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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0012 ConventionCRTE2022 Document publié le Lundi 30 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0012 ConventionCRTE2022)Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Institutions publiques, ES

base

Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes

Obijet:

COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN

SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JANVIER 2023

Délibération n° DEL-2023-0012

Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) - Convention financière 2022

Nombre de sièges : 74

Membres en exercice : 74

Présents : 61

Pouvoirs : 8

Absents : O

Excusés : 13

Pour : 69

Contre : 0

Abstention : O

N'ayant pas pris part au vote : 0

Acte rendu exécutoire après

transmission en Préfecture le

0 7? [EU 2073

E, L'e LUE

et affichage le

07 CEV 2023

Secrétaire de séance :

Anne-Françoise BESSON

Le lundi 30 janvier 2023 à 18 heures 30, le conseil

communautaire de la communauté de communes Le

Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur

Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 25

janvier 2023.

Présents

BELLINI,

Dominique BONNET, Christophe BORG,

Roger COHARD, Cécile CONRY,

: Claude BENOIT, Cédric ARMANET, Patricia |

BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET, Patrick BEAU, Patricia |

François BERNIGAUD, Anne-Françoise BESSON,:

Coralie |

BOURDELAIN, Karim CHAMON, Jean-François CLAPPAZ, |

Isabelle CURT, Brigitte |

DESTANNE DE BERNKS, Brigitte DULONG, Agnès DUPON, |

Christophe DURET, Christophe ENGRAND, Thierry FEROTIN, |

Michèle

Philippe

Mylène

Richard

Philippe

MEGRET, Françoise MIDALI, Régine MILLET,

MONNET, Clara MONTEIL, Emmanuelle MOREAU, François

OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Claire

QUINETTE-MOURAT, Guillaume RACCURT, Adrian RAFFIN,

Franck REBUFFET-GIRAUD, Sophie RIVENS, Cécile ROBIN,

Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI, Franck SOMME, François

GENESTIER,

JACQUIN,

LATARGE, Hervé LENOIRE,

FLAMAND, Nelly GADEL, Claudine GELLENS, |

lona GENTY, Martin GERBAUX, |

Joseph JURADO, Martine KOHLY,

Julien LORENTZ,

LORIMIER, Marie-Béatrice MATHIEU, Christelle:

Robert|

STEFANI, Annie TANI, Jean-Claude TORRECILLAS, Martine |

VENTURINI, Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO

Pouvoir: Patrick AYACHE à Serge POMMELET, Alexandra

COHARD à Sophie RIVENS, Annick GUICHARD à Anne-

Françoise BESSON, Alain GUILLUY à Karim CHAMON,

Sidney REBBOAH à Christelle MEGRET, Brigitte SORREL à

Françoise MIDALI, Christophe SUSZYLO à Emmanuelle

MOREAU, Damien VYNCK à Patricia BELLINI

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.

Accusé de réception en préfecture

038-200018166-20230130-DEL-2023-0012-DE

Date de télétransmission : 07/02/2023

Date de réception préfecture : 07/02/2023Vu la convention SG-21-593 relative au Contrat de Relance et de Transition

Ecologique

| est rappelé qu'en juillet 2021, a été signé le Contrat de Relance et de Transition Ecologique {(CRTE) dont la vocation annoncée par le Gouvernement est que chaque territoire soit accompagné pour décliner, dans le cadre de ses compétences, un projet de relance et de transition écologique à court, moyen et long terme sur les domaines qui correspondent à ses besoins et aux objectifs des politiques territorialisées de l'Etat. |

Les objectifs de transition écologique, de relance économique et de cohésion territoriale, qui constituent des ambitions communes à tous les territoires, doivent être traduites de manière transversale et opérationnelle dans la contractualisation qui est aujourd'hui le mode de relation privilégié entre l'État et les collectivités territoriales. Chaque année, une convention financière recensant les projets financés doit être

signée.

| convient ainsi de délibérer pour approuver la convention 2022, qui comprend les

projets ayant bénéficié de subventions de l'Etat au titre de la DETR, de la DSIL, du FNADT et du plan France Relance.

Pour les années suivantes, il a été proposé, par Un courrier transmis aux services de

l'Etat, la tenue d'une véritable conférence des financeurs permettant, dans une logique pluriannuelle et intégratrice, l'unification de l'action territoriale de l'Etat [de ses multiples programmes : DSIL, DETR, FNADT mais aussi Avenir Montagnes, Territoires d'Industrie, ORT, PVD... et prochain « Fonds Vert ») et de ses agences et opérateurs (ADEME, ARS, ANS, ANCT, Cerema, Banque des Territoires...) vers la simplification du financement et l'accélération de la concrétisation des projets du bloc communal.

Ainsi, Monsieur le Président propose au Conseil communautaire de l'autoriser à signer la convention financière venant régulariser l'année 2022 telle qu'annexée.

Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.

AU registre ont signé tous les membres présents.

POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE

Crolles, le 3 O JAN, 2073

Le Président,

Henri BAILE |

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.

Accusé de réception en préfecture

038-200018166-20230130-DEL-2023-0012-DE

Date de télétransmission : 07/02/2023

Date de réception préfecture : 07/02/2023Ex PRÉFET DE L'ISÈRE

Liberté

Egalité

Fraternité

CONVENTION FINANCIERE

ANNUELLE

RELATIVE AU CONTRAT DE

RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE

ANNEE 2022

ENTRE

Le Préfet du Département de l’Isère,

Le Président du Département de l’Isère,

d’une part,

ET

La Communauté de communes Le GRESIVAUDAN représentée par son Président Henri BAILE aux termes de la délibération du Conseil Communautaire du

30 Janvier 2023

d’autre part,

Dénommés les parties prenantes.

1/3

Accusé de réception en préfecture

038-200018166-20230130-DEL-2023-0012-DE

Date de télétransmission : 07/02/2023

Date de réception préfecture : 07/02/2023Préambule :

En tant qu’accord-cadre pluriannuel, le CRTE accompagne la mise en œuvre d’un projet de territoire à l’échelle du bassin de vie concerné. Il fédère l’ensemble des acteurs institutionnels publics amenés à porter ou à soutenir des actions permettant la réalisation de ce projet et s’inscrit en cohérence avec les stratégies et les outils d’intervention des parties prenantes. Le contrat décline des objectifs et un plan d’action sur les thématiques prioritaires.

La présente convention financière 2022 liste les actions à engager pour l’année 2022.

Elles pourront être cofinancées par l’Etat, par des subventions qui seront demandées par les maîtres d’ouvrage, au titre des dotations et crédits disponibles, pour lesquelles les actions qu’ils portent seraient éligibles.

Les crédits régionaux, les crédits de droit commun du Conseil Départemental, des fonds européens ou d’autres sources de financement qui seraient destinées à apporter un complément financier aux opérations de la présente convention pourront être sollicités par les maîtres d’ouvrage.

VU le CRTE GRESIVAUDAN, signé le 15 juillet 2021 et plus particulièrement le plan d’action opérationnel,

VU les financements prévus au titre de l’année budgétaire 2022 sur l’ensemble des dispositifs mobilisés dans la mise en œuvre du CRTE et de son plan d’action,

Les parties prenantes, porteurs du CRTE, conviennent:

ARTICLE 1 : Objet

La présente convention a pour objet de déterminer les engagements financiers des porteurs du CRTE, pour l’engagement d’actions au cours de l’année 2022 au regard des actions inscrites dans le plan d’action susvisé.

ARTICLE 2 : Financement des actions concrètes opérationnelles annuelles 2022 Le financement de chacune des actions programmées en 2022 est décliné dans l’annexe financière de la présente convention.

ARTICLE 3 : Durée

La présente convention régularise l’année 2022 correspondant à l’année budgétaire.

ARTICLE 4 : Suivi

Le comité de pilotage du CRTE assure le suivi de la réalisation des actions et des engagements des signataires et des partenaires.

ARTICLE 5 : Cadre de référence

Dans le cadre de la logique intégratrice rappelée dans la circulaire du Premier Ministre du 04 jan- vier 2022 les conventions ORT doivent être annexées au CRTE. L'avenant 1 à la convention ORT

2/3

Accusé de réception en préfecture

038-200018166-20230130-DEL-2023-0012-DE

Date de télétransmission : 07/02/2023

Date de réception préfecture : 07/02/2023qui marque la fin de la phase d'initialisation et le passage à la phase opérationnelle est annexé à la présente.

Fait à Crolles, le

Le Préfet de l’Isère,

Le Président du Département de l’Isère

Le Président de la Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN

3/3

Accusé de réception en préfecture

038-200018166-20230130-DEL-2023-0012-DE

Date de télétransmission : 07/02/2023

Date de réception préfecture : 07/02/2023Département CRTE Axes stratégiques Actions thématiques Intitulé du projet Maîtrise d’ouvrage Calendrier Localisation (commune) Code INSEE Progamme ANCT CPER 2021-2027 Coût total du projet

Total Financement

État (montant

1+montant 2+

Montant 3)

Source du

financement État 1

Montant source du

financement État 1

Source du

financement État 2

Montant source du

financement État 2

Source du

financement État 3

Montant source du

financement État 3 Taux

Financement

Commune Taux Financement EPCI Taux Financement

Département Taux Financement Région Taux Autre financement

(préciser) Taux

Financement

Europe Taux Observations

Isère CCLG Adaptation changement climatique désimperméabilisation du groupe scolaire les Dauphins Bernin Bernin 38039 273 067,00 € 48 300,00 € DSIL 48 300,00 € 17,69% 60 927,00 € 22,31% 0,00% 163 840,00 € 60,00% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG

Renforcement des bassins de

service/développement de services

publics modernisés

rénovation intérieure des locaux de la

MSAP du Plateau des Petites Roches

pour créer un Espace France

Services

CCLG Plateau Des Petites Roches 200018166 204 236,77 € 51 059,00 € DSIL 51 059,00 € 25,00% 153 177,77 € 75,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG

Renforcement des bassins de

service/développement de services

publics modernisés

construction d’un multi accueil aux

Adrets CCLG Les Adrets 200018166 1 073 033,67 € 268 258,00 € DSIL 268 258,00 € 25,00% 804 775,67 € 75,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG aménagement de sécurité chemin du Buis Chapareillan Chapareillan 38075 160 917,00 € 29 794,00 € DETR 29 794,00 € 18,52% 104 723,00 € 65,08% 0,00% 26 400,00 € 16,41% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG Favoriser la transition énergétique rénovation énergétique du groupe scolaire Belledonne Clapisses Crolles Crolles 38140 2 611 409,00 € 652 852,00 € DSIL 652 852,00 € 25,00% 1 708 557,00 € 65,43% 100 000,00 € 3,83% 150 000,00 € 5,74% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG Favoriser la transition énergétique

réhabilitation partielle de l’école

élémentaire : amélioration thermique,

accessibilité PMR, sécurité

Goncelin Goncelin 38181 288 075,00 € 57 741,00 € DSIL 57 741,00 € 20,04% 57 111,00 € 19,83% 0,00% 173 223,00 € 60,13% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG aménagement de voirie secteur Pré Ronde La Buissière La Buissière 38062 63 000,00 € 12 600,00 € DETR 12 600,00 € 20,00% 25 550,00 € 40,56% 12 250,00 € 19,44% 12 250,00 € 19,44% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG

aménagement s du centre bourg

(sécurité, équipements

sportifs/loisirs, tourisme)

La Buissière La Buissière 38062 260 364,69 € 54 649,00 € DETR 54 649,00 € 20,99% 75 533,69 € 29,01% 65 091,00 € 25,00% 65 091,00 € 25,00% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG Favoriser la transition énergétique remplacement des huisseries et volets bâtiment de la mairie de Pinsot Le Haut Breda Le Haut Breda 38163 54 058,08 € 10 812,00 € DETR 10 812,00 € 20,00% 9 788,08 € 18,11% 0,00% Montant en

cours de

vérification

0,00% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG Rénovation de l’église St Jean Baptiste Le Moutaret Le Moutaret 38268 232 200,00 € 46 440,00 € DETR 46 440,00 € 20,00% 113 560,00 € 48,91% 0,00% Décision 2023 0,00% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG

Renforcement des bassins de

service/développement de services

publics modernisés

réaménagement de la trésorerie Le Touvet Le Touvet 38511 250 000,00 € 50 000,00 € DETR 50 000,00 € 20,00% 150 000,00 € 60,00% 0,00% 50 000,00 € 20,00% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG aménagement de la traversée de la commune par la RD 523 Le Versoud Le Versoud 38538 1 612 884,00 € 200 000,00 € DETR 200 000,00 € 12,40% 1 212 884,00 € 75,20% 0,00% 566 000,00 € 35,09% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG Favoriser la transition énergétique travaux d’amélioration et de réhabilitation des bâtiments scolaires Le Versoud Le Versoud 38538 100 647,00 € 25 162,00 € DSIL 25 162,00 € 25,00% 75 485,00 € 75,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG Adaptation changement climatique

revégétalisation des cours d’écoles :

GS Clos Marchand, les Vignes et la

Poulatière

St Ismier St Ismier 38397 693 203,40 € 418 276,00 € DSIL 173 300,00 € Agence de l’eau 244976 60,34% 201 307,40 € 29,04% 0,00% 73 620,00 € 10,62% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG

Renforcement des bassins de

service/développement de services

publics modernisés

réhabilitation d’espaces à vocation

sportive, scolaire et socio éducative St Maximin St Maximin 38426 39 876,00 € 7 975,00 € DETR 7 975,00 € 20,00% 21 932,00 € 55,00% 0,00% 10 782,00 € 27,04% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG Favoriser la transition énergétique rénovation énergétique de logements communaux St Mury Monteymond St Mury Monteymond 38430 624 100,00 € 156 025,00 € DSIL 156 025,00 € 25,00% 192 075,00 € 30,78% 180 000,00 € 28,84% 96 000,00 € 15,38% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG Favoriser la transition énergétique étude de programmation sur la rénovation de l’école élémentaire St Nazaire les Eymes St Nazaire les Eymes 38431 100 008,00 € 13 853,00 € DETR 13 853,00 € 13,85% 86 155,00 € 86,15% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG

Renforcement des bassins de

service/développement de services

publics modernisés

réhabilitation de l’ancienne agence

postale pour la création d’une maison

de santé pluridisciplinaire dans le

Château Jail

Theys Theys 38504 219 000,00 € 65 700,00 € DETR 65 700,00 € 30,00% 43 800,00 € 20,00% 0,00% 54 750,00 € 25,00% 54 750,00 € 25,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG

Renforcement des bassins de

service/développement de services

publics modernisés

construction d’un restaurant scolaire

à l’école V. Hugo – Brignoud Viilard Bonnot Viilard Bonnot 3857 832 428,00 € 199 644,50 € DSIL 199 644,50 € 23,98% 554 614,50 € 66,63% 0,00% 78 170,00 € 9,39% 0,00% 0,00% 0,00%

Isère CCLG

restauratin de l’ancienne gare

tramway patrimoniale d’Uriage

hébergeant l’office du tourisme St Martin d’Uriage

St Martin d’Uriage

307 090,00 € 184 254,00 € FNADT 184 254,00 €

Isère CCLG

déploiement d’un logiciel de gestion

électronique du courrier Crolles

Crolles

38140 12 275,00 € 9 820,00 € Relance 9 820,00 € 80,00 % 2 455,00 € 20,00 %

Isère CCLG

formation au numérique des agents

de la collectivité et appui à la

structuration interne de

développement des compétences Biviers

Biviers

11 300,00 € 11 300,00 € Relance 11 300,00 € 100,00 % 0,00 € 0,00 %

Isère CCLG

refonte du site internet en lien avec

les communes et création d’une usine

à sites CCLG

CCLG 200018166

65 094,00 € 52 075,00 € Relance 52 075,00 € 80,00 % 13 019,00 € 20,00 %

2 626 589,50 € 5 667 430,11 € 357 341,00 € 1 520 126,00 € 54 750,00 €

DONT DETR 491 823,00 €

DSIL 1 584 041,50 €

FNADT PAM 184 254,00 €

AGENCE DE

L’EAU 244 976,00 €

Fonds de transformation numérique 73 195,00 €

Données générales Programmation financière

Accusé de réception en préfecture

038-200018166-20230130-DEL-2023-0012-DE

Date de télétransmission : 07/02/2023

Date de réception préfecture : 07/02/2023