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Déliberation - liste delib diffusion
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Dorans.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib diffusion)
Thèmes du document : Numérique, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
Fait à Dorans, le lundi 5 juin 2023
Mairie de Dorans
10 rue des Lilas 90400 DORANS - 03 84 56 10 27 / 03 84 56 56 24 Mail : mairie.dorans@orange.fr Site internet : www.mairie-dorans.com Suivez-nous également sur l’application mobile IntraMuros
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2023
Numéro de la
délibération Intitulé de l’acte Résultat
du vote
DCM N°2023/14 Approbation du compte rendu de la séance du 12 avril 2023 Pour : 14
DCM N°2023/15 Modification des tarifs de location de la MTL Pour : 14
DCM N°2023/16 Proposition de sortie de Dorans, concernant le groupement de commande de la RD 437 Pour : 14
DCM N°2023/17 Décision Modificative n°1 Pour : 14