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Compte-Rendu - 19 juin 2023
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Bouzeron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 19 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Télécommunications et internet,
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2023
Le 19 juin 2023 à 19h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis au lieu habituel de leurs
séances.
Etaient présents : Claude GAY, Yves MARTIN, Nathalie LEBAILLY, Patricia MACHADO DE SOUSA, Jean
Yves RHODDE, Alexandre VION, Elisabeth DUVERNOIS
Etaient absents : Adeline HENRIQUES, Véronique MICHELOT
Secrétaire de séance : Nathalie LEBAILLY
Le compte rendu de la dernière séance n’apporte aucune remarque.
Le Maire demande à ajouter un point à l’ordre du jour ini7al ; accord à l’unanimité
1/ PASSAGE A LA M57 : Suite aux explica7ons du Maire, le Conseil autorise à l’unanimité la mise en
place de la au nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 au lieu et place de la
M14 et autorise le Maire à signer toutes les pièces y afférant.
2/ RETRAIT DELIBERATION DU 03 AVRIL : à la demande de la Préfecture, le conseil décide à
l’unanimité le retrait de la délibéra7on du 03 avril 2023 concernant la nomina7on des délégués au
Sirtom de Chagny.
3/AVENANT CONVENTION ACTE : suite aux explica7ons du Maire, suite au changement de logiciel de
ges7on de la Commune, le conseil autorise le Maire à signer l’avenant à la conven7on « Acte » avec la
Sous Préfecture pour la transmission des documents en dématérialisés.
4/ CONSTITUTION SERVITUDE Q.ENERGY : suite aux explica7ons du Maire et à la demande de la sté
QEnergy, installateur de panneaux photovoltaïques sur la carrière de Chagny, le Conseil autorise une
servitude de passage pour enfouissement de câbles sur le chemin appartenant à la Commune de
Bouzeron (redevance annuelle à hauteur de 2 € du mètres). Unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
- Le 7rage au sort des jurys d’assise pour 2024 a eu lieu et une personne de Bouzeron a été
choisie.
- Les 3 logements communaux ont trouvé repreneurs.
- Le recensement de la popula7on aura lieu en février 2024.
- Le Rallye de la Côte Chalonnaise aura lieu sur la Commune le dimanche 9 juillet (départ de
l’étape route des GroJes d’Agneux).
- Yves Mar7n rappelle la créa7on du site « Bouzeron.fr »
- Nathalie Lebailly fait remarquer qu’un fil Télécom est tombé sur la route entre Chagny et
Bouzeron.
- Alexandre Vion demande où en est l’installa7on de la fibre : la Mairie reçoit des permissions
de voirie pour poses de poteaux ou tranchées sur la D219 entre Chagny et Bouzeron et entre
Nantoux et Bouzeron. Pas d’autres précisions à la connaissance du Maire.
- Nathalie Lebailly rapporte la demande de personnes quant à l’installa7on d’un composteur
communal… le conseil va réfléchie à sa faisabilité.
Séance levée à 20h05