérieur
pour
les
2024/41
[Domaine
et Patrimoine
logements
d'urgence
et temporaire,
de
La
26
26
0
0
convention
d'occupation
précaire
et
fixation
de
la
participation
financière
Occupation
du
domaine
privé
communal
:
2024/42
[Domaine
et
Patrimoine
convention
de
servitude
avec
Enedis
(rue
Ernest
26
26
0
0
Renan
- parcelle
AW
0047)
Syndicat
Départemental
d'Energie
- Signature
2024/43
|Commande
publique
d'une
convention
pour
la
réalisation
d'un
audit
26
25
0
1
énergétique
au
groupe
scolaire
Noël
Bernard
Tr
és
Requalification
urbaine
: Autorisation
de
2024/44
|D
dgéta
.
:
.
2
0
/
Écirions
buégéisires
Programme
/
Crédits
de
Paiement
- Révision
n°7
2€
5
9
_.
à
:
Opération
de
renouvellement
urbain
"Ernest
liti
b
Le
2024/45
Politique
de
La
ville;
habitat,
Renan"
: Avenant
n°1
à la
convention
signée
entre
24
24
0
0
logement
ï
.
la
commune
et
Terres
d'Armor
Habitat
Aménagement
de
l'avenue
Pierre
Perron
et
du
2024/46
[Décisions
budgétaires
pourtour
du
collège
: Autorisation
de
Programme
/
26
26
0
0
Crédits
de
Paiement
- Révision
n°8
Réhabilitation
de
la
maison
des
associations
2024/47
|Décisions
budgétaires
Autorisation
de
Programme
/ Crédits
de
Paiement
-
26
26
0
0
Révision
n°4
Réhabilitation
du
complexe
sportif
:
Autorisation
2024/48
[Décisions
budgétaires
de
Programme
/ Crédits
de
Paiement
- Révision
26
26
0
0
n°1
nseil municipal
12
avril
2024
N°de
à
Nombre
Vote
TR
Objet
délibération
de
votants
Pour
Contre
Absention
Réhabilitation
de
la
Congrégation
Des
Soeurs
:
2024/49
|Décisions
budgétaires
Création
d'une
Autorisation
de
Programme
/
26
26
0
0
Crédits
de
Paiement
a
dns
Budget
principal
"Ville
de
Bégard"
: Vote
du
2
.
ne
2
0
024/50
|Décisions
budgétaires
budget
primitif
2024
26
6
0
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
-
2024/51
[Urbanisme
Obligation
de
dépôt
du
permis
de
démolir
sur
26
26
0
0
l'ensemble
du
territoire
communal
eZ
Taxe
d'aménagement
communale
: instauration
2024/52
|Fiscalité
:
Le
26
26
0
0
d'une
nouvelle
exonération
4
Guingamp
Paimpol
Agglomération
: Rapport
4/5
t
t
à
2
Se
d'activités
et
de
développement
durable
2023
#
:
9
À
Date
d'affichage
:
Signature
du
Maire,
Vincent
CLECH
4.8 ANR.
2024