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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique 08.03.2021 2021
Document publié le Lundi 8 mars 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique 08.03.2021 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Logement,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
SEANCE DU LUNDI 08 MARS 2021
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
N° DOSSIERS RAPPORTEURS
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Finances
François GERNIGON,
Vice-Président
1 Budget primitif 2021 (DEL-2021-42) Budget principal : Le conseil adopte à la majorité.
9 contre : Yves AUREGAN, Silvia
CAMARA-TOMBINI, Jean-François
GARCIA, Bruno GOUA, Stéphane
LE FLOCH, Elsa RICHARD, Arash
SAEIDI, Claire SCHWEITZER,
Céline VERON
Budget Eau,
Budget Assainissement,
Budget Déchets,
Budget Aéroport,
Budget Réseaux de chaleur,
Budget Lotissements économiques :
Le conseil adopte à l’unanimité.
Budget Transport :
Le conseil adopte à la majorité.
3 abstentions : Yves AUREGAN,
Elsa RICHARD, Arash SAEIDI
5 contre : Silvia CAMARA-
TOMBINI, Bruno GOUA, Stéphane
LE FLOCH, Claire SCHWEITZER,
Céline VERON
2 Taxes foncières, taxe d’habitation et cotisation foncière des
entreprises – Fixation des taux pour l’année 2021 (DEL-2021-43)
Le conseil adopte à l’unanimité.
3 TEOM – Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Fixation
des taux pour l’année 2021 (DEL-2021-44)
Le conseil adopte à l’unanimité. TRANSITION ECOLOGIQUE
Cycle de l’eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-
Président
4 Eau et Assainissement - Révision des redevances et des tarifs au 1er avril 2021. (DEL-2021-45)
Le conseil adopte à l’unanimité.
5 Assainissement - Mise en conformité d'installations d'évacuation des eaux usées - Prise en charge de travaux - Protocoles d'accord -
Approbation. (DEL-2021-46)
Le conseil adopte à l’unanimité.
Alimentation
Dominique BREJEON,
Vice-Président
6 Projet Alimentaire Territorial – Appel à projet régional DRAAF/ADEME - Demande de subvention. (DEL-2021-47)
Le conseil adopte à l’unanimité.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Développement économique
Yves GIDOIN,
Vice-Président
7 Fonds Territorial « Résilience » - Prolongation du dispositif – Avenant à la convention – Approbation (DEL-2021-48)
Le conseil adopte à l’unanimité.
8 Maison de la Création et de la Transmission d'Entreprises (MCTE) - Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et
d'Industrie (CCI) de Maine-et-Loire – Approbation (DEL-2021-49)
Le conseil adopte à l’unanimité
des suffrages exprimés.
Ne prend pas part au vote :
Jeanne BEHRE-ROBINSON
9 Aide à l’immobilier - Avrillé - ARTUS SAS - Construction d’une nouvelle usine industrielle – Convention – Approbation (DEL-2021-
50)
Le conseil adopte à la majorité.
7 abstentions : Yves AUREGAN,
Silvia CAMARA-TOMBINI,
Bruno GOUA, Stéphane LE
FLOCH, Elsa RICHARD, Arash
SAEIDI, Céline VERON.
1 contre : Claire SCHWEITZER.
Emploi et insertion
Marc GOUA,
Vice-Président
10 Association Initiative Anjou – Convention – Approbation (DEL-2021- 51)
Le conseil adopte à l’unanimité
des suffrages exprimés.
Ne prennent pas part au vote :
Jeanne BEHRE-ROBINSON,
Yves GIDOIN
11 Boutique de Gestion et de l’Entrepreneuriat (BGE) Anjou Mayenne – Convention pluriannuelle 2021-2023 – Approbation (DEL-2021-52)
Le conseil adopte à l’unanimité. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Urbanisme et aménagement urbain
Jean-Marc VERCHERE,
Vice-Président
12 Opération d’aménagement Saint-Serge Faubourg Actif - Prise en considération du projet - Sursis à statuer – Approbation (DEL-2021-
53)
Le conseil adopte à l’unanimité.
13 Opération d’aménagement MIN Sud – Prise en considération du projet - Sursis à statuer – Approbation (DEL-2021-54)
Le conseil adopte à l’unanimité.
14 Inventaire des zones humides sur le territoire d’Angers Loire Métropole – Demande d’arrêté préfectoral pour accéder aux propriétés
privées (DEL-2021-55)
Le conseil adopte à l’unanimité.
SOLIDARITES – CADRE DE VIE
Constructions scolaires
Véronique MAILLET,
Vice-Présidente
15 Beaucouzé – Construction d’un nouveau groupe scolaire Emilie Oberkampf - Marché de travaux (DEL-2021-56)
Le conseil adopte à l’unanimité.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Achat - Commande publique
Jean-Marc VERCHERE,
Vice-Président
16 Réalisation de travaux de voirie et réseaux divers - Accord-cadre de maitrise d'œuvre et d’assistance à maitrise d’ouvrage– Groupement de
commandes avec plusieurs communes (DEL-2021-57)
Le conseil adopte à l’unanimité.
Direction générale
Roselyne BIENVENU,
Vice-Présidente
17 Organismes extérieurs - Désignation de représentants (DEL-2021-58) Le conseil adopte à l’unanimité.
Liste des décisions de la Commission permanente du 1er février
2021
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Procès-Verbal – Approbation
- Conseil de communauté du 17 juillet 2020
Monsieur le Président
Le conseil prend acte.
Le conseil prend acte.
Le conseil prend acte.
Le conseil prend acte.