Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2025 31 Participation des communes aux install
Déliberation - DEL 2026 43 Designation delegues syndicat du gymna
Déliberation - DEL 2026 24 Designation dun delegue represetnant d
Déliberation - DEL 2026 17 Election du maire
Déliberation - DEL 2026 17 Election du maire 1
Déliberation - DEL 2026 45 Instauration de la commission de la li
Déliberation - DEL 2026 37 Affectation du resultat 2025 budget co
Déliberation - DEL 2024 26 Participation financiere aux charges d
Conseil Municipal - DEL 2026 31 Determination du nombre de membres du
Déliberation - DEL 2024 26 Participation financiere aux charges d
Déliberation - DEL 2026 42 PArticipation des communes aux installations sportives du Lycee PRAVAZ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-André-le-Gaz.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 42 PArticipation des communes aux installations sportives du Lycee PRAVAZ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
Envoyé en préfecture le 18/05/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL I Reg en préeéure te 1 € 10
Z . Publié le
SÉANCE du 12 mai 2026 ID : 088-213803570-20260512-DEL202642PRAVA-DE
L'an deux mil vingt-six, le douze mai, à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de La commune de
SAINT-ANDRÉ-LE-GAZ (Isère), dûment convoqués le six mai deux milles vingt-six se sont réunis en séance
ordinaire, salle du conseil en Mairie, sous la présidence de Monsieur Frédéric DUMOUCHEL, Maire.
PRESENTS : Frédéric DUMOUCHEL, Emilie CHAISSAN, Christophe VAGINAY, Chrystelle GERLAND (arrivée à
19h23), Jean-Marie BOSCH, Marie-Pierre MANGE, Patrick DUBOIS, Fabienne COTTAZ, Grégory JACQUOT,
Séverine VENNITTI, Malika ELQOBAI, Norman APOSTLE, Danièle PRIMARD, Amaury COCHET, Sylvie
LAVIEILLE, Joël EMONET, Anne-Céline BLONDEL, Laurent CHAISSAN, Manon PRIMARD, Coralie VERNEY,
Michael PRIMARD,
POUVOIRS : Julien COLAS donne pouvoir à Norman APOSTLE, Jean-Philippe MONIN-BONNARD donne pouvoir
à Manon PRIMARD
Secrétaire de séance : Emilie CHAISSAN
Nombre de conseillers
En exercice : 23
Présents : 20
Votants : 22
DEL 2026 42 Participation des communes aux installations sportives du lycée PRAVAZ (Votée à l'unanimité)
Le SIVU des installations sportives du Lycée PRAVAZ de Pont de Beauvoisin demande la participation chaque
année des membres du syndicat.
Cette participation est déterminée en tenant compte pour partie du nombre d'élèves de la commune
fréquentant l'établissement pendant l’année scolaire en cours, et en partie par la prise en compte du potentiel
financier des communes (à hauteur de 30% de la participation totale).
Le Lycée accueille cette année 29 élèves de Saint-André-le Gaz.
La participation de la commune s'élève à 3 741€
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à verser la somme de 3 741€ pour la
participation de la commune aux installations sportives du Lycée PRAVAZ pour l’année 2026
Ainsi fait et délibéré les jours mois et an que dessus.
Pour copie conforme au registre le 13/05/2026 ;
Le Secrétaire,
Emilie CHAISSAN