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Compte-Rendu - CR du CM 02 07 2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Bloye.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 02 07 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
1
COMMUNE DE BLOYE COMPTE-RENDU
SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BLOYE
EN DATE DU 02 JUILLET 2024
L’an 2024, et le mardi 02 juillet 2024 à 18h45, le Conseil Municipal de Bloye,
régulièrement convoqué, s’est réuni, en Mairie, sous la présidence de Monsieur Patrick
DUMONT, Maire.
Nombre de conseillers :
En exercice : 14 Présent(s) : 08 Votant(s) : 10 Procuration(s) : 2
Présents : Patrick DUMONT, Isabelle BOUCHET, Claire NONIN, Gérard RICHART, Gabrielle
CHAPEL, Laurent BONIAUD, Nathalie BOUCHET, Jean-François PEILLAT.
Membre(s) absent(s) excusé(s) : 2 : Gilles RASSAT (a donné pouvoir à Patrick DUMONT), Lionel VIRET (a donné pouvoir à Patrick DUMONT),
Membre(s) absent(s) arrivé(s) en cours de séance : 0
Membre(s) absent(s) non-excusé(s) : 4 : Stéphane BOUCHET, Stéphane CHOFFAT, Aurélie GIRARD, Yaserine MIGUEL.
Désignation secrétaire de séance : Isabelle BOUCHET est désigné(e) à l’unanimité des présents.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h45.
Approbation du procès verbal de la séance du 28 mai 2024
Monsieur le Maire demande s'il y a des remarques concernant le procès verbal du conseil
municipal du 28 mai 2024 : le procès-verbal est voté à l'unanimité.
URBANISME
DELIBERATIONS :
1- Octroi de subvention à hauteur de 50% de l'APE au titre du partage du prix des
calculatrices et clés USB offertes aux enfants de CM2 pour la remise de ces prix
2024. 2
Monsieur le Maire a informé le Conseil Municipal que l’APE avait réglé à la librairie «Les
Mots en Cavale» la totalité du montant des calculatrices et clés USB de fin d’année
scolaire 2024 des CM2. Il était convenu, comme tous les ans, que la commune prend en
charge à hauteur de 50% le financement de ces calculatrices et clés USB, le solde à
charge de l’APE. En conséquence, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal
d’octroyer une subvention à hauteur de 215,94 € (deux cent quinze euros et quatre-
vingt-quatorze centimes d’euros) à l’APE en vue du remboursement du financement de
ces calculatrices et clés USB (cf. demande de subvention et facture «les Mots en
Cavale»).
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
APPROUVE A L’UNANIMITE 10 VOIX POUR, l’octroi de cette subvention à hauteur de
215,94 € (deux cent quinze euros et quatre-vingt-quatorze centimes d’euros) à l’APE en
vue du remboursement du financement de ces calculatrices et clés USB (cf. demande de
subvention et facture «les Mots en Cavale»).
La séance est levée à 18h55.