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Déliberation - liste deliberation
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Dorans.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation)
Thèmes du document : Numérique, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
Mairie de Dorans
10 rue des Lilas – 90 400 DORANS Tél : 03-84-56-10-27
Mail : mairie.dorans@orange.fr / Site internet : www.mairie-dorans.com
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Fait à Dorans, le 09 Novembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 NOVEMBRE 2023
Numéro de la
délibération Intitulé de l’acte Résultat
Du vote
DCM N° 2023/35 Approbation du compte rendu de la séance du 04 Octobre 2023 13 DCM N° 2023/36 Décision Modificative n°6 13