Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 28 Mars 2024
Compte-Rendu - cr 01 mars
Compte-Rendu - CR 31 Mars 2025
Compte-Rendu - CR 15 septembre
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 4 mars 2019
Compte-Rendu - CR 10 Juin 2024
Compte-Rendu - CR 19 Fevrier 2024
Compte-Rendu - Cr 03 04 26 07052026113132
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 5 Mars 2018
Compte-Rendu - CR 8 Septembre 2025
Compte-Rendu - CR 11 Mars 2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Saint-Cyr-en-Arthies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 Mars 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Institutions publiques,
Compte -rendu sommaire
Du 11 mars 2024
L’an deux mille vingt quatre le onze mars, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en séance ordinaire publique, sous la présidence de Mme PANTIC Martine, Maire.
Étaient présents : Mme PANTIC Martine, M. MARAIS Bruno, M. DALENCOURT Rémy, Mme AUGER Marie- Claire AM. RARROIS Vincent, Mme MECHATI Anne,.M. MARTIGNY Philippe. Absent excusé : M. BIVILLE Jean -Pierre donne pouvoir à M. MARTIGNY Philippe, Mme TESSIER Delphine donne pouvoir à Mme MECHALI Anne.
Absent : M. MARZOCCHI Stéphane , Mme HAMON Stéphanie.
Secrétaire de séance : M. MARAIS Bruno
Lecture du compte rendu de la séance précédente est faite, il est approuvé à l’unanimité.
Préparation du budget 2024
Madame le Maire propose d'étudier l'ébauche de l'élaboration du budget primitif. Pour cela, chaque
conseillé reçoit un exemplaire de celui-ci.
Les dépenses de fonctionnement devront rester rigoureuses afin d'être en adéquation avec les recettes.
Pour l'investissement : Les travaux sont à prévoir :
Vote du Compte Administratif 2023
Le Conseil Municipal de Saint Cyr en Arthies, réuni sous la présidence de M. MARAIS Bruno, Maire adjoint délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2023 dressé par Mme PANTIC Maire, s’est fait présenter le
budget primitif de l’exercice considéré et :
— Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
Libellé Fonctionnement Investissement Dépenses Recettes Dépenses Recettes
Opération de l’exercice 267 799.94 € 287590.77€ | 272 552.61€ 367 690.65 €
Excédent ou Déficit + 162 441.45 € +275 738.48€
2- Madame le Maire sort du conseil municipal lors du votre du compte administratif 3 — Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et crédits, 4 — Reconnaît la sincérité des restes à réaliser,
5 — Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus
6 — Vote à l’unanimité. On signé sur le registre de délibération : M. MARAIS Bruno, M. DALENCOURT Rémy, M.
BARROIS Vincent, Mme MECHALI Anne, M Mme AUGER Marie-Claire, M. MARTIGNY Philippe.
Approbation du compte de gestion 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après s’être fait présenter le budget de l’exercice 2023, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer,
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif 2023,
Après s’être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2021, celui de tous les titres émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrits de passer dans ses écritures, Considérant que le compte de gestion du Receveur est identique au compte administratif de l’Ordonnateur, 1 — Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1* Janvier 2023 au 31 décembre 2023 y compris celles relatives à la journée complémentaire,
2 — Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2023 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes,
3 — Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives :
Déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2023 par le Receveur est adopté à l’unanimité.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdit au registre sont les signatures
Le Conseil Municipal adopte le compte de gestion à l’unanimité.
Cartes scolaires 2024-2025
Le Maire propose de reconduire la subvention accordée pour les cartes de transport scolaire pour l’année 2024-2025 concernant les cartes CSB et Imagine « R » pour les collèges et lycées. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Décide à l’unanimité de reconduire cette subvention pour un montant de 35,00€ par carte scolaire CSB pour les élèves des collèges et 45,00 € par carte Imagine « R » pour les élèves des lycées pour l’année 2024- 2025.
Points divers
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H45.
Le Maire
Martine PANTIC