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Procès Verbal - 3bx51sf4x6y1zs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nieul.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3bx51sf4x6y1zs)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Mairie
de
=
4
Me
Nieuf87
Tél.
: 05.55.75.80.23
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la séance
du
24
septembre
2024
à
18h30
.
.
Adopté
à
l
Approbation
du
PV
du
18 juin
2024
;
pe
l’unanimité
2
Organisation
du
temps
scolaire
:
changement
horaires
Adopté
à
scolaires
à compter
de
septembre
2024
— Rectification
l’unanimité
.
ee
N
ue
Adopté
à
3
Garderie
- Modification
du
règlement
intérieur
,
peë
l’unanimité
Convention
de
délégation
de
la
compétence
transports
Adopté
à
4
scolaires
—
Avenant
n°4
-— Tarification
—
Région
Nouvelle
,
pea
ee
l’unanimité
Aquitaine
5
SIEPEA
—
Changement
statutaire
/ changement
adresse
du
Adopté
à
siège
l’unanimité
Recours
à
la
mission
de
conseil
en
recrutement
sur
poste
:
u
.
Adopté
à
6
permanent
proposé
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Haute-
,
nc
.
l’unanimité
Vienne
7
Affiliation
Ligue
de
l'Enseignement
de
la
Haute-Vienne
—
Adopté
à
Mise
à disposition
de
volontaires
en
Service
Civique
l’unanimité
8
Subvention
exceptionnelle
marché
-
Association
La
Adopté
à
Gargouille
l’unanimité
9
Dotation
pour
acquisition
de
petits
matériels
—
temps
Adopté
à
périscolaire
—
Atelier
Créactivités
— 2024-2025
l’unanimité
on:
A
$ à
10
|
Don
en
numéraire
,
dopté
»
l’unanimité
oi
VS
Adopté
à
11
|
Décision
modificative
- Budget
Commune
,
nc
l’unanimité
12
Demande
de
subvention
Eclairage
public
— Route
du
Gay
de
Adopté
à
Vergne
et Lotissement
du
Canal
l’unanimité
.
.
Adopté
à
13
|
Demande
subvention
— Leader
—
acquisition
d’un
tracteur
,
Pre
l’unanimité
Communauté
de
Communes
ELAN
-—
Approbation
du
Adopté
à
14
,
ec
rapport
de
la CLECT
l’unanimité
La
secrétaire
de
séance,
Danièle
MAHAUT.
La
Maire,
Béatrice
TRICARD.
Mairie
de Nieul — 12
rue du 8 mai 1945
- 87510
NIEUL -
accueilmairie@nieul87.fr