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Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 13 novembre 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 13 novembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations examinées
Conseil Municipal du 13 novembre 2025
N° Objet
1 FINANCES : Budget Principal – Exercice 2025– Décision modificative n°3 ADOPTÉE 2 FINANCES : FINANCES : Budget Annexe Pompes funèbres – Exercice 2025 – Décision modificative n°2
ADOPTÉE
3 FINANCES : Budget Annexe Crématorium – Exercice 2025– Décision modificative n°2 ADOPTÉE 4 FINANCES : Budget Annexe Eau et assainissement – Exercice 2025– Décision modificative n°1
ADOPTÉE
5 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » attribué à la Commune de Mayenne par Mayenne Communauté ADOPTÉE
6 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » attribué à la Commune de Mayenne par Mayenne Communauté ADOPTÉE
7 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » attribué à la Commune de Mayenne par Mayenne Communauté ADOPTÉE
8 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » attribué à la Commune de Mayenne par Mayenne Communauté ADOPTÉE
9 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » attribué à la Commune de Mayenne par Mayenne Communauté ADOPTÉE
10 Finances – budget principal - Exercice 2025 – Admission en non-valeur de produits communaux
ADOPTÉE
11 Finances – budget principal- Exercice 2025 – Admission en non-valeur de produits communaux – Cantine/Garderie
ADOPTÉE
12 Finances – budget principal- Exercice 2025 – Admission en non-valeur de produits communaux – Crématorium
ADOPTÉE
13 Finances – budget principal- Exercice 2025 – Admission en non-valeur de produits communaux – Pompes funèbres
ADOPTÉE
14 Mandat spécial pour la participation de 4 élus au 107ème Congrès des Maires et Présidents d’intercommunalités de France, Paris - 18 au 20 Novembre 2025 ADOPTÉE
15 Marchés publics – Convention de groupement de commandes - Emission de cartes d’achat et prestations annexes (25SER31)
ADOPTÉE
16 Marchés publics – Travaux de renouvellement des réseaux AEP et EU et d’aménagement de voirie rue de Normandie à Mayenne (25TRA23) - Lot n°2 : Travaux d’aménagement de voirie -Avenant n°1- Autorisation de signature
ADOPTÉE
17 Marchés publics – Travaux de réhabilitation / Renouvellement des réseaux d’Eaux Usées, d’Eaux Pluviales et de renouvellement du réseau d’Eau Potable "Boulevard Jean Jaurès – boulevard Anatole France – Rue de Jouvence" (23TRA02) - Avenant n°1- Autorisation de signature
ADOPTÉE
18 Marchés publics – Prestation de services en assurances (lots n°2 et 3) – Groupement de commandes (17SER24) – Appel d'offres – Avenant de changement de titulaire- Autorisation de signature
ADOPTÉE
19 Marchés publics – Convention de groupement de commandes pour l’achat de photocopieurs avec prestation de maintenance - (25FOU36)
ADOPTÉE
20 Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et l’exécution de marchés publics d’achat, de fourniture et de gestion de contrats de production d’énergies
ADOPTÉE
21 Plan vélo – Demande du fonds de concours pour le stationnement vélo de Mayenne Communauté
ADOPTÉE 22 Foncier - Cession à titre gratuit d’un terrain communal à Mayenne Communauté - Parcelles BZ0057 et BZ0123 pour partie – Parc des Sports Claude Leblanc à Mayenne ADOPTÉE
23 Bornes de recharges – Occupation du domaine public communal pour les infrastructures de recharge de véhicules électriques dans le cadre de l’appel à initiative privée de Territoire Énergie Mayenne
ADOPTÉE
24 Dénomination de rue – Allée du Colonel Arnaud Beltrame ADOPTÉE 25 Aide financière à la rénovation des façades du centre-ville de Mayenne ADOPTÉE 26 Soutien à l'organisation d'évènements sportifs ADOPTÉE 27 Contrats d’images ADOPTÉE 28 Eau et Assainissement – Tarifs « Part collectivité » 2026 ADOPTÉE 29 Convention de mise à disposition de locaux Rue Ambroise de Loré à La Vigie association pour le Mémorial de la déportation
ADOPTÉE
30 DAMEST – Les Abeilles Mayennaises – déménagement, rucher partagé, frelons asiatiques ADOPTÉE 31 DAMEST – Projet de dissimulation des réseaux électriques et des infrastructures de communication électronique retenu au titre du programme Comité de Choix ; effacement des réseaux aériens rue du Point du jour
ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 14 novembre 2025