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Déliberation - liste delib du 07122023
Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune de Dorans.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib du 07122023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Numérique, Télécommunications et internet,
Fait à Dorans, le mercredi 17 janvier 2024
Mairie de Dorans
10 rue des Lilas 90400 DORANS - 03 84 56 10 27 / 03 84 56 56 24 Mail : mairie.dorans@orange.fr Site internet : www.mairie-dorans.com Suivez-nous également sur l’application mobile IntraMuros
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DECEMBRE 2023
Numéro de la
délibération Intitulé de l’acte Résultat
du vote
DCM N°2023/37
Adhésion au contrat groupe 2023-2025, pour l’assurance
des frais du personnel conclu par le Centre de Gestion
de la Fonction Publique Territoriale
Pour : 15
DCM N°2023/38
Adhésion à la Convention de soutien « Communes et
groupements communaux » pour la lutte contre les déchets
abandonnés diffus
Pour : 15
DCM N°2023/39 Demande de Subvention au titre de la DETR 2024 Pour : 15
DCM N°2023/40 Décision Modificative n°7. Pour : 15
DCM N°2023/41 Décision Modificative n°8. Pour : 15