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Compte-Rendu - 30 novembre 2024
Document publié le Samedi 30 novembre 2024 par la commune de Bouzeron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 30 novembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
SAONE
ET
LOIRE
MAIRIE
DE
BOUZERON
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
SAMEDI
30 NOVEMBRE
2024
à 10 h
MAIRIE.de
BOUZERON Z
Nombre
de
membres
:
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
trente
novembre
à
dix-heures,
le
.-
Afférents
au
Conseil
:
11
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
-
En
exercice:
10
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
-
Présents
:
09
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Yves
MARTIN,
maire
de
la
-
Pris
part
à la délibération
:
09
commune.
.
|
Présents
: M.
Yves
MARTIN,
M.
Alexandre
VION
Mme
Adeline
Date
de la Convocation
: 21/11/2024
HENRIQUES
DAMIAO,
M.
Nicolas
CAPDEVIELLE
PÉRÉ,
Date
d’affichage
: 21/11/2024
Mme
Elisabeth
DUVERNOIS,
Mme
Patricia
MACHADO
DE
L.
|
SOUSA,
M.
Antoine
RENIAUME,
M.
Jean-Yves
RHODDE,
Secrétaire de séance :
Mme
Marie-Thérèse
SIBILLE.
Mine
Adelte
HENRIQUES
DAMTAO
Absents
: M.
Mickaël
MEURIOT.
Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance
Mme
Adeline
HENRIQUES
DAMIAO
présente
sa candidature.
Vote
à main
levée
Adopté
à l’unanimité
par
les
membres
présents
: 09
pour,
0 contre,
0 abstention
Approbation
compte
rendu
de
la séance
du
24
Septembre
2024
Le
compte
rendu
de
la séance
du
24
Septembre
2024
ne
soulève
aucune
observation.
Le
compte
rendu est
approuvé
par
le Conseil
Municipal.
Vote
à main
levée
Adopté
à l’unanimité
par
les membres
présents
: 09
pour,
0 contre,
0 abstention
01
—
Projet
d’extension
du
parc
Freyssinet
M.
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
Communautaire
a
délibéré
le
14
décembre
2023
pour
approuver
le
recours
à une
procédure
de
Déclaration
d’Utilité
Publique
(DUP)
au
profit
du
Grand
Chalon
en
vue
de
l'extension
du
parc
sportif
et
écologique
Eugène
Freyssinet
sur
les
parcelles
voisines
privées
dites
de
la
STEF
ainsi
que
le
recours
à l’expropriation
si les
négociations
à l’amiable
ne
devaient
pas
pouvoir
aboutir.
Après
en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
au
projet
d’extension
du
Parc
sportif et
écologique
Freyssinet
sur
la commune
de
Saint-Rémy.
Vote
à main
levée
Adopté
à l’unanimité
par
les
membres
présents
: 09
pour,
0 contre,
0 abstention 02
— Attribution
Compensation
2024
par
le Grand
Chalon
M.
le Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
lors
de
la
séance
du
25
Avril
dernier,
il a été
voté
le
montant
définitif
2023
concernant
l’attribution
de
compensation
avec
un
peu
de
retard.
Aujourd’hui
il est
nécessaire
de voter
celui
de 2024,
une
recette
de
21
876
€ pour
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
l’Attribution
de
Compensation
définitive
2024
d’un
montant
de
21
876
€
issue
de
la
délibération
du
nouveau
Pacte
Financier
et
Fiscal
en
tant
qu’Attribution
de
Compensation
définitive
pour
l’exercice
2024,
conformément
au
tableau
joint
en
annexe.
Vote
à main
levée
|
Adopté
à l’unanimité
par
les membres
présents
: 09
pour,
0 contre,
0 abstention
03
— Caution
logement
locataire
REBAIT
M.
le
Maire
rappelle
P Affaire
COMMUNE
/ REBAI
et
vu
la
demande
de
notre
Comptable
d'émettre
un
mandat
du
montant
de
la caution
pour
clôturer
ce
dossier,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
VOTE
le
remboursement
de
la
caution
concernant
le
logement
communal
sis au
4, rue
de
la Mairie
à Bouzeron.
Vote
à main
levée
Adopté
à la majorité
par
les membres
présents
: 09
pour,
0 contre,
0 abstention
04
—
Personnel
: prime
de
fin
d’année
2024
M.
le
Maire
rappelle
aux
membres
du Conseil
Municipal
que
lors
de
la
séance
du
05
décembre
2023
une
prime
de
fin d’année
a été
attribuée
au
personnel
communal.
M.
le Maire
propose
de
la renouveler
cette
année
pour
la même
somme
soit
700
€. Les
personnes
concernées
sont
M.
Yannick
CANET
et Mme
Odile
SOURZAT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
donne
un
avis
favorable
à
la
proposition
de
M.
le
Maire,
valide
le
montant
de
700
€
(sept
cents
euros)
pour
les
personnes
citées
précédemment
et
autorise
M.
le
Maire
à
procéder
aux
écritures
comptables.
|
Vote
à main
levée
Adopté
à la majorité
par
les
membres
présents
: 09
pour,
0 contre,
0 abstention
05
—
Règlement
salle
des
fêtes
—
mise
au
point :
L'équipe
de
travail
fait
part
aux
membres
du
Conseil
Municipal
du
renouvellement
de
la
vaisselle,
des
produits
d’entretien
pour
un
montant
de
1 447
€
HT;
des
tables
pour
un
montant
de
953
€
HT
et
de
faire
l'acquisition
d’un
frigo.
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
Municipal
valide
ces
achats
et
autorise
M.
le
Maire
à
signer
tout
document
s’y
référent.
06
— Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Etat
néant *
Informations
du
Maire
Compte
rendu
élagage
arbres
: demande
de
devis
; M.
le Maire
donne
lecture
du
compte
rendu
de
à.
la
tournée
effectuée
le
12
octobre
dernier.
Il
va
demander
des
devis
pour
l’abattage
de
certains
arbres jugés
en
mauvais
état sanitaire
;
b.
Convention
relative
aux
conditions
de
participation
au
coût
des
services
de
transports: M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
a signé
un
Avenant
n°
1 « Modification
du
montant
de
. Ja participation
du
Grand
Chalon
» ;
c.
Blason
de
la commune: M.
le Maire
présente
plusieurs
modèles
de
blason
élaborés
gracieusement
par M.
BINON,
passionné
d’héraldique
;
d.
Travaux
SUEZ
: M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
société
SUEZ
a
effectué
des
travaux
de
réparation
rue
de
la Digoine
suite
à une
fuite
importante
sur
le réseau
;
e.
Plan
Communale
de
Sauvegarde
: M.
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
ce
document
est
en
cours
d'élaboration
par
Le
Grand
Chalon.
À
titre
individuel
la commune
de
Bouzeron
n’est
pas
concernée
par
l’élaboration
d’un
PCS.
f.
SYDESL
: M.
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
le prestataire
pour
les
réparations
depuis
le
16
novembre
dernier
est
DALKTA
GUINOT
remplaçant
CITEOS
;
Questions
diverses ADT
: bilan
énergétique
des
logements
;
Bibliothèque
: arrêt de
la permanence.
Une
mise
en
place
d’une
boîte
à livres
est envisagée
;
M.
le Maire
informe
de
sa rencontre
avec
le Conservatoire
d’Espaces
Naturels
et la possibilité
de
faire
paître
des
ovins
à la montagne
de
la Folie
;
Bouche
à incendie
: autoriser
SUEZ
à venir
faire
un
devis
;
Proposition
des
travaux
à venir
:
.
Rénovation
logement
mairie
;
.
Panneau
photovoltaïque
salle
des
fêtes
;
e
Logement
2B
rue
Camille
Sailly
;
.
Mise
en
sécurité
du
mur
rue
Etienne
GAUVENET
(avec
barrière)
;
.
Porte
de
l’ancienne
mairie
à remplacer. Séance
levée
à
12h
15