Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib diffusion
Déliberation - liste delib diffusion 04102023
Déliberation - liste delib du 03042024 diffusion
Déliberation - liste deliberation
Déliberation - liste delib du 15012024
Déliberation - liste delib du 07122023
Déliberation - liste delibs cm 12042023 diffusion 21042023
Déliberation - liste des délibérations du 21032024
Déliberation - Deliberations du 21032024
Compte-Rendu - CR DU 21032024
Déliberation - liste delib du 21032024 diffusion
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Dorans.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib du 21032024 diffusion)
Thèmes du document : Fiscalité, Numérique, Télécommunications et internet,
Fait à Dorans, le mardi 26 mars 2024
Mairie de Dorans
10 rue des Lilas 90400 DORANS - 03 84 56 10 27 / 03 84 56 56 24 Mail : mairie.dorans@orange.fr Site internet : www.mairie-dorans.com Suivez-nous également sur l’application mobile IntraMuros
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2024
Numéro de la
délibération Intitulé de l’acte Résultat
du vote
DCM N°2024/08
Adhésion au Groupement de commandes pour la fourniture et la
livraison de sel de déneigement avec le département du
Territoire de Belfort
Pour : 14
DCM N°2024/09 Exercice de la compétence réseau de chauffage urbain avec le Grand Belfort Communauté d’Agglomération Pour : 14
DCM N°2024/10
Mise à jour de l’intérêt communautaire (transfert de
compétence) avec le Grand Belfort Communauté
d’Agglomération
Pour : 14
DCM N°2024/11 Renouvellement d’adhésion « maintenance service informatique » avec Territoire d’Energie 90 Pour : 14
DCM N°2024/12 Vote des taux d’imposition 2024 Pour : 14