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Document publié le Mardi 25 avril 2023 par la commune de Dorans.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs cm 12042023 diffusion 21042023)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Droits de l'homme,
Fait à Dorans, le mardi 25 avril 2023
Mairie de Dorans
10 rue des Lilas 90400 DORANS - 03 84 56 10 27 / 03 84 56 56 24 Mail : mairie.dorans@orange.fr Site internet : www.mairie-dorans.com Suivez-nous également sur l’application mobile IntraMuros
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2023
Numéro de la
délibération Intitulé de l’acte Résultat
du vote
DCM N°2023/05 Approbation du compte rendu de la séance du 31 janvier 2023 Pour : 13
DCM N°2023/06 Approbation du compte de gestion 2022 Pour : 13
DCM N°2023/07 Approbation du compte administratif 2022. Pour : 13
DCM N°2023/08 Affectation du résultat 2022 Pour : 13
DCM N°2023/09 Attribution des subventions 2023 Pour : 13
DCM N°2023/10 Vote des taux d’imposition 2023 Pour : 12 Contre : 1
DCM N°2023/11 Vote du budget primitif 2023 Pour : 13
DCM N°2023/12 Nomination d’un élu en tant que correspondant incendie et secours Pour : 13
DCM N°2023/13 Dispositif de Signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissement sexiste Pour : 13