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Procès Verbal - PV 4 DECEMBRE 2023
Procès Verbal - PV 4 Decembre 2023
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune d'Eugénie-les-Bains.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 4 Decembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Sport, Institutions publiques,
République
Française
Département
des
Landes
Commune
d’Eugénie-Les-Bains
DÉLIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
4 Décembre
2023
Nombre
de
membres
Afférents |
Présents
|
Ayant
pris part
au
vote
11
10
10
Vote
Pour
Contre
Abstention
10
0
0
L'an 2023
le 4 Décembre
à 20 heures
30, le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Eugénie-Les-Bains
s'est réuni à la mairie,
lieu ordinaire
de ses séances,
sous
la présidence
de Philippe
BRETHES,
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
: MM.
Brèthes
Philippe,
Bréthous
Céline,
Lucmort
Julien,
Brethous
Mélanie,
Lasserenne
Jérôme,
Lamoulère
Thierry,
Lucmort
Coralie,
Robin
Matthieu,
Lafargue
Lionel,
Céline
Dumartin.
Absents
excusés
: Mathieu
LUSSEAU.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Bréthous
Céline.
DEL-2023-018
: Tarif pour
occupation
de
l'appartement
du
Pôle
santé
Monsieur
le Maire
expose
à l'assemblée
que
Madame
CANTARELLI,
gérante
de
La
Pharmacie
LES
SOURCES
est à la recherche
d’une
solution
qui
permette
d'accueillir ses
salariés
lors de
leur coupure
méridienne
repas.
C'est
donc
dans
ce
contexte
qu'elle
s'est
rapprochée
de
la
commune
qui
a
convenu
de
mettre
à
disposition de La
Pharmacie
LES
SOURCES
l'appartement
du
Pôle
santé,
appartenant
à la commune.
Monsieur
le maire
précise
que
la Commune
d'Eugénie-les-Bains
se
réserve
le droit de
suspendre
ladite
convention,
et ce,
pour tout motif
d'intérêt général,
et plus particulièrement
l'accueil et l'hébergement
des
professionnels
de santé du territoire de la communauté
de communes
d’Aire-sur-l’Adour.
Dans
cette
perspective,
une
convention
de
mise
à disposition
des
lieux
a été
dressée
entre
les
deux
parties, et il est proposé
qu'un
montant
forfaitaire de 50€/mois
soit demandé
afin d'occuper cet espace.
Après
en avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
décide
de fixer ainsi qu'il suit, les tarifs liés à
l'occupation
de cet appartement :
50€ par
mois
qui feront
l’objet de
l'émission
d’un
titre de recette Point sur les travaux
du
Musée
Gaston
Larrieu
Monsieur
le Maire expose
à l'assemblée
l'avancé
des travaux concernant
le Musée
:
Les travaux
sont finis, des factures
restent à payer ainsi qu’une
partie
importante
de subventions
restant
à percevoir
:
A ce jour,
il reste à payer
177
873.34€
sur les factures
restant à venir.
Les subventions
restant à percevoir sont d'un
montant
de 244
160€.
Renouvellement
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Le mandat
de 3 ans des membres
des commissions
de contrôle des listes électorales instituées après
les élections
municipales
de 2020
prendra
fin au 31
décembre
2023.
I! convient donc
de renouveler ces commissions
pour la
période
2024
à 2026.
La commission
de contrôle a deux
missions
: s'assurer de
la régularité des
listes électorales et
statuer sur les recours
administratifs préalables
obligatoires
(RAPO)
déposés
par les électeurs
à
l'encontre
des
décisions
prises
par
le maire.
La commission
de contrôle est composée
de trois membres
:
un
conseiller
municipal
de
la commune
pris dans
l’ordre
du tableau
parmi
les membres
prêts à participer aux travaux de
la commission
de contrôle. À défaut de volontaires,
le
plus jeune
conseiller municipal
est désigné
d'office membre
de la commission
de
contrôle ; ® un délégué
de l'administration
désigné
par le représentant
de l'Etat ;
© un délégué
désigné
par le président du tribunal de grande
instance
Les
membres
de la commission
sont les suivants
pour
la période
de 2024
à 2026 :
Délégué du
Due
.
Suppléant
Conseiller
Suppléant
Délégué
TGI
| suppléant
préfet
TGI
LUCMORT
Serge |
CAPDEVILLE |
Matthieu
ROBIN
LUCMORT
Coralie
MOUDENS
GARRIC
Anne-Marie
Christophe
Géraldine Point
fauchage
Jérôme
LASSERENNE
fait
un
point
sur
les
fauchages
d'accotement
et
propose,
afin
d'optimiser
au
mieux
les passes,
d'effectuer
ces
dernières
de
la manière
suivante
: une
passe
en Avril,
une
passe
en
Juin
et
une
passe
en
Octobre-Novembre.
De
plus,
il ajoute
qu'une
augmentation
du
budget
dans
ce
domaine
devra sans doute
être étudiée
pour 2024.
Thierry
LAMOULERE
évoque
le
fait,
que
le
parking
des
thermes
pourrait
offrir
des
places
supplémentaires
en aménageant
le fond
du parking.
Monsieur
le Maire,
souligne
que
le revêtement
est très endommagé
et que
les places
actuelles
seraient
à retracer car elles sont abimées.
Une
piste de réflexion
est à mener
sur ce sujet.
City
stade
Lionel
LAFARGUE
avait été sollicité par Christophe
LAFARGUE
afin d'envisager
la clôture
du terrain de basket
actuel,
par des
grillages pour sécuriser cette espace
et permettre
aux
nombreux
enfants
Eugénois
pratiquant
le
basket de pouvoir y pratiquer ce sport. Depuis,
un devis a été demandé
afin d'estimer le coût de la réalisation d’un city stade.
Le devis s'élève à 65 553€
TTC,
avec
des options
et variantes,
en fonction
du lieu où serait implanté
le city stade,
en effet, si ce dernier est implanté
dans
le parc à côté des jeux pour enfants
par exemple,
les palissades
réhaussées
ne seraient
pas
nécessaires
et le coût serait donc
de 54 465
€.
Julien
LUCMORT
indique
la possibilité de l'implanter au terrain de tennis.
Monsieur
le Maire
indique qu'il n’est pas
opposé
à cette idée,
mais
que
la situation
budgétaire
votée au plus tard
en Avril 2024
par le conseil
municipal,
décidera
de la réalisation
ou non
de ce projet car l'aménagement
du
musée
Gaston
Larrieu
n’est pas
encore
achevé.
Lionel
LAFARGUE
indique
que
des subventions
peuvent
être portées
par l'ANS
(agence
nationale
du sport).
Monsieur
le Maire
propose
de réaliser les dossiers
de subventions.
Questions
diverses :
Céline
BRETHOUS
intervient afin d'indiquer que
le chemin
longeant
l'école est abimé,
Monsieur
le Maire
répond
qu'il devrait être refait au printemps. Céline
DUMARTIN
et Thierry
LAMOULERE
interviennent,
suite à la réunion
des espaces
verts qui a eu
lieu
avec
les employés
communaux,
ils proposent
de déplacer
les jardinières se trouvant
dans
la rue
René
Vielle afin
de les placer devant
la mairie.
De
plus,
il est prévu
de remplacer
les lauriers thyms
(le long de l'église) par des
rosiers.
Les
bacs
à fleurs en béton
se trouvant devant
la salle d'animation
vont être refait par un maçon,
car très
endommagés. Lionel
LAFARGUE
indique
que
le terrain de tennis
nécessiterait
un nettoyage
au vu de son
état, cela sera fait
par les employés
communaux. Julien
LUCMORT
souligne
que
l'esplanade
Gaston
Larrieu aurait besoin
également
d'être nettoyée.
Thierry
LAMOULERE
s'interroge
sur le recyclage
des
biodéchets,
Monsieur
le Maire
répond
qu'une
réflexion
est
à mener
sur ce sujet.
Comme
chaque
année
un colis de
Noël
sera offert à nos
ainés
Eugénois,
Céline
BRETHOUS
remet
la liste des
personnes
bénéficiaires
de colis de Noël
aux
membres
du conseil
afin d'organiser la distribution.
La
séance
est
levée
à 23h30.
Nom
.
Prénom
Signature
BRETHES
Philippe,
Maire
L
_Z
BRETHOUS
Céline,
secrétaire
de
séance