Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL2022141 Attribution de subventions aux associat
Acte - 23112021 132 ACTE TPN Attribution de subventions a
Déliberation - DEL 2023.72 Attribution de subventions aux associa
Acte - 26112020 110 ACTE TPN Attribution de subventions e
Acte - 14122021 153 ACTE TPN Attribution de subvention a
Déliberation - 2024.143 Attribution subventions
Déliberation - 2025.37.ATTRIBUTION SUBVENTION ADAMA31
Déliberation - 2024.04.ATTRIBUTION SUBVENTION APVA
Déliberation - 2024.35.attribution subvention APVA
Déliberation - 2024.37.attribution subvention ADAMA31
Déliberation - 2024.48.attribution subventions
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.48.attribution subventions)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Page 1 sur 2
AUCAMVILLE
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 15 MAI 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
N° 2024.48
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention ©
Date de la convocation : 6 mai 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le quinze mai à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune d'AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Annette BALAGUE, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Nicolas TOURNIER, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline CHALLET, Mme Nelly DENES, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Thierry RAFAZINE, M. Laurent TALBOT.
Pouvoir(s) : Mme Valérie DREUILHE pouvoir à M. Gérard ANDRE, M. Patrick FERRARI pouvoir à M. Thierry RAFAZINE, M. Jean-Jacques BECHENY pouvoir à M. Francis MUSARD, Mme Marie CLAIREFOND pouvoir à Mme Annette BALAGUE.
Absent(s) excusé(s) : M. Félix MANERO, Mme Caroline ANDREU, Mme Lylia CHALLAL, M. Bertrand DEBUISSER, Mme Thérèse FOISSAC, M. Alexis FRIGOUL, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Sectétaire de séance : Mme ARMENGAUD.
Objet de la délibération : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
SPORTIVES : JUDO, TIR A L'ARC, PETANQUE, PECHE, TEAM GARBOLINO
Exposé :
Les dossiers de demande de subvention présentés par les associations Amicale Pétanque d’Aucamville, Judo club Aucamville Fonbeauzard, Team Garbolino Sensas Aucamville, Aucamville Tir à l'Arc et Association de pêche Aucamville étant complets, le Conseil municipal peut délibérer sur leur attribution.
Conseil Municipal du mercredi 15 mai 2024
Délibération n°202448 : Attribution de subventions aux associations sportives : judo, tir à l'arc, pétanque, pêche, Team Garbolino
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20240515-202448-DE
Date de télétransmission : 17/05/2024
Date de réception préfecture : 17/05/2024 Page 2 sur 2
Décision :
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7, Vu l'avis favorable de la commission sport du 23 avril 2024,
Entendu l'exposé de M. RAFAZINE, Conseiller municipal, et après en avoir délibéré,
Décide
Article 1 : d'approuver l'attribution des subventions suivantes :
e Amicale Pétanque d’Aucamville: 1 500 euros
e Judo club Aucamville Fonbeauzard : 1 400 euros
e Team Garbolino Sensas Aucamville : 480 euros
e Aucamville Tir à l'Arc : 500 euros
e Association de pêche Aucamville : 1 200 euros
Article 2 : d'inscrire la dépense prévue au budget communal.
Conseil Municipal du mercredi 15 mai 2024
Délibération n°2024.48 : Attribution de subventions aux associations sportives : judo, tir à l'arc, pétanque, pêche, Team Garbolino