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Déliberation - liste delib du 03042024 diffusion
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Dorans.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib du 03042024 diffusion)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Numérique,
Fait à Dorans, le mercredi 10 avril 2024
Mairie de Dorans
10 rue des Lilas 90400 DORANS - 03 84 56 10 27 / 03 84 56 56 24 Mail : mairie.dorans@orange.fr Site internet : www.mairie-dorans.com Suivez-nous également sur l’application mobile IntraMuros
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2024
Numéro de la
délibération Intitulé de l’acte Résultat
du vote
DCM N°2024/14 Approbation des Procès Verbaux des séances du 15/01 et 21/03 Pour : 15
DCM N°2024/15 Approbation du compte de gestion 2023 Pour : 15
DCM N°2024/16 Approbation du compte administratif 2023 Pour : 15
DCM N°2024/17 Affectation du résultat 2023 Pour : 15
DCM N°2024/18 Attribution des subventions 2024 Pour : 15
DCM N°2024/19 Vote du Budget Primitif 2024 Pour : 14 Contre :1
DCM N°2024/20 Bois – Forêt : assiette dévolution & destination des coupes de l’année 2024 Pour : 15
DCM N°2024/21 Avis de la commune sur la demande d’autorisation environnementale – enquête publique RN 19 Pour : 15