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Compte-Rendu - cr 01 mars
Document publié le Lundi 1 mars 2021 par la commune de Saint-Cyr-en-Arthies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 01 mars)
Thèmes du document : Sécurité routière, Investissement et développement économique, Transports,
Compte-rendu sommaire
Du 1er MARS 2021
L’an deux mille vingt et un, le 1er mars à 19h00, le Conseil Municipal légalement convoqué le 22 février 2021, s’est réuni en séance ordinaire publique sous la présidence de Madame Martine PANTIC, Maire.
Etaient présents : Mme. PANTIC Martine, M. MARAIS Bruno, M. DALENCOURT Remy, Mme AUGER Marie-Claire, M. BARROIS Vincent, M. MARZOCCHI Stéphane, Mme TESSIER Delphine, Mme MECHALI Anne, Mme HAMON Stéphanie, M. BIVILLE Jean -Pierre.
Absent excusé : M. MARTIGNY Philippe donne pouvoir à M. BIVILLE Jean-Pierre. Absent : /
Secrétaire de séance : M. MARAIS Bruno.
Lecture du compte rendu de la séance précédente est faite, il est approuvé à l’unanimité.
Préparation du budget primitif 2021
Madame le Maire propose d'étudier l'ébauche de l'élaboration du budget primitif. Pour cela, chaque conseillé reçoit un exemplaire de celui-ci.
Les dépenses de fonctionnement devront rester rigoureuses afin d'être en adéquation avec les recettes.
Pour l'investissement : les travaux de voirie sont pris en compte par le contrat rural pour un montant de 369 627€. Trois rues sont concernées, la rue du parc avec modification de la place de Firmin Didot, la rue du coteau et l'allée des tilleuls. Une prévision financière au compte installation générale est inscrite au budget pour un montant de 20 000€ au cas où il faudrait changer la chaudière de l'école. Des études et des demandes de subventions seront faites auprès des organismes adéquats.
Prêt relais
Madame le Maire expose la nécessité de recourir à un prêt relais pour réaliser les dépenses inscrites au programme d'investissement 2021, à savoir : Travaux de voirie (contrat rural) en attente du reversement des subventions et du retour de la FCTVA.
Après avoir pris connaissance des différentes propositions, le Conseil Municipal décide à l'unanimité de retenir la proposition du Crédit Agricole Ile de France, à savoir :
Prêt Relais court Terme in fine à taux fixe (en attente de subventions et FCTVA) - Montant du Prêt : 213.510 €
- Taux : 0,25% sur une durée de 3 ans
- Base de calcul des intérêts : 360/360
- Périodicité de paiement des intérêts retenue : trimestrielle
- Tirage des fonds en une ou plusieurs fois au plus tard 3 mois après édition des Contrats,
- Remboursement anticipé possible partiellement ou totalement à tout moment sans indemnité de remboursement anticipé, au plus tard 36 mois après le 1er déblocage - Commission d'engagement (Frais de dossier) : 0,12% du montant de la convention, soit 256,21 €
- Classification Gissler :1 A
Madame le Maire est autorisée à procéder à toutes les formalités et à signer tout document nécessaire à la mise en place de ce prêt. Remplacement de la signalétique dans le village
Madame le Maire donne la parole à Monsieur Marais.
Ayant fait le tour du village avec Monsieur Dalencourt, il en ressort que l'ensemble des panneaux de signalisation sont vétustes ou inexistants. Il a été également constaté par l'ensemble des membres du conseil municipal que la vitesse des véhicules circulant dans le village est excessive. Messieurs Marais et Dalencourt proposent :
- de remplacer les panneaux d'entrée du village et d'y adjoindre un panneau de limitation à 30km/h. Concernant la limitation à 30km/h dans tout le village, le débat est ouvert. Une discussion s'en suit. Un vote est proposé pour limiter la vitesse à 30km/h dans l'ensemble du village. La décision est prise à la majorité 6 voix pour et 5 voix contre.
En ce qui concerne le stationnement, des panneaux vont être installés. L'interdiction portera sur les deux côtés de la chaussée à partir du carrefour de l'allée des tilleuls et de la grande vallée jusqu'à la rue du parc, incluant la place Firmin Didot.
Points divers
Un plan de circulation sera mis en place pour les travaux de voirie. Les travaux démarreront par la Place Firmin Didot et la rue du Coteau le 15 mars 2021.
Monsieur Marzocchi demande s'il est possible de prêter la salle du foyer rural pour des jeunes scouts pour la fin mars. Ce prêt permettra aux scouts d'accéder aux toilettes. La commune donne son accord.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H30.
Le Maire
Martine PANTIC