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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique 32
Document publié le Lundi 17 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique 32)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Énergies,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
lundi 17 janvier 2022 à 18 heures 15
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
N° DOSSIERS RAPPORTEURS
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Environnement
Corinne BOUCHOUX, Vice-
Présidente
1 Rapport sur la situation en matière de développement durable en 2020-
2021 - Approbation. - DEL-2022-1
Le conseil donne acte
2 Reconnaissance de l'urgence climatique - DEL-2022-2 Le conseil adopte à l'unanimité
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Direction générale
Christophe BÉCHU, Président
3 Conseil de développement - Bilan d'activités - DEL-2022-3 Le conseil donne acte
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Mobilités - Déplacements
Corinne BOUCHOUX, Vice-
Présidente
4 Tramway lignes B et C - Prorogation de l'arrêté préfectoral déclarant
d'utilité publique (DUP) le projet de ligne B du réseau maillé du
Tramway de l'agglomération angevine sur le territoire de la commune
d'Angers. - DEL-2022-4
Le conseil adopte à l'unanimité
Système d'information et du numérique
Constance NEBBULA, Conseillère
Communautaire
5 Numérique Responsable - Charte pour une gestion responsable des
solutions numériques - DEL-2022-5
Le conseil adopte à l'unanimité des
suffrages exprimés
Abstentions: 4, M. Yves AUREGAN,
Mme Elsa RICHARD, M. Arash
SAEIDI, Mme Claire
SCHWEITZER. Déchets
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
6 Loire Authion - Gestion des déchets - Convention de répartition avec le
Sictom Loir-et-Sarthe - Approbation - DEL-2022-6
Le conseil adopte à l'unanimité
7 Déchèterie de Corné - Accès des habitants de Loire-Authion -
Communauté de communes Baugeois Vallée - Convention 2022 -
Approbation. - DEL-2022-7
Le conseil adopte à l'unanimité
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-
Président
8 Assainissement - Saint-Clément-de-la-Place - Reconstruction de la
station d'épuration - Marché de travaux - Avenant n°1 - Approbation. -
DEL-2022-8
Le Conseil adopte à l’unanimité
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Développement économique
Jean-Marc VERCHERE, Vice-
Président
9 Angers Loire Aéroport - DSP (Délégation de Service Public) - Avenant
n°4 - Approbation - DEL-2022-9
Le conseil adopte à l'unanimité des
suffrages exprimés
N'ont pas pris part au vote: Mme
Roselyne BIENVENU, M. François
GERNIGON, M. Yves GIDOIN,
Mme Véronique MAILLET, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Charles PRONO, M. Benoit PILET,
M. Philippe ABELLARD, M.
Sébastien BODUSSEAU, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M. Eric
GODIN, Mme Corinne GROSSET,
M. Arnaud HIE, M. Mickaël
JOUSSET, M. Philippe VEYER.
10 Délégation de Service Public - Gestion et exploitation de l'aéroport
d'Angers-Marcé - EDEIS - Rapport annuel 2020 du délégataire - DEL-
2022-10
Le conseil donne acte
N'ont pas pris part au vote: Mme
Roselyne BIENVENU, M. François
GERNIGON, M. Yves GIDOIN,
Mme Véronique MAILLET, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Charles PRONO, M. Benoit PILET,
M. Philippe ABELLARD, M.
Sébastien BODUSSEAU, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M. Eric
GODIN, Mme Corinne GROSSET,
M. Arnaud HIE, M. Mickaël
JOUSSET, M. Philippe VEYER. 11 We Network - West Electronics and applications Network - Subvention
de fonctionnement - Convention - Approbation - DEL-2022-11
Le conseil adopte à l'unanimité des
suffrages exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Yves
GIDOIN, Mme Constance
NEBBULA.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Habitat et Logement
Jean-Marc VERCHERE, Vice-
Président
12 Programme Local de l'Habitat - Plateforme de rénovation de l'habitat «
Mieux chez moi » - Conventions cadre et bilatérales relatives au
déploiement d'une activité d'information et de conseil en matière de
rénovation énergétique à l'échelle départementale - 2022 et 2023 -
Approbation. - DEL-2022-12
Le conseil adopte à l'unanimité des
suffrages exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, M. Franck
POQUIN, M. Robert BIAGI, M.
Sébastien BOUSSION, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick
CHARTIER, M. Denis CHIMIER,
M. Jérémy GIRAULT, M. Eric
GODIN, M. Arnaud HIE, Mme
Marie-Isabelle LEMIERRE, M.
Jacques-Olivier MARTIN, Mme
Constance NEBBULA, M. Patrice
NUNEZ, M. Jean-François
RAIMBAULT.
Voirie et espaces publics
Jean-Marc VERCHERE, Vice-
Président
13 Réseau de distribution d'électricité basse tension et d'éclairage public -
Versements de fonds de concours au SIEML - DEL-2022-13
Le conseil adopte à l'unanimité des
suffrages exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Franck POQUIN, M. Robert
BIAGI, M. Marc CAILLEAU, M.
Denis CHIMIER, M. Jérémy
GIRAULT, M. Eric GODIN, M.
Arnaud HIE, M. Jacques-Olivier
MARTIN, Mme Constance
NEBBULA, M. Jean-François
RAIMBAULT.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Achat - Commande publique
Jean-Marc VERCHERE, Vice-
Président
14 Animation du site Natura 2000 des Basses Vallées Angevines -
Convention constitutive du groupement de commande - Autorisation de
signature - DEL-2022-14
Le conseil adopte à l'unanimité
15 Territoire Intelligent - Marché Global de performance - Avenant n°2 au
marché global de performance - Autorisation de signature de l'avenant
n°2 - DEL-2022-15
Le conseil adopte à l'unanimité Affaires juridiques
Jean-Marc VERCHERE, Vice-
Président
16 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Etat des travaux pour l'année 2021 - DEL-2022-16
Le conseil donne acte
M. le Président
Liste des décisions de la commission permanente du 7 janvier 2022
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités
territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
– Vœu de Mme Claire SCHWEITZER relatif à la lutte contre les
violences sexuelles et sexistes dans le monde politique
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 18 janvier 2022
Christophe Béchu