Compte-Rendu - CRCM 19.06.07

Documents similaires

Compte-Rendu - CRCM 17.11.24

Compte-Rendu - CRCM 18 06 01

Compte-Rendu - CRCM 17.07.07

Compte-Rendu - CRCM 17.05.30

Compte-Rendu - CRCM 16.04.15

Compte-Rendu - CRCM 15.11.27

Compte-Rendu - CRCM 16.07.26

Compte-Rendu - CRCM 7.09.2020

Compte-Rendu - CRCM 17.04.14

Compte-Rendu - CRCM 18 10 26

Compte-Rendu - CRCM 19.06.07 Document publié le Vendredi 7 juin 2019 par la commune de Cucuron. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 19.06.07)Thèmes du document : Consommateurs, Transports, Banque, 1

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal

du vendredi 07 juin 2019

La séance est ouverte à 21h00.

Présents : DERANQUE Roger, Maire ; ARAMAND Françoise, 1ère Adjointe ; VALENTIN Régis, 3ème Adjoint ; REUS Anne-Cécile, 4ème Adjointe.

Conseillers municipaux : AUDIBERT Régis, BRESSIER Martine, EGG Philippe, GARDON Alain, GUEYDON Alain, MIRAN Audrey, MORRA Roger, TENDEIRO Jean.

Absents : DAUPHIN Anne-Marie, DELOGU-HAMELIN Marie-Christine, REUSA Claude, RIOU Jean-Yves, ROMANI-PREVOTEAU Céline.

Procurations : DAUPHIN Anne-Marie à GARDON Alain ; RIOU Jean-Yves à DERANQUE Roger

Secrétaire de séance : ARAMAND Françoise

Le Maire signale que deux fautes de frappe ont été relevées dans le compte-rendu du dernier conseil et qu’il convient de les rectifier comme suit : les parcelles faisant l’objet d’une vente quartier St Joseph sont les parcelles G 202 et 818 et non G 212 et 808.

Ceci étant dit, le Conseil municipal approuve, à l'unanimité, le compte-rendu de la séance du 29 avril 2019.

Ordre du jour :

Cession d’un délaissé de voirie

La Commune avait été informée, dans le cadre de l’exercice du droit de préemption urbain, du souhait de M. et Mme BONO de vendre à M. BERTIN une remise en tréfonds d’une superficie totale de 93m². Le relevé des lieux avait permis d’établir que :

- 22 m² de cette remise se trouvaient sous le domaine public de la commune (sous les escaliers de la Tour) et appartenaient de fait à cette dernière.

- cette assiette foncière, fermée par un portail, n’était plus depuis longtemps ouverte à la circulation générale. Elle avait perdu de ce fait le caractère de voie publique et pouvait être considérée comme étant un délaissé de voirie.

Le Conseil municipal, avait alors, après discussion :

- constaté la désaffectation de cette parcelle, d’une contenance de 22 m², en nature de délaissé de voirie. - constaté le déclassement du domaine public de ladite parcelle pour qu’elle relève du domaine privé communal sans enquête publique préalable.

- autorisé la cession de ladite parcelle au profit de M. et Mme BONO Claude et Colette, riverains directs, au prix de 7.096,76 €.

M. et Mme BONO n’ont pas souhaité donner suite, dans ces conditions, à cette transaction. M. BERTIN souhaite pour sa part se porter directement acquéreur auprès de la commune des 22 m² se trouvant sous les escaliers mais également de la partie du domaine public qui se trouve devant. Celle-ci n’étant pas affectée à un usage public, elle pourrait être traitée de façon similaire et assimilée à un délaissé de voirie.

Le Maire demande donc au Conseil municipal de :

- renouveler la décision de désaffecter cet ensemble immobilier en nature de délaissé de voirie et de le déclasser du domaine public pour qu’il relève du domaine privé communal sans enquête publique préalable. - céder cet ensemble à M. Philippe BERTIN au prix de 7.096,76 €. Il prendra à sa charge les frais d’acte et de géomètre.

- l’autoriser à signer tous les documents afférents à cette transaction.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

RENOUVELLE la décision de désaffecter cet ensemble immobilier en nature de délaissé de voirie et de le déclasser du domaine public pour qu’il relève du domaine privé communal sans enquête publique préalable. CÈDE cet ensemble à M. Philippe BERTIN au prix de 7.096,76 €. Il prendra à sa charge les frais d’acte et de géomètre.

AUTORISE le Maire à signer tous les documents afférents à cette transaction.2

Demande faite par un particulier de se porter acquéreur de la parcelle G701

La Commune est régulièrement sollicitée par Madame Sandrine LIOTARD, demeurant au 40 rue Costo Caoudo, qui souhaite faire l’acquisition du bout de parcelle communale qui se trouve face à sa maison, rue du Château, et qui avait été donnée à la Commune par les anciens propriétaires.

La Commune n’en a aucune utilité aujourd’hui et cet espace vacant est utilisé de façon abusive et quasi systématique par des voisins immédiats qui y garent leurs voitures ou étendent leur linge.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

VALIDE la vente d’une partie de la parcelle G 701 qui s’étend du pare filet à la voie de circulation. FIXE le prix de vente à 2,50 € le mètre carré.

PRECISE que les frais d’acte et de géomètre seront à la charge de l’acquéreur. SOUHAITE que soient inscrites à l’acte les mentions suivantes :

- la Commune pourra accéder librement à la partie lui appartenant, sous le rocher St Michel, au-delà du pare filet, afin de pouvoir exécuter tous travaux de confortement que rendrait nécessaire la mise en sécurité du site.* - l’Acquéreur a parfaitement connaissance de la friabilité de la roche qui constitue le site St Michel et dégage la Commune de toute responsabilité en cas de chute de bloc rocheux sur la partie qui lui sera cédée. AUTORISE le Maire à signer tous les documents afférents à cette transaction.

Fixation du prix de cession des concessions reprises dans l’ancien cimetière

La phase administrative portant sur la procédure de reprise des concessions en état d’abandon étant achevée et les travaux entrepris par la Marbrerie Arniaud finis, il convient à présent de fixer le prix de vente des concessions ainsi libérées.

La commission finances s’est réunie pour établir les prix de vente du mobilier funéraire qui tiennent compte de : - la présence d'un caveau pré existant ;

- le nombre de places dudit caveau ;

- la présence de monuments funéraires ;

- l’état et de l’architecture de ces mêmes monuments.

Quatre tarifs ont donc été arrêtés :

5 000 € pour la concession n° 15.

4 500 € pour les concessions n° 144, 28, 25, 120, 234, 18, 99, 93 et 92. 3 000 € pour les concessions n° 95, 100, 108, 126, 31, 39 et 245 sexto. 500 € pour la concession n° 273 sexto (concession en pleine terre vidée des ossements).

A ces prix de vente s'ajoute le prix acquitté pour l'octroi d'une concession trentenaire du domaine public (carré de terre), soit 500,00 €.

Après en avoir délibéré et enregistré les votes :

ABSTENTION : 1 = BRESSIER Martine

POUR : 13 = ARAMAND Françoise, AUDIBERT Régis, DAUPHIN Anne-Marie par procuration, DERANQUE Roger, EGG Philippe, GARDON Alain, GUEYDON Alain, MIRAN Audrey, MORRA Roger, REUS Anne-Cécile, RIOU Jean- Yves par procuration, TENDEIRO Jean, VALENTIN Régis.

Le Conseil municipal, à la majorité :

VALIDE les tarifs ainsi fixés.

AUTORISE le Maire à procéder à l’attribution des concessions selon l’ordre d’arrivée des demandes. AUTORISE le Maire à procéder aux écritures comptables correspondantes.

Projet d’acquisition de mobilier pour la bibliothèque

Le Maire passe la parole à Audrey MIRAN, rapporteur du dossier.

Celle-ci informe le Conseil que la nouvelle bibliothécaire, Emmanuelle DELGADO, en poste depuis début avril, a apporté un souffle nouveau à la bibliothèque. Elle a répertorié les ouvrages qui ne l’avaient pas été par son prédécesseur, remis en état les rayonnages, fait un gros travail de rangement avec le Service Livre et Lecture du Département, etc. …

Elle souhaite poursuivre le travail ainsi commencé et rendre plus attractive et chaleureuse la bibliothèque en renouvelant une partie du mobilier aujourd’hui désuet.

Plusieurs simulations de devis ont été faites avec MANUTAN COLLECTIVITÉS qui pratique des prix compétitifs, comparativement aux fournisseurs référencés par le Département.3

L’enveloppe budgétaire ayant été fixée à 5 000 € TTC, il est proposé de retenir le devis établi pour la somme de 4 821,71 € TTC et qui reprend de façon quasi exhaustive la liste établie par Emmanuelle DELGADO.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

VALIDE le devis établi par MANUTAN COLLECTIVITÉS pour un montant de 4 821,71 € TTC.

Subvention à verser au Centre aéré Li Grigri de Trescamps et décision modificative correspondante

La subvention 2018 à verser au centre aéré Li Grigri de Trescamps, après déduction des charges supplétives, s’élève finalement à 2 147,81 € alors que nous avions inscrit au budget la somme de 1 000 €. Son montant est déterminé en fonction du nombre d’enfants cucuronnais participant aux sessions organisées durant les vacances scolaires. Pour procéder au versement de cette subvention, il convient de prendre une décision modificative qui viendra créditer, en plus, l’article budgétaire 6574 « subvention de fonctionnement aux associations » pour 1 147,81 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

VALIDE le montant de la subvention à verser à l’association Li Grigri de Trescamps pour 2 147,81 €. DECIDE par décision modificative n°1 les opérations suivantes :

Section de fonctionnement

Chapitre article désignation Dépenses Recettes

Diminution de

crédits

Augmentation de

crédits

Diminution de

crédits

Augmentation de

crédits

c/6574 « subvention de

fonctionnement aux

associations »

+ 1 147,81

022 dépenses imprévues -1 147,81

TOTAL -1 147,81 + 1 147,81

Amendes de police : actualisation du plan de financement et du montant de la subvention sollicitée auprès du Conseil Départemental de Vaucluse.

Par délibération du 12 avril 2019, le Conseil municipal sollicitait auprès du Département une subvention au titre du produit des amendes de police pour un montant de 17 148 € (soit 70% du montant des travaux estimés à 24 497,39 € HT). Le service instructeur du Département nous informe en retour que la population à prendre en compte pour déterminer le taux de subvention n’est pas la population INSEE mais la population DGF (Dotation Globale de Fonctionnement) ce qui correspond à un taux de participation de 50% et non 70%. Il convient donc de revoir le plan de financement et de solliciter une subvention pour 12 248,69 € en lieu et place des 17 148 € escomptés.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

SOLLICITE auprès du Département le versement d'une aide au titre du produit des amendes de police pour un montant de 12 248,69 € destinée à financer les travaux de mise en sécurité de la rue Intendant Général Deranque et du boulevard du Sud.

Présentation et signature de la convention organisant la mise en place d’une permanence d’un travailleur social du Service départemental d’action sociale sur la commune de Cucuron

Le Département de Vaucluse a fait parvenir en Mairie un projet de convention organisant la mise en place d’une permanence d’un travailleur social du Service départemental d’action sociale. Ce service est déjà existant sur la Commune mais n’a jamais été cadré.

La convention définit, entre autres :

 les modalités de mise à disposition d’une assistante sociale (le 2e lundi du mois, l’après-midi)  les conditions financières (une seule mise à disposition des locaux et des moyens matériels)  les conditions de fonctionnement de la permanence

 la durée et condition de renouvellement (1 an, renouvelable par tacite reconduction dans la limite de 5 ans)4

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

APPROUVE les termes de la convention.

AUTORISE le Maire à la signer.

Cession du tènement foncier St Joseph : présentation du cahier des charges fixant les conditions de la vente

Comme convenu lors de la séance du 29 avril 2019, le cahier des charges décrivant la nature du bien, les conditions de la vente, etc… a été rédigé et présenté en commission urbanisme. Afin de finaliser la procédure de mise en vente, le Conseil municipal doit à présent le valider.

Il est précisé que la Commission a souhaité revoir à la baisse le prix de vente initialement fixé à 160 000 € afin de tenir compte des remarques formulées par certains élus qui trouvaient le prix trop élevé par rapport à la vétusté du bâtiment. Le nouveau prix proposé a donc été fixé à 135 000 €.

Après présentation du cahier des charges, en avoir délibéré et enregistré les votes : ABSTENTION : 5 = ARAMAND Françoise, AUDIBERT Régis, GUEYDON Alain, MIRAN Audrey, REUS Anne-Cécile. POUR : 9 = BRESSIER Martine, DAUPHIN Anne-Marie (par procuration), DERANQUE Roger, EGG Philippe, GARDON Alain, MORRA Roger, RIOU Jean-Yves (par procuration), TENDEIRO Jean, VALENTIN Régis.

Le Conseil municipal, à la majorité :

VALIDE le cahier des charges de la vente tel qu’il est proposé par la Commission urbanisme. ENTERINE le prix de la vente fixé à 135 000 € en lieu et place des 160 000 € initialement votés en Conseil municipal. AUTORISE le Maire à poursuivre la procédure de mise en vente.

Acquisition d’une balayeuse

Comme cela a été évoqué lors de l’élaboration du budget 2019, la balayeuse n’est plus en état de fonctionner. Il est indispensable de la remplacer afin de maintenir le village propre.

Les élus en charge de l’entretien de la voirie et des espaces publics ont rencontré différents fabricants (Kärcher, Mathieu et Hako) afin de voir le matériel proposé, les références sur les villages voisins et le coût du contrat de maintenance.

C’est la balayeuse CITYMASTER 1250 PLUS, pour un coût d’acquisition de 77 082,48 € TTC, qui semble la plus adaptée par rapport à nos besoins et à la configuration des rues du village.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

VALIDE l’acquisition d’une balayeuse auprès de la société HAKO pour un montant de 77 082,48 € TTC. AUTORISE le Maire à signer le devis et tout contrat de maintenance afférant à ce matériel.

Motion de soutien aux agents de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP)

Vu l’article L.2121-29 alinéa 4 et l’article L.5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal peut émettre des vœux sur tous les objets d’intérêt local,

Vu le projet de loi de finances 2019 publiée au journal officiel du 30 novembre 2018, Vu la menace des mesures annonçant la mise en cause du réseau comptable des finances publiques,

Considérant l’intérêt local qui s’attache à maintenir un service de proximité au bénéfice des collectivités territoriales avec la présence effective d’un comptable public pour un conseil avisé concernant les budgets et un suivi au quotidien de la gestion communale,

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

EMET le vœu du maintien d’un maillage du territoire par les services de la Direction Générale des Finances Publiques, avec la présence effective d’une trésorerie à l’échelle d’une communauté de communes.

QUESTIONS DIVERSES

Point sur le projet de participation communale au financement de la protection sociale des agents (prévoyance ou santé) : le Maire rappelle que le dossier avait été présenté une première fois au Conseil municipal le 25 janvier dernier qui avait souhaité que soit envisagée la possibilité d’une convention de participation avec un opérateur unique plutôt que de participer, de façon individuelle, au financement des contrats souscrits par les agents. Différents contacts ont été pris auprès du Centre de Gestion, d’autres collectivités et mutuelles, et voici ce qu’il en ressort :

 le Centre de Gestion de Vaucluse n’intervient pas sur ce type de dossier.5

 La convention de participation présente davantage d’inconvénients pour l’agent que la labellisation : o Obligation de changer de mutuelle.

o Tarification sur un groupe restreint (labellisation : groupe national). o En cas de mobilité de l’agent, suspension de la couverture qui est rattachée à la collectivité employeur. o L’employeur se substitue aux organismes de certification pour vérifier le renouvellement du label de la mutuelle.

o Restriction du choix des agents.

Il est donc proposé aux élus, sur la base de ces éléments-là, de revenir sur l’idée d’une labellisation et de définir des critères (composition du foyer, temps de travail…) et taux de participation. Cette proposition faisant l’unanimité, un groupe de travail constitué du Maire et des Conseillers volontaires AUDIBERT Régis, EGG Philippe, GUEYDON Alain et MIRAN Audrey se réunira afin de convenir des modalités de la participation financière de la collectivité.

Extinction nocturne de l’éclairage public : la parole est donnée à Anne-Cécile REUS, rapporteur du dossier. Celle- ci rappelle que le principe d’une extinction nocturne de l’éclairage public avait été validé à la majorité par le Conseil municipal.

Il convient de passer maintenant à la phase pratique du projet :

- Attache a été prise auprès de la société qui assure l’entretien de l’éclairage public pour que soient programmées les horloges astronomiques.

- Une communication spécifique sera mise en place et distribuée directement dans les foyers. - L'horaire d’extinction retenu, été comme hiver, est le suivant : de 01h00 à 05h00 du matin. - Un arrêté sera pris par le Maire afin d’acter le dispositif.

- Date de mise en place souhaitée : 1er juillet 2019.

Collecte des déchets : Alain GUEYDON souhaite qu’un point soit fait à l’occasion du prochain conseil municipal sur la collecte des déchets ménagers et le tri sélectif.

Travaux remise communale de la Cabreyrade : ceux-ci sont achevés. Une partie de la remise sera mise à disposition de l’Association Basilic Diffusion qui pourra y entreposer le véhicule du cinéma. Il convient à présent de préparer un projet de convention.

Occupation du domaine public : Régis AUDIBERT demande au Maire de préciser les modalités de mise à disposition du domaine public, sur le site de la Ferrage, au foodtruck « Le Baroudeur ». Le Maire rappelle que, comme pour les autres commerçants ambulants installés sur le domaine public communal, son occupation par le véhicule de type foodtruck fera l'objet d'une convention fixant de façon très précise les modalités d'exercice du commerce sur ce site. A ce jour, la convention n'est pas signée car le dossier de l'exploitant n'est pas complet au niveau des documents à fournir (Kbis, carte grise véhicule, attestations d'assurances diverses, etc. …)

Pose de canisses sur la pergola de la Ferrage : dans l'attente d'une pousse suffisamment dense de la végétation mise en place sur la pergola, il est décidé de l'achat et de la pose de canisses afin de procurer de l'ombre sur la table de pique-nique.

La séance est levée à 23h25.