Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique du 13 decembre 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique du 13 decembre 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
lundi 13 décembre 2021 à 18 heures 15
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Alimentation
Dominique BREJEON, Vice-Président
1 Assises de la Transition Ecologique - Thématique « se nourrir »
- Projet alimentaire territorial 2030 - Feuille de route et
programme d'actions - Approbation - DEL-2021-240
Le conseil adopte à l'unanimité des
suffrages exprimés
Abstention: 1, Mme Claire SCHWEITZER.
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-Président
2 Assainissement - Economie circulaire et agriculture -
Convention de partenariat avec la Chambre d'agriculture des
Pays de la Loire- Approbation - DEL-2021-241
Le conseil adopte à l'unanimité des
suffrages exprimés
N'a pas pris part au vote: M. Franck
POQUIN.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Voirie et espaces publics
Jean-Marc VERCHERE, Vice-Président
3 Modalités d'organisation des compétences « Voirie » et « Eaux
pluviales » - DEL-2021-242
Le conseil adopte à l'unanimité
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES
PUBLIQUES
Ressources humaines
Roselyne BIENVENU, Vice-Présidente
4 Compétences Voirie et Eaux pluviales - Transfert de personnels
des communes membres vers la Communauté urbaine Angers
Loire Métropole - Mise à jour du tableau des emplois - DEL-
2021-243
Le conseil adopte à l'unanimité N° DOSSIERS RAPPORTEURS
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-Président
5 Eau - Mise à disposition temporaire de prises d'eau à compteurs
avec chaque entreprise de travaux public concernée -
Convention-type "Fiche d'engagement pour la mise à disposition
d'un compteur mobile pour chantier" - Approbation - DEL-2021-
244
Le conseil adopte à l'unanimité
6 Eau - Loire-Authion - Andard, Bauné, Corné - Convention
d'achat d'eau en gros avec la communauté de communes
Baugeois Vallée pour le secteur de l'ex-SIAEP de Beaufort-en-
Vallée - Avenant n°1 - Approbation. - DEL-2021-245
Le conseil adopte à l'unanimité
7 Pluvial - Création de tarifs au 1er janvier 2022 pour les
branchements eaux pluviales - Approbation - DEL-2021-246
Le conseil adopte à l'unanimité
8 Eau, Assainissement et Pluvial - Branchements, interventions
ponctuelles et petites extensions - Création de prix nouveaux -
Avenant n°1 au marché de travaux - Approbation. - DEL-2021-
247
Le conseil adopte à l'unanimité
9 Eau, Assainissement et Pluvial - Renouvellement, réhabilitation
et extension des réseaux - Création de prix nouveaux - Avenant
n°1 au marché de travaux - Approbation - DEL-2021-248
Le conseil adopte à l'unanimité
10 Eau, Assainissement et Pluvial - Les Ponts-de-Cé - Secteur
Gallieni/Maisons-Rouges - Réhabilitation de réseaux et création
d'un bassin de rétention d'eaux pluviales - Marché de travaux -
Lancement de la consultation - DEL-2021-249
Le conseil adopte à l'unanimité
11 GEMAPI - Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des
Inondations - Travaux de la grande levée de Loire - Financement
de la maîtrise d'oeuvre - Convention avec l'Etat - Avenant n°2 -
Approbation - DEL-2021-250
Le conseil adopte à l'unanimité
Jean-Louis DEMOIS, Vice-Président
12 GEMAPI - Gestion des milieux aquatiques et prévention des
inondations - Digue du Petit Louet et digue de Vernusson -
Etablissement Public Loire - Conventions de délégation de
gestion - Avenants - Approbation. - DEL-2021-251
Le conseil adopte à l'unanimité des
suffrages exprimés
N'ont pas pris part au vote: Mme Roselyne
BIENVENU, M. Jean-Paul PAVILLON, M.
Franck POQUIN, Mme Elsa RICHARD.
Mobilités - Déplacements
Corinne BOUCHOUX, Vice-Présidente
13 Travaux de réalisation d'une communication d'arrière gare au
terminus de la Roseraie du futur réseau de tramway A/B/C
d'Angers Loire Métropole - Appel d'offres - DEL-2021-252
Le conseil adopte à l'unanimité 14 Transports collectifs - Offre tarifaire intermodale - Tarification
Aléop en Maine-et-Loire combinée avec Irigo - Convention -
Approbation. - DEL-2021-253
Le conseil adopte à l'unanimité
15 Stationnement - Gestion et exploitation du parking "Boselli" -
Alter Services - Contrat - Approbation - DEL-2021-254
Le conseil adopte à l'unanimité des
suffrages exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. François
GERNIGON, M. Roch BRANCOUR, Mme
Caroline HOUSSIN-SALVETAT, M. Benoit
PILET, Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît COCHET, M. Damien COIFFARD,
M. Yves COLLIOT, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, M. Maxence HENRY, M.
Benjamin KIRSCHNER, Mme Sophie
LEBEAUPIN, M. Jacques-Olivier MARTIN,
M. Stéphane PABRITZ, M. Philippe
REVERDY, Mme Elsa RICHARD.
16 Tramway lignes B et C - Etudes d'insertion et d'aménagement
urbains - Accord-cadre et marché subséquent n°7 - Avenants de
prolongation - Approbation - DEL-2021-255
Le conseil adopte à l'unanimité
Déchets
Jean-Louis DEMOIS, Vice-Président
17 Déchèterie de la Claie Brunette - Smitom Sud Saumurois -
Convention 2022/2023 - Approbation - DEL-2021-256
Le conseil adopte à l'unanimité
Énergie
Franck POQUIN, Vice-Président
18 GRDF - Concessions de distribution de gaz - Rapports d'activité
2020 - Approbation - DEL-2021-257
Le conseil donne acte
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Habitat et Logement
Roch BRANCOUR, Vice-Président
19 Délégation des aides à la pierre (2016-2021) - Exercice 2021 -
Avenants de fin de gestion n°13 à la convention générale et n°10
à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé
(ANAH) - Approbation - DEL-2021-258
Le conseil adopte à l'unanimité des
suffrages exprimés
N'a pas pris part au vote: Mme Marie-
Isabelle LEMIERRE. Urbanisme et aménagement urbain
Jean-Marc VERCHERE, Vice-Président
20 Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Zone d'Aménagement Concerté
(ZAC) Capucins - Appel à projet des Bretonnières « Repenser
l'art de vivre dans la ville » - Information sur l'avancement de
l'appel à projet - DEL-2021-259
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: M. Christophe
BÉCHU, Mme Roselyne BIENVENU, M.
Marc GOUA, M. Roch BRANCOUR, M.
Jean-Charles PRONO, M. Jean-Paul
PAVILLON, M. Benoit PILET, Mme Jeanne
BEHRE-ROBINSON, Mme Christine BLIN,
Mme Silvia CAMARA-TOMBINI, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît COCHET, M. Francis GUITEAU,
Mme Sophie LEBEAUPIN, M. Jacques-
Olivier MARTIN, M. Jean-François
RAIMBAULT, M. Florian RAPIN, Mme
Claire SCHWEITZER, Mme Alima TAHIRI,
M. Philippe VEYER.
Roselyne BIENVENU, Vice-Présidente
21 Agence d'urbanisme de la région angevine (AURA) - Avenant
n°1 à la convention cadre triennale 2021-2023 - Approbation -
DEL-2021-260
Le conseil adopte à l'unanimité des
suffrages exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. Marc GOUA, Mme
Corinne BOUCHOUX, M. Roch
BRANCOUR, M. Jean-Louis DEMOIS, M.
Jean-Charles PRONO, M. Jean-Paul
PAVILLON, M. Dominique BREJEON, M.
Sébastien BODUSSEAU, M. Yves
COLLIOT, M. Jérémy GIRAULT, Mme
Corinne GROSSET, M. Jean-Pierre HÉBÉ,
M. Paul HEULIN, M. Grégoire
JAUNEAULT, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Patrice NUNEZ, M. Florian
RAPIN, M. Philippe REVERDY, M.
Philippe VEYER, M. Jean-Philippe
VIGNER. SOLIDARITÉS - CADRE DE VIE
Politique de la ville
Roselyne BIENVENU, Vice-Présidente
22 Contrat de ville - Modalités d'observation-évaluation - Rapport
d'activités 2020 - Avenant n°3 à la convention avec l'AURA -
Attribution d'une subvention - Approbation - DEL-2021-261
Le conseil adopte à l'unanimité des
suffrages exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. Marc GOUA, Mme
Corinne BOUCHOUX, M. Roch
BRANCOUR, M. Jean-Louis DEMOIS, M.
Jean-Charles PRONO, M. Jean-Paul
PAVILLON, M. Dominique BREJEON, M.
Sébastien BODUSSEAU, M. Yves
COLLIOT, M. Jérémy GIRAULT, Mme
Corinne GROSSET, M. Jean-Pierre HÉBÉ,
M. Paul HEULIN, M. Grégoire
JAUNEAULT, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Patrice NUNEZ, M. Florian
RAPIN, M. Philippe REVERDY, M.
Philippe VEYER, M. Jean-Philippe
VIGNER.
SOLIDARITÉS - CADRE DE VIE
Constructions scolaires
Véronique MAILLET, Vice-Présidente
23 Corné - Commune déléguée de Loire-Authion- Construction
d'un nouveau groupe scolaire - Avenants aux marchés de travaux
- Avenant au marché de maîtrise d'œuvre - Approbation - DEL-
2021-262
Le conseil adopte à l'unanimité
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES
PUBLIQUES
Achat - Commande publique
Jean-Marc VERCHERE, Vice-Président
24 Travaux d'entretien, de réparation ou d'amélioration dans les
bâtiments - Avenant n°2 à la convention groupement de
commandes - Autorisation de signature - DEL-2021-263
Le conseil adopte à l'unanimité Finances
Jean-Marc VERCHERE, Vice-Président
25 Angers - Quartier Monplaisir - SPL Alter Services -
Financement de la création des équipements du réseau de
chaleur urbain - Caisse des dépôts et des consignations -
Garantie d'emprunt d'un montant de 2 500 000 € - DEL-2021-
264
Le conseil adopte à l'unanimité des
suffrages exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. François
GERNIGON, M. Roch BRANCOUR, Mme
Caroline HOUSSIN-SALVETAT, M. Benoit
PILET, Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît COCHET, M. Damien COIFFARD,
M. Yves COLLIOT, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, M. Maxence HENRY, M.
Benjamin KIRSCHNER, Mme Sophie
LEBEAUPIN, M. Jacques-Olivier MARTIN,
M. Stéphane PABRITZ, M. Philippe
REVERDY, Mme Elsa RICHARD.
26 Angers - Quartier Monplaisir - Alter Services - Financement de
la création des équipements du réseau de chaleur urbain - La
Banque postale - Garantie d'emprunt d'un montant 2 500 000 € -
DEL-2021-265
Le conseil adopte à l'unanimité des
suffrages exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. François
GERNIGON, M. Roch BRANCOUR, Mme
Caroline HOUSSIN-SALVETAT, M. Benoit
PILET, Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît COCHET, M. Damien COIFFARD,
M. Yves COLLIOT, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, M. Maxence HENRY, M.
Benjamin KIRSCHNER, Mme Sophie
LEBEAUPIN, M. Jacques-Olivier MARTIN,
M. Stéphane PABRITZ, M. Philippe
REVERDY, Mme Elsa RICHARD.
Roselyne BIENVENU, Vice-Présidente
27 Société publique locale ALTER Services - Rapport d'activité
2020. - DEL-2021-266
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: M. François
GERNIGON, M. Roch BRANCOUR, Mme
Caroline HOUSSIN-SALVETAT, M. Benoit
PILET, Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît COCHET, M. Damien COIFFARD,
M. Yves COLLIOT, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, M. Maxence HENRY, M.
Benjamin KIRSCHNER, Mme Sophie
LEBEAUPIN, M. Jacques-Olivier MARTIN,
M. Stéphane PABRITZ, M. Philippe
REVERDY, Mme Elsa RICHARD.
François GERNIGON, Vice-Président
28 Budget principal et budgets annexes - Décision modificative n°3
- DEL-2021-267
Le conseil adopte à l'unanimité 29 Exercice 2021 - Participation financière du budget principal aux
budgets annexes - Contributions des budgets annexes aux frais
de structures - DEL-2021-268
Le conseil adopte à l'unanimité
30 Budget 2022 - Budget principal et budgets annexes - Section
d'investissement - Autorisation de mandatement des dépenses
d'investissement sur l'exercice 2022 - DEL-2021-269
Le conseil adopte à l'unanimité
31 Société publique locale du centre de tri Anjou Tri Valor -
Recomposition des syndicats-membres - Rachat d'actions du
SIVERT - DEL-2021-270
Le conseil adopte à l'unanimité des
suffrages exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Louis
DEMOIS, M. Dominique BREJEON, M.
Stéphane PABRITZ.
32 Société publique locale Alter Public - Rapport d'activité 2020 -
DEL-2021-271
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. Roch BRANCOUR, M.
Jean-Paul PAVILLON, M. Dominique
BREJEON, Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Damien COIFFARD, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Jérémy GIRAULT,
M. Francis GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Jacques-Olivier MARTIN, M. Philippe
VEYER.
33 Société anonyme d'économie mixte locale Alter Cités - Rapport
d'activité 2020 - DEL-2021-272
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: M. Christophe
BÉCHU, Mme Roselyne BIENVENU, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-Charles
PRONO, M. Denis CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, M. Damien COIFFARD, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN.
34 Société anonyme d'économie mixte Alter Energies - Rapport
d'activité 2020 - DEL-2021-273
Le conseil donne acte
N'a pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE.
35 Société par actions d'économie mixte Alter Eco - Rapport
d'activité 2020 - DEL-2021-274
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: M. Yves
GIDOIN, M. Roch BRANCOUR, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
36 Société publique régionale des Pays de la Loire - Rapport
d'activité 2020 - DEL-2021-275
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: Mme Corinne
BOUCHOUX, M. Yves GIDOIN, Mme
Véronique MAILLET. 37 Société publique locale Angers Loire tourisme expo congrès
(ALTEC) - Rapport d'activité 2020. - DEL-2021-276
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: M. Marc
GOUA, Mme Véronique MAILLET, M.
Jean-Charles PRONO, Mme Christine
BLIN, Mme Mathilde FAVRE D'ANNE, M.
Jérémy GIRAULT, Mme Constance
NEBBULA, Mme Marina PAILLOCHER,
M. Jean-François RAIMBAULT, M.
Philippe REVERDY, Mme Elsa RICHARD,
M. Bruno RICHOU.
38 Société publique locale Angers Loire Développement (Aldev) -
Rapport d'activité 2020 - DEL-2021-277
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: M. Marc
GOUA, M. Yves GIDOIN, M. Jean-Paul
PAVILLON, M. Dominique BREJEON,
Mme Caroline HOUSSIN-SALVETAT, M.
Benoit PILET, M. Yves COLLIOT, Mme
Corinne GROSSET, M. Francis GUITEAU,
Mme Constance NEBBULA, M. Stéphane
PABRITZ.
39 Société publique locale Anjou Tri Valor - Rapport d'activité
2020 - DEL-2021-278
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Louis
DEMOIS, M. Dominique BREJEON, M.
Stéphane PABRITZ.
40 Soclova - Société anonyme d'économie mixte pour la
construction et la gestion de logements de la Ville d'Angers -
Rapport d'activité 2020 - DEL-2021-279
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: M. Marc
GOUA, M. Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M. Benoit PILET, Mme
Jeanne BEHRE-ROBINSON, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme Maryse
CHRÉTIEN, M. Francis GUITEAU, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M. Florian RAPIN,
Mme Alima TAHIRI.
41 Sominval (société d'économie mixte pour l'exploitation du
marché d'intérêt national du Val de Loire) - Rapport d'activité
2020 - DEL-2021-280
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: M. Yves
GIDOIN, M. Franck POQUIN, M. Marc
CAILLEAU, M. Stéphane PABRITZ.
42 Délégation de service public - Marché d'intérêt national -
Sominval (Société d'exploitation du marché d'intérêt national du
Val de Loire) - Rapport d'activité 2020 du délégataire - DEL-
2021-281
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: M. Yves
GIDOIN, M. Franck POQUIN, M. Marc
CAILLEAU, M. Stéphane PABRITZ.
Direction générale
Roselyne BIENVENU, Vice-Présidente
43 Conseil de développement Loire Angers - Renouvellement de la
charte de partenariat - Approbation. - DEL-2021-282
Le conseil adopte à l'unanimité Christophe BÉCHU, Président
44 Organismes extérieurs - Désignation des représentants - DEL-
2021-283
Le conseil adopte à l'unanimité
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES
PUBLIQUES
Ressources humaines
Roselyne BIENVENU, Vice-Présidente
45 Mutualisation avec la Ville d'Angers et le CCAS de la Ville
d'Angers - Renouvellement des conventions de mutualisation -
Approbation - DEL-2021-284
Le conseil adopte à l'unanimité
46 Mise à disposition de service - Plateformes de services - Conseil
en prévention - DEL-2021-285
Le conseil adopte à l'unanimité
M. le Président
Liste des décisions de la commission permanente du 6
décembre 2021
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L. 5211-10 du code général des
collectivités territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Procès-verbal - Approbation
Conseil de communauté du 9 novembre 2020 et du 13 septembre
2021
Questions diverses
Vœu déposé par Arash SAEIDI « contribution exceptionnelle de
solidarité pour financer l’hôpital public ».
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil adopte à l’unanimité
Angers, le 15 décembre 2021
Christophe Béchu