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Arrêté - 002 PC 21016B0005 M01 BEGRAND
Document publié le Jeudi 5 janvier 2017 par la commune de Créancey.
Lien du pdf (Arrêté - 002 PC 21016B0005 M01 BEGRAND)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
date de dépôt : 05 janvier 2017
demandeur : Monsieur BEGRAND Charles
Commune de Créancey Henry
pour : RECUL de 3 mètres de la maison vers
l'arrière de la parcelle
altimétrie de la maison
suppression des bardages mettaliques
suppression des pergolas bois
modification des châssis de la partie centrale
de la façade sud
implantation de la piscine
suppression escalier côté chambre
création d'une cave
adresse terrain : RUE PETIT MONTOT, à
|Créancey (21320)
ARRÊTÉ
accordant un permis de construire
au nom de la commune de Créancey
Le maire de Créancey
Vu la demande de permis de construire modificatif pour une maison individuelle etfou ses annexes
présentée le 05 janvier 2017 par Monsieur BEGRAND Charles Henry demeurant 48d RUE DES ROTONDES, Dijon (21000) ;
Vu l'objet de la demande :
+ pour RECUL de 3 mètres de la maison vers l'arrière de la parcelle altimétrie de la maison
suppression des bardages mettaliques
suppression des pergolas bois
modification des châssis de la partie centrale de la façade sud
implantation de la piscine
suppression escalier côté chambre
création d'une cave ;
+ sur un terrain situé RUE PETIT MONTOT, à Créancey (21320) ;
+ pour une surface de plancher créée de 254m° ;
Vu le code de l'urbanisme ;
Vu les pièces fournies en date du 05/01/2017;
Vu le Plan Local d'Urbanisme approuvé le 8 juillet 2004, modifié et révisé le 13 décembre 2012 ; Vu le permis initial n° 02121016B0005 accordé le 04/10/2016 ;
Vu l'avis favorable du Maire en date du05/01/2017 ;
ARRÊTE
Article 1
Le permis MODIFICATIF est ACCORDE.
Le 12 janvier 2017
Le maire,
Jocelyn CHAPOTOT
19
TA6lDRT
“4 REPUBLIQUE FRANCAISE dossier n° PC 021 210 16 B0005-M01 ES &
200-/L08%x