Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - mgeyefisyr2k9o
Convocation - nvusnw5xve0ytlv
Déliberation - nhjnjgaoxquhuh
Déliberation - ozzbhisy9xwaqik
Déliberation - kuial6shjz30a
Déliberation - 1gd0y4yedgyyiy
Procès Verbal - 3bx51sf4x6y1zs
Déliberation - js5qyqtqleb4sgs
Procès Verbal - 61u5kgsh8n85ro4
Déliberation - fk10p9l6jtij96
Procès Verbal - 29a1ep663n2wb2m
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nieul.
Lien du pdf (Procès Verbal - 29a1ep663n2wb2m)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Éducation,
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
23
septembre
2021
Validé
par
Aurélien
Détienne,
secrétaire
de
séance
Date
de
la
convocation
: 08
octobre
2021,
Présidente
de
séance
: Béatrice
Tricard,
Maire.
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
le
Mardi
12
octobre
2021
à
18h30.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
:
Tricard
Béatrice,
Bila
Laurent,
Casimir
Catherine,
Ruaud
Jean-Luc,
Pinardon-Thévet
Lucette,
Auzemery
Laurent,
Bruyère
Nathalie,
Calomine
Benoît,
Crespy
Benjamin,
Crouzit
Sébastien,
Détienne
Aurélien,
Lavillard
Gabrielle,
Mahaut
Danièle,
Pagnou
Pascal,
Sage
Pascale.
Absences
excusées
:
Chauchet
Emilie
donne
procuration
à
Nathalie
Bruyère
Gaspard
Céline
donne
procuration
à
Benjamin
Crespy
Gouzon
Jérôme
Reauly
Paola
Secrétaire
de
séance
: Sage
Pascale
Début
de
séance
: 18h30
Madame
la
Maire
fait
un
rappel
de
l’ordre
du
jour
:
1.
Approbation
du
PV
du
23
septembre
2021
2.
Fondation
du
Patrimoine
—
Avenant
de
Prolongation
à
la
convention
de
souscription
«
restauration
du
mobilier
du
château
de
Nieul
»
3.
Demande
de
subventions
—
Rénovation
et
mise
en
accessibilité
des
sanitaires
de
l’école
élémentaire
- Tranche
2
Demande
de
subventions
— Lotissement
de
l’Emetteur
—- Aménagement
de
voirie
Demande
de
subventions
— Cimetière
- Construction
3°
columbarium
Demande
de
subventions
—
Equipement
Rideaux
Salle
des
Fêtes
et
Ecole
Maternelle
Décision
Modificative
n°3
- Budget
Commune
ons
1.
Approbation
du
PV
du
23
septembre
2021
Approbation
du
PV
du
CM
du
23
septembre
soumis
à
une
précision
demandée
par
Aurélien
DETIENNE
le
secrétaire
de
séance
concernant
une
intervention
de
Laurent
BILA
au
point
2 précisant
que
si Nieul
n’adhérait
pas
au
Syndicat
intercommunale
Enfance,
Petite
Enfance
et
Adolescence,
seules
les
trois
communes
: ST
Gence,
Peyrilhac
et Veyrac
aurait
à supporter
le financement.
Après
correction,
le
PV
est
approuvé
à
l'unanimité.
2.
Fondation
du
Patrimoine
— Avenant
de
prolongation
à la convention
de
souscription
«
Restauration
du
mobilier
du
château
de
Nieul
»
Avenant
n°3
à
la convention
de
souscription
signée
le 7 octobre
2016
à
Nieul
entre
la
Fondation
du
patrimoine
et
la mairie
de
Nieul
et
régissant
la collecte
en
faveur
de
la
restauration
du
mobilier
du
château
de
Nieul.
Article
premier
:
L'article
1
de
la convention
mentionnée
reçoit
la nouvelle
rédaction
suivante :
Les
parties
décident
de
lancer
une
campagne
de
souscription
ayant
pour
objectif de
recueillir
des fonds,
dans
le
but
de
restaurer
le mobilier
du
château
de
Nieul.
Le
coût
des
travaux
éligibles
au
soutien
de
la
Fondation
du
patrimoine,
s'élèvent
à
6 480
€
HT.
Article
2
:
L'article
4 de
la convention
mentionnée
reçoit
la nouvelle
rédaction
suivante :
La
présente
convention
de
souscription
est
conclue
pour
une
durée
maximale
de
6
ans
à
compter
de
sa
signature.
À
défaut
de
renouvellement,
la résiliation
s'effectue
selon
les modalités
prévues
à l’article
12. En
toute
hypothèse,
la présente
convention
prend
fin
avant
même
l'échéance
de
ce
délai
de
6 ans,
dès
lors
que
les
travaux
soutenus
par
la Fondation
du
Patrimoine
et objets
des
présentes,
sont
réalisés.
Article
3 :
Les
autres
articles
restent
inchangés.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l’unanimité
cette
prolongation
de
convention
et
autorise
Madame
la
Maire
à
signer
l’avenant
relatif
ainsi
que
toutes
pièces
ou
actes
à venir.
3.
Demande
de
subventions
-
Rénovation
et
mise
en
accessibilité
des
sanitaires
de
l’école
élémentaire
-
Tranche
2
En
2021,
la
municipalité
a
lancé
la tranche
1 des
travaux
de
rénovation
d’une
partie
des
sanitaires
de
l’école
élémentaire,
lrène
Joliot-Curie,
pour
les
rendre
plus
fonctionnels.
Pour
l’année
2022,
la municipalité
envisage
de
lancer
la tranche
2 à savoir
pour
les sanitaires
du
2°"
bloc
du
bâtiment
côté
Rue
du
8
mai
1945.
Pour
cela,
sont
envisagés
les
travaux
suivants :
-__
Démolition
du
bloc
de
sanitaires
existant
;
- _
Rénovation
complète
de
ce
dernier.
Le
coût
total
des
travaux
s'élève
à 32
S00€
HT,
y compris
imprévus.
Le
coût
global
de
l'opération
global
est
estimé
(honoraires
de
maîtrise
d'œuvre,
études
préalables
et
ingénierie
annexes
comprises)
à 40
000€
HT.
Ce
projet
est
éligible
aux
subventions
au
titre
du
patrimoine
scolaire.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l'unanimité
ce
projet
et
autorise
Madame
la
Maire
à
demander
l'octroi
des
subventions
les
plus
élevées
possibles.
4.
Demande
de
subventions
— Lotissement
de
l’Emetteur
- Aménagement
de
voie
Etant
donné
le
mauvais
état
de
la
chaussée,
rue
des
Frênes
et
rue
des
Acacias,
la
réfection
en
enrobé
a
été
chiffrée.
Elle
s'élève
à
39
476
€
HT.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l'unanimité
ce
projet
et
autorise
Madame
la
Maire
à
demander
l'octroi
des
subventions
les
plus
élevées
possibles.
5.
Demande
de
subventions
— Cimetière
— Construction
d’un
3*"°
columbarium
Toutes
les
caves-urnes
des
2
columbariums
ont
été
vendues.
Le
conseil
municipal
doit
se
prononcer
sur
la
réalisation
d’un
3°"
columbarium.
Le
montant
des
travaux
s'élève
à
17
583,33
€HT
pour
le
colombarium
et
5
041,67
€
HT
pour
la
construction
de
cavurnes.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l'unanimité
ce
projet
et
autorise
Madame
la
Maire
à
demander
l'octroi
des
subventions
les
plus
élevées
possibles.
6.
Demande
de
subventions
- Equipement
Rideaux
Salle
des
Fêtes
et
Ecole
Maternelle
Il est
prévu
d'installer
des
rideaux
occultants
dans
la
salle
des
fêtes
et
dans
la
salle
multi
activités
de
l’école
maternelle.
Le
montant
de
l'installation
s'élève
à 3
295,76
€
HT
pour
la
salle
des
fêtes
et
à
1
249,73
€
HT
pour
la
salle
de
l’école
maternelle.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l'unanimité
ce
projet
et
autorise
Madame
la
Maire
à
demander
l'octroi
des
subventions
les
plus
élevées
possibles. 7.
Décision
modificative
n°3
— Budget
Commune
En
raison
d’une
insuffisance
de
crédits
au
chapitre
20,
il y
a
lieu
de
prévoir
une
Décision
Modificative
(DM)
sur
le budget
général
de
la commune,
à savoir
:
Investissement :
DEPENSES Articles
Libellé
Montant
2031
— Chapitre
20
Immobilisations
incorporelles
—
Frais
+
6 000
€
d’études
2315
— chapitre
23
Immobilisations
en
cours
-
6 000
€
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l’unanimité
cette
décision
modificative.
Informations
diverses :
Béatrice
TRICARD
et
Lucette
PINARDON
THEVET
qui
est
en
charge
des
questions
de
sécurité
sur
la commune
partage
une
journée
d’information
qu’elles
ont
suivie
à la Préfecture.
Elle
insiste
sur l'importance
du juridique
dans
les attributions
du
Maire,
notamment
concernant
l'application
des
arrêtés
qu’il est seul
à pouvoir
signer.
Béatrice
TRICARD
informe
le
Conseil
de
la
nécessité
de
devoir
délibérer
afin
qu’elle
puisse
attribuer
son
pouvoir
à un
de
ses
adjoints.
Une
présentation
de
l'aménagement
du
centre-bourg
a été
faite
pour
valoriser
les cheminements
doux
et
la
sécurisation
des
abords
de
l'école
élémentaire.
La
prochaine
lettre
mensuelle
de
la
Préfecture
mettra
en
valeur
cet
aménagement
Jean
Luc
RUAUD
illustre
le
propos
avec
un
exemple
concernant
l’état
de
la voirie
et
les
risques
d’accidents
routiers
qui
incombent
à la responsabilité
du
Maire.
Jean
Luc
RUAUD
fait
part
du
fait
que
l’ATEC
au
cours
de
réunions,
prend
Nieul
en
exemple
concernant
la
sécurité
routière
en
lien
avec
les travaux
d'aménagement
du
centre
bourg.
Nathalie
BRUYERE
interroge
sur
la
régie
de
pêche
de
l’étang
du
Château
et
de
la date
de
fermeture.
Béatrice
TRICARD
informe
de
la fermeture
de
la
pêche
au
31
octobre.
Danièle
MAHAUD
alerte
sur
la
présence
de
mercure
dans
les
boues
de
l’étang
du
Chateau
et
des
risques
de
consommation
des
poissons.
Béatrice
TRICARD
précise
que
les
poissons
ont
été
analysés,
et
qu'il
n’est
pas
révélé
de
danger
à
les
consommer. Béatrice
TRICARD
rappelle
la
tenue
de
réunions
publiques,
notamment
à
Nantiat
le
20
octobre
prochain,
concernant
le
traitement
des
ordures
ménagères
et
bien
que
cette
compétence
soit
une
compétence
communautaire,
Béatrice
TRICARD
souhaite
qu’une
petite
formation
soit
proposée
aux
agents
de
la
communes
pour
répondre
aux
attentes
des
Nieulois
sur
le
fonctionnement
de
la
taxe
incitative
et
de
ce
qu’elle
induit
dans
les
habitudes
de
gestion
des
déchets
ménagers
par
les
administrés.
Fin
de
séance
à
19
h
42.
Madame
la
Maire,