Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del 30092024 076
Déliberation - del 30092024 073
Déliberation - del 30092024 084
Déliberation - del 30092024 070
Déliberation - del 30092024 089
Déliberation - del 30092024 074
Déliberation - del 30092024 078
Déliberation - del 30092024 085
Déliberation - del 30092024 071
Déliberation - del 30092024 080
Déliberation - del 30092024 072
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - del 30092024 072)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
M
CHAMPS-SUR-MARNE
ui
VILLE D
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le trente
septembre,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMPS-SUR-MARNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la salle
du
Consell
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Maud
TALLET,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION :
20
septembre
2024
NOMBRE
DE
CONSEILLERS :
EN
EXERCICE :
33
PRESENTS :
25
ABSENTS
REPRESENTES
: 8
VOTANTS
:
33
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
M.
Mourad
HAMMOUDI
Présents: Mme
Maud
TALLET,
Mme
Corinne
LEGROS-
WATERSCHOOT,
M,
Michel
BOUGLOUAN,
Mme
Lucie
KAZARIAN,
M.
Guillaume
CLIN,
Mme
Michèle
HURTADO,
M.
Mohammed
BOUSSIR,
Mme
Florence
BRET-
MEHINTO,
M.
Cyrille
PARIGOT,
Mme
Marie
SOUBIE-
LLADO,
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
M.
Alain
LECLERC,
M.
Johan
CENAC,
Mme
Annabel
BARREIRA,
M.
Mourad
HAMMOUDI,
Mme
Margaux
HAPPEL,
M.
Jérémy
NARBONNE,
M.
Foster ABU,
M,
Nathaniel
GUEDZE,
Mme
Valentine
MASSOLIN,
Mme
Isabelle
SYORD,
M.
Mathieu
LOUIS,
M.
Jean
Paul
STERZATI,
M.
Sébastien
MAUMONT,
M,
Michel
COLAS,
Absents,
excusés et représentés :
M.
Daniel
GUILLAUME
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
TALLET,
M.
Pascal
BAILLY
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
BOUSSIR,
Mme
Stéphanie
METREAU
qui
a donné
pouvoir
à M.
BOUGLOUAN,
Mme
Mialy
RASOLO
(REBOUL)
qui a
donné
pouvoir
à
Mme
HURTADO,
Mme
Safia
DAVID
qui
a
donné
pouvoir
à Mme
SOUBIE-LLADO,
Mme
Safia
TABAÏ
qui
a
donné
pouvoir
à
M,
Foster
ABU,
Mme
Marlène
STABLO
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
SYORD,
Mme
Julie
GOBERT
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
MAUMONT
Absent excusé non-représenté :
[ 072/
OBJET
: DÉCISION
MODIFICATIVE
(D.M.) N°2 DU BUDGET
DE 2024
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l'article
L.1612-11
;
VU
la
délibération
n°18
du
Conseil
municipal
du
25
mars
2023
adoptant
le
budget
primitif
(B.P.)
de
l'année
2024
;
VU
la délibération
n°043
du
Conseil
municipal
du
24
juin
2024
adoptant
la décision
modificative
n°1
au
budget
primitif
2024,
CONSIDÉRANT
qu'au
cours
de
l'exercice
budgétaire
et
pour
tenir
compte
des
événements
de
toutes
natures
susceptibles
de
survenir
en
cours
d'année,
le
Conseil
municipal
a
compétence
pour
autoriser
et
prévoir
de
nouvelles
dépenses
et
recettes,
modifier
les
prévisions
budgétaires
initiales
tout
en
respectant
l'équilibre
du
budget
;
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
30/09/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
- Mail
Jean
Ferrat
- 77
420
CHAMPS-SUR-MARNE CONSIDÉRANT
qu'il
est
proposé
une
décision
modificative
(D.M.)
n°2
du
B.P,
de
2024
ayant
essentiellement
objet
d'actualiser
les
prévisions
budgétaires
en
recettes
et
en
dépenses,
compte
tenu
notamment
de
la
notification
des
dotations
et
des
rôles
supplémentaires
des
impôts
locaux
:
En
section
de
fonctionnement
:
-
Enrecettes :
Il'est
proposé
d'inscrire
le
montant
global
de
535
000,00€,
Cette
somme
sera
ventilée
de
la façon
suivante
:
-
Chapitre
73
Rôles
supplémentaires
des
impôts
locaux
:150
000,00€
-
Chapitre
74
Dotation
de
solidarité
urbaine
(D,S.U.)
pour
238
000,00€
Dotation
forfaitaire
(D,F.)
:40
000,00€
Fonds
de
solidarité
des
communes
de
la
Région
Ile-de-France
:
107
000,00€
- En
dépenses
:
l'est
proposé
d'inscrire
le
montant
global
de
535
000,00€.
Cette
somme
serait
ventilée
de
la
façon
suivante
: Chapitre
011
Charges
à caractère
Général
: - 300
000,00€
Chapitre
012
Charges
personnel
et frais
assimilés
: 100
000,00€
Chapitre
014
Atténuations
de
charges :
- 113
000,00€
Chapitre
023
Virement
à
la section
d'investissement
: 848
000,00€
En section d'investissement :
-
En
recettes
:
l'est
proposé
d'inscrire
le
montant
global
de
1
216
999,00€.
Cette
somme
serait
ventilée
de
la
façon
suivante :
-
Amendes
de
police
: 105
000,00€
-
Chapitre
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
: 848
000,00€
-
Chapitre
41
Recette
d'ordre
: 263
999,00€
- En
dépenses
:
Il est
proposé
d'inscrire
le
montant
global
de
1 216
999,00€.
Cette
somme
serait
ventilée
de
la façon
suivante
:
-
Chapitre
20
Frais
d'études
groupes
scolaires
:84
000,00€
Frais
d'études
centre
de
loisirs
:75
000,00€
-
Chapitre
21
Travaux
Jacques
Brel
:1
200
000,00€
Travaux
de
performance
énergétiques
:85
000,00€
Entretien
réseaux
éclairage
public
:-222
000,00€
Rénovation
clôture
et
pare-ballon
:-20
000,00€
Rénovation
terrains
cimetières
:
-44
000,00€
Réaménagement
stades
et
terrains
sportifs
:-20
000,00€
Travaux
de
l'église
:-185
000,00€
-
Chapitre
040
Opérations
ordre
transfert
entre
section
:263
999,00€
Cette
D.M.
n°2
s'équilibre
en
dépenses
et recettes
ainsi
qu'il suit
:
En
section
fonctionnement
:
535
000,00€
En
section
d'investissement
:
1 216
999,00€
VU
l'avis
favorable
de
la Commission
municipale
11
septembre
2024,
VU
l'avis
favorable
du
Bureau
municipal
du
16
septembre
2024,
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Michel
BOUGLOUAN,
Maire-adjoint
délégué
au
personnel
et
aux
finances,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Par
30
voix
pour,
1 voix
contre
(M.
COLAS)
ot 2 abstentions
(M.
MAUMONT,
Mme
GOBERT)
Commune
de
Champs-sur-Marne
+ Conseil
Municipal
du
30/09/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
- Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE ADOPTE
la
décision
modificative
(D.M.)
n°1
du
Budget
de
l'année
2024,
dont
la
balance
générale
s'équilibre
en
dépenses
et recettes
ainsi
qu'il
suit
:
En
section
fonctionnement
:
536
000,00€
En
section
d'investissement
:
1
216
999,00€
Pour
extrait conforme
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal,
Le Maire certifie que le présent extrait conforme au
Fait à Champs-sur-Marne,
le
0
8
OCT
20%
TE u noté le
9
OCT
Le
et qu'il est donc
exécutoire
à compt
dernière
date, Le présent acte administratif peut être contesté par vole de recours de:
délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat, et/ou
it le tribunal administratif de Melun
dans
un
publication
ou
notification.
Commune de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
30/09/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
- Mail
Jean
Ferrat
—
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE