Procès Verbal - proca s verbal du 23 octobre 2023

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Procès Verbal - proca s verbal du 23 octobre 2023 Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune d'Ernolsheim-Bruche. Lien du pdf (Procès Verbal - proca s verbal du 23 octobre 2023)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques, Commune d'ERNOLSHEIM-BRUCHE

PROCES,.VERBAt DES DELIBERATIONS

DU CENSElI. M. UNICIFAT

(Convoqué individuettement por écrit le 1-6 octobre 20231

SEANCE DU 2? OCTSBRE ?023 À 20 HEURES

Sous la présidence de M. Eric FRANCHET, Maire

Etaient présents

Mmes, MM. les Adioints

Solène HOEHN

(arrivée au point 7)

Sébastien CLEMENT

Mmes, MM. les Conseillers Municipaux

Christelle AUBELE

Anne NOPPER

Catherine STROH

Denis ESPLA

Jean-Marc KLEIN

Ghislaine NOPPER

Alain XAYAPHOUMMINE

Camille VIOLAS

(arrivée au point 4)

Eric MERTZ

Laurent SCHOTT

Aline ZEIGER

Absents excusés :

M. Vincent BRENCKLE qui donne procuration à Mme Ghislaine NOPPER

M. Cyril DREYER qui donne procuration à M. Sébastien CLEMENT

M. Cédric ACKER

Mmes Mélaine COINDEVEL VALLIAME et Annick KCHAOU MAHOU

ORDRE DU JOUR

Désignation d'un secrétaire de séance.

- Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 18 septembre 2023' Délégations permanentes du Maire - Compte rendu d'informations du 18 septembre au l-6 octobre

2023.

Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033'

- Création d'un poste d'adjoint technique contractuel à temps plein sur un emploi permanent Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité.

Projet de lotissement communal.

Fixation des tarifs 2024 dessalles, du mobilier, de la vaisselle et de divers matériels.

Etude de faisabilité pour l'aménagement de l'Avenue de la Concorde.

- Subventions communales 2023. Subventions com mu nale s 2024.

Communications diverses.

23 oclobre ?O23 AFFICHE LE 26 / tO / 2023Commune d'ERNOLSHEIM-BRUCHE

zo2?-7t

OBJET: IGNATION D,U N SECRETAIRE SEANCE

Le Conseil Municipal,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2I21-L5,

à I'unanimité des membres présents et représentés

DESIGNE

i M. ESPLA Denis comme secrétaire de séance

2023-72

PROBATION DU P ROCES-VERBAL D DELIBERATIONS D E LA SEANCE ORDI NAIRE DU OBJET:

1.8 SEPTEMBRE 2023

Le Conseil Municipal,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L'2121-23 et R.212r-9,

à l'unanimité des membres présents et représentés

APPROU VE

t le procès-verbal des délibérations adoptées en séance ordinaire du L8 septembre 2023

to23-73

OBJET: DELEGATIONS PER MANENTES DU MAI RE - COMPTE R ENDU D, INFORMATION SDU18

SEPTEMBRE AU 23 OCTOBRE 2023

Le Conseil MuniciPal,

VU la loi n" 82-2!3 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des

départements et des régions,

VU le Code des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2I22-23'

vu la délibération n" 2o22-!o2 du 5 décembre 2022 portant mise en æuvre des délégations du Conseil MuniciPal au Maire,

à l'unanimité des membres présents et représentés

PREND ACTE

23 oclobre 2023 AFFICHE LE 26/TO/2023Commune d'ERNOLSHEIM-BRUCHE

I du compte-rendu d'informations dressé par Monsieur le Maire sur les décisions prises en

vertu des pouvoirs de délégation qu'il détient selon l'article L.2L22-22 du Code des Collectivités Territoriales à l'appui de la note explicative communiquée à l'Assemblée pour la période du 18 septembre au 23 octobre 2023.

2023-74

SE COMMUNAU X POUR LA PER toDÊ2024-203 : APPROBATIO NDELA OBJET BAUX DE CHAS

UTION ET DU PERIMETRE D U OU DES LOTS DE CHASSE, DES CARACTERIS QUES DU CONSTIT

OUD DU MODE TION ENT DIDATU RO CONVE DE GRE

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU le Code de l'Environnement,

VU l,arrêté préfectoral du 12juin 2023 approuvant le Cahier des Charges Type relatif à la location des chasses communales du Bas-Rhin pour la période du 2 février 2024 au 1"'février 2033,

VU l'avis favorable de la commission consultative communale de chasse en date du 9 octobre

2023

EXPOS

En application du Code de l'Environnement, le droit de chasse est administré par la commune

au nom et pour le compte des propriétaires.

Les baux de location des chasses communales sont établis pour une durée de 9 ans et les baux

actuels expirent le 1e, février 2024. Les chasses seront donc remises en location pour une

nouvelle période de 9 ans soit du 2 février 2024 au l-e',février 2033.

La commission consultative communale de chasse doit émettre un avis simple sur la composition et la délimitation du ou des lots de chasse communaux, le mode de location, l'agrément des candidats et le cas échéant sur les conventions de gré à gré'

ll appartient au Conseil Municipal, après avis simple de la commission communale de chasse,

de décider de la constitution et du périmètre du ou des lots de chasse, du choix de la procédure de location, de l'agrément des candidats et le cas échéant des conventions de gré à gré ainsi que de l'adoption de clauses particulières.

S'agissant du mode de location, le choix du Conseil Municipal, après avis de la commission

consultative, dépend de l'exercice ou non du droit de priorité par le locataire sortant:

en cas d'exercice droit de priorité et lorsqu'iltrouve à s'appliquer, le Conseil Municipal peut

décider de recourir à l'adjudication publique ou de conclure une convention de gré à gré

avec le titulaire du lot en Place,

23 octobre 2023 AFFICHE LE 26/TO/2023Commune d'ERNOLSHEIM-BRUCHE

s'il n'y a pas d'exercice du droit de priorité, le Conseil Municipal peut décider de recourir à l'adjudication publique ou à la procédure d'appel d'offres'

S'agissant des clauses particulières, le Conseil Municipal peut compléter le cahier des charges

type par l'adoption de telles clauses.

Ces clauses particulières doivent être portées à la connaissance des candidats tel que prévu

par l'article 15 du cahier des charges type 2024-2033, et être intégrées dans le bail de chasse

conclu avec le locataire.

APRES EN AVOIR DELIBERE,

Le Conseil Municipal,

DEC IDE

à l'unanimité des membres présents et représentés

AI Co ET PERIMETRE DU OU DES LOTS DE CHASSE, ET DU OU DEs

LOTS

a DE FIXER à 47L ha 50 a74 ca la contenance des terrains à soumettre à la location

a DE pROCEDER à la location en un seul lot comprenant 47L ha 50 a 74 ca' Les

caractéristiques du lot et ses contraintes particulières sont indiquées dans le projet de

contrat joint.

Bl Mooe oe locnrtoru ou lor

a DE METTRE le lot en location par convention de gré à gré, le locataire en place ayant fait

valoir son droit de priorité.

a D'ADOPTER le principe de clauses particulières.

Ces prescriptions particulières, ainsique les attentes de la commune en termes de gestion,

sont listées dans le projet de contrat joint.

a DE FIXER à 1 500 € par an le prix de la location du lot

Cl AeRgrueNr OeS CnNotontUReS er nppROenïOr{ OeS COt{veNrtONS

t D'AGREER la candidature de l'Association des Chasseurs de la Plaine du Rhin

r D'APPROUVER la convention de gré à gré.

a D'AUTORISER le Maire à signer le contrat ci-joint.

?3 octobre 2023 AFFICHE LE 26/TO/2023Commune d'ERNOLSHEIM-BRUCHE

2029-75

OBJET: CR EATION D,UN POSTE P FRMANENT D,ADJOINT TE CHNIOUE TERRITORI AI ET

AUTORISATION DE RECRUTEMENT D,UN CONTRACTUEL SUR LE FONDEMENT DE L,ARTICLE

1.332-8 2" DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

M. le Maire explique que les besoins de la collectivité nécessitent la création d'un poste permanent d'adjoint technique territorial à temps complet.

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que, conformément à l'article L. 332-8 2'du Code Général de la Fonction Publique, un emploi permanent du niveau de la catégorie A, B ou C peut être occupé par un agent contractuel lorsque la nature des fonctions ou les besoins des

services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté.

La durée des contrats successifs ne peut excéder un total de six années. A l'issue de la période

maximale de six années, le contrat ne peut être reconduit que par une décision expresse et pour une durée indéterminée, en application du l'article L. 332-9 du Code Général de la

Fonction Publique.

APRES EN AVOIR DELIBERE,

le Conseil Municipal,

DECIDE

à l'unanimité des membres présents et représentés

I DE CREER un poste permanent d'adjoint technique territorial à temps complet à compter

du 1e'novembre 2023,

a D'AUTORISER, dans l'hypothèse du recrutement infructueux d'un fonctionnaire et en

raison des besoins du service ou de la nature des fonctions, M. le Maire à recruter un agent

contractuel sur le fondement de l'article 1.332-8 2" du Code Général de la Fonction Publique et à signer le contrat afférent,

O DE PRECISER que ce contrat sera d'une durée initiale de L an renouvelable expressément, dans la limite de 6 ans,

0 DE PRECISER que la rémunération sera fixée par référence à l'indice brut 432, indice majoré

382, à laquelle s'ajoutent les suppléments et indemnités en vigueur.

a D';NSCR|RE la dépense correspondante au chapitre 0L2 du budget principal 2023.

t023-76

OBJET: CREATION D,U N EMPLOI NON PERMA NENT SUITE A UN ACCROISSEMENT

TEMPORAIR D,ACTIVITE

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que l'article L.332-23 1" du Code Général de la Fonction Publique autorise le recrutement sur des emplois non permanents d'agents contractuels pour un accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois sur une période consécutive de dix-huit mois, renouvellement compris.

23 octobre 2023 AFFICHE LE 26 / IO / 2023Commune d'ERNOLSHEIM- BRUCHE

M. le Maire expose également au Conseil Municipal qu'il est nécessaire de prévoir une aide pour les tâches suivantes : entretien des espaces verts, viabilité hivernale, préparation des

salles (tables, chaises, ...), sécurisation de l'évènementiel communal (barrières, panneauX, .'.),

maintenance de le, niveau des bâtiments. Ces tâches ne peuvent être réalisées par les seuls

agents permanents de la collectivité.

Ainsi, en raison des tâches à effectuer, il propose au Conseil Municipal de créer, à compter du

l-e'novemb re2A23, un emploi non permanent sur le grade d'adjoint technique territorial dont

la durée hebdomadaire de service est de 35/35ème et de l'autoriser à recruter un agent contractuel pour une durée de !2 mois sur une période de L8 mois suite à un accroissement temporaire d'activité,

APRES EN AVOIR DELIBERE,

le Conseil Municipal,

DECIDE

à l'unanimité des membres présents et représentés

0 DE CREER un emploi non permanent relevant du grade d'adjoint technique territorial pour

aider à effectuer les missions suivantes : entretien des espaces verts, viabilité hivernale, préparation des salles (tables, chaises, ...), sécurisation de l'évènementiel communal (barrières, panneaux, ...), maintenance de 1er niveau des bâtiments, suite à l'accroissement

temporaire d'activité, d'une durée hebdomadaire de travail égale à 35/35è", à compter du

l-e, novemb re 2023, pour une durée maximale de L2 mois sur une période de L8 mois.

a DE FIXER la rémunération par référence à l'indice brut371., indice majoré 364, à laquelle

s'ajoutent les suppléments et indemnités en vigueur'

a D'INSCRIRE la dépense correspondante au chapitre 012 du budget principal 2023'

2023-774

OBJET: PR ET DE LOTISSEMENT OMMUNAL

CONSIDERANT le projet de lotissement communal démarré en 201-8 avec la création d'un

budget annexe dédié par délibération du 26 mars 20L8,

CONSTDERANT I'AVP du projet validé par délibération du 9 mars 2O2O et l'étude faune/flore

ainsi que les fouilles d'archéologie préventive réalisées entre 2020 et 202L,

CONSTDERANT que le projet est à l'arrêt depuis 202'J" et qu'il convient de décider si et

comment il doit se Poursuivre,

le Conseil Municipal,

APRES EN AVOIR DELIBERE,

23 octobre 2023 AFFICHE LE 26 / TO / 2023Commune d'ERNOLSHEIM-BRUCHE

à l'unanimité des membres présents et représentés

DECIDE

r D'ABANDONNER le projet initial de lotissement et charge M. le Maire de résilier les contrats

en cours (AMO et MO),

to23-778

OBJET: PROJET DE LOTISSEM ENT COM MUNAL

CONSIDERANT la délibération 2023-77A de ce jour,

CONSIDERANT que le Conseil Municipal a décidé d'abandonner le projet initial de lotissement,

le Conseil Municipal,

APRES EN AVOIR DELIBERE,

à l'unanimité des membres présents et représentés

DECIDE

a DE CONSACRER une portion du terrain prévu initialement pour le lotissement à la

construction d'une maison de santé et charge M. le Maire de la réalisation de ce projet et

notamment du choix de I'AMO et du MO.

202? -77C

OBJET : P ET DE LOTISSEMENT OMMUNAL

CONSI DERANT les délibératio ns 2O23-77 A eI 2023-778 de ce jou r,

CONSIDERANT que le Conseil Municipal a décidé d'abandonner le projet initial de lotissement,

CONSIDERANT le Conseil Municipal a décidé de consacrer une portion du terrain prévu

initialement pour le lotissement à la construction d'une maison de santé,

à l'unanimité moins 2 voix CONTRE des membres présents et représentés

DECIDE

i DE CHARGER M. le Maire d'étudier la faisabilité d'un lotissement d'habitation sur la partie

résiduelle du terrain.

23 octobre ?O23 AFFTCHE LE 26/ TO / 2023Commune d'ERNOLSHEIM-BRUCHE

2029-78

OBJET : Fl ON DES TARIFS 20 24 DES LOCATIONS D ES SALLES. DU MOBILI ER. DE LA

VAISSELLE ET DE DIVERS MATERIELS

Le Conseil Municipal,

APRES EN AVOIR DELIBERE,

à l'unanimité des membres présents et représentés

DECIDE

a DE FIXER comme suit

les tarifs de location des différentes salles communales : (voir annexe jointe),

les tarifs de location du mobilier, de la vaisselle et de matériel divers : (voir annexes jointes),

I D'APPLIQUER une gratuité dans les cas suivants

activités non lucratives des associations d'ERtrloLsHetv-BRUcHE,

assemblées générales des associations d'ERwoLSHEIM-BRUcHe, des associations départementales auxquelles adhèrent les associations d'EnruorSHElM-Bnucue, des entreprises partenaires,

réunions ou formations des administrations publiques,

retrouvailles familiales liées à un décès,

I DE DEFINIR comme suit la liste des partenaires :

entreprises ayant leur siège social ou leur activité sur EnruosuElvt-BnucHE (sur présentation de l'extrait KBIS ou LBIS),

les personnes morales suivantes : LOHR, MARS, ALEF, UNSA, SDEA, GROUPAMA

ô D'AppLIQUER le tarif des citoyens d'EnruosHlM-BRUcHE (action à but non lucratif) dans les

cas suivants :

mariages lorsque les parents des mariés vivent à EnruoSHrtM-BRUSHE,

baptêmes lorsque les grands-parents des enfants baptisés vivent à EnruosHrtM-BRUCHE,

pour le personnel communal.

2029-79

DE DE FAISABILITE UR L'AMENAGEMEN DE L'AVENUE DE LA NCORDE OBJET :

Le Conseil Municipal,

23 oclobre 2023 AFFICHE LE 26 / TO / 2023Commune d'ERNOLSHEIM-BRUCHE

CONSIDERANT la possibilité de réaménager la voirie avenue de la Concorde en y apportant les

améliorations suivantes :

aménagement d'un cheminement piétonnier,

aménagement d'une piste cyclable bidirectionnelle,

amélioration de la gestion des eaux pluviales,

mise en æuvre de plantations,

CONSIDERANT le devis de l'entreprise SODEREF d'un montant de L8 000 € HT pour la

réalisation d'une étude préliminaire,

DECID

à l'unanimité des membres présents et représentés

a D'APPROUVER la réalisation de l'étude susmentionnée,

a DE CHARGER M. le Maire de la faire réaliser.

2023 - 80

OBJET : SU VENTIONS COMMU ALES 2023

Le Conseil MuniciPal,

DECID

à l'unanimité des membres présents et représentés

t D'ALLOUER en 2023 la subvention suivante (compte 65748) au bénéficiaire énoncé ci-

dessous

- Association les Restaurants du Cæur : 300 €,

i DE PREVOIR les sommes nécessaires au budget 2023

2A23.-8''

OBJET :SUB VENTION POUR CLASS S DE DECOUVERTE ECOLE ELEMENT AIRE D,ERNOLSHEIM-

BRUCHE

Le Conseil Municipal,

VU la demande de l'Ecole Elémentaire d'ERNoLSxrtv-BnucHr du 9 octobre2023 sollicitant une

subvention pour une classe de découverte au Centre de Mucrrruaacu du 10 au L4 juin 2024,

DECIDE

à l'unanimité des membres présents et représentés

23 octobre 2023 AFFICHE LE 26/LO/2023Commune d'ERNOLSHEIM- BRUCHE

a D'ATTRIBUER une subvention de 14 € par jour et par élève, en dérogation au tarif habituel

de 9 €, sans limite d'effectifs,

r D'IMPUTER la dépense au compte 65748 au budget principal de 2o24.

OBJET COM M UN ICATIONS DIVERSES

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le 4 décembre 2023 à 20 H en mairie

23 octobre 2023 AFFICHE LE 26/LO/2023