Procès Verbal - ubialop0em8n0mn

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Procès Verbal - ubialop0em8n0mn Document publié le Vendredi 18 août 2023 par la commune de Duran. Lien du pdf (Procès Verbal - ubialop0em8n0mn)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie, PROCES VERBAL DE LA SEANCE

DU 18 AOUT 2023

Présents : MM. Jean-Marc DUPUY, Ludovic LE BOULCH, Gérard GROSSAC, Didier FORNER, Lionel BUSATO, Mmes Nicole BACCARINO, Sophie AUZOU, Caroline KLEIN-MELAN, Patrick PILATI, Fabienne LAUFFENBURGER.

Excusés/absents : Catherine BRAZZALOTTO, Élise DARQUES, Sandra BERGERON, Gabin POUYSEGUR, Cédric PICARD.

Ludovic LE BOULCH a été désigné secrétaire de séance.

La séance a été ouverte sous la présidence de Jean-Marc DUPUY, maire, qui a procédé à la lecture de l’ordre du jour.

1 – INSTITUTION et VIE POLITIQUE

1.1 Approbation PV du conseil du 10 juillet 2023

1.2 Compte-rendu décisions n°16 à 19

2 – FINANCES LOCALES

2.1 Validation avenants marché public rénovation mairie

2.2 Point pour demande financement prêt

3 – QUESTIONS DIVERSES

Institution et vie politique

1.1 Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2023

Après lecture, le PV de la dernière séance est validé à l’unanimité.

1.2 Compte-rendu décisions

Conformément à l’article L2122-23 du code général des Collectivités Territoriales, M. le maire rend compte des décisions suivantes prises par délégation de pouvoir selon délibérations n°43 du 10 septembre 2020, n°56 du 15 octobre 2020 et n°34 du 17 juin 2021 :

Vingt-deux juin 2023 décision n°16 :

Décision de louer la salle polyvalente (salle 1) le samedi 26 et le dimanche 27 août 2023, pour un montant de 150 €.

Huit juin 2023 décision n°17 :Décision de valider le devis de TAMTAM sonorisation pour l’achat de deux enceintes 400W RMS plus kit de deux supports, pour un montant de 764,17€ HT ou 917€ TTC.

Huit août 2023 décision n°18 :

Décision (pour mandater la subvention de l’association Hygie Sport votée lors du dernier conseil) d’opérer le virement de crédit suivant :

FONCTIONNEMENT

Dépenses Recettes

Article (Chap.) – Opération Montant Article (Chap.) – Opération Montant

65748 (65) : subventions fonctionnement +180

65311 (65) : indemnités fonction -180

0,00 0,00

Total dépenses 0,00 Total recettes 0,00

Seize août 2023 décision n°19 :

Décision de valider le devis de la SAS OGR pour l’achat d’une pompe Guinard GMIN 8, pour un montant de 1 141,92 € HT ou 1 301,30 € TTC.

Finances locales

2.1 Validation avenants marché public rénovation de la mairie

Fin mars, à la suite de l’appel d’offres publié, les montants des différents lots ont été validés comme suit :

INTITULE DU LOT ENTREPRISES MONTANTS HT MONTANTS TTC

Lot 1 - GROS-ŒUVRE – DEMOLITION – VRD SASU DALP 10 477,51 12 573,01

Lot 2 - CHARPENTE – COUVERTURE - ZINGUERIE SASU DALP 75 333,75 90 400,50

Lot 3 - MENUISERIES INTERIEURE ET EXTERIEURE MENUISERIE RIEU (SAS) 47 205,00 56 646,00

Lot 4 - PLATRERIE - ISOLATION EURL JUGUES 24 313,50 29 176,20

Lot 5 - REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCE SOLSGERS (SARL unipersonnelle) 8 184,50 9 821,40

Lot 6 - ELECTRICITE – ECLAIRAGE BATI CONSEIL ENVIRONNEMENT (SARL unipersonnelle) 38 916,00 46 699,20

Lot 7 - PLOMBERIE – CHAUFFAGE – VENTILATION MARSOL ENERGIE (EURL) 15 911,49 19 093,79

Lot 8 - PEINTURE – NETTOYAGE CASTELL PEINTURE (SARL) 10 046,51 12 055,81

TOTAL € 230 388,26 276 465,91

À la suite des démontages et états des lieux avec l’architecte et l’entreprise DALP, M. le maire propose les avenants suivants concernant les lots 01 et 02 :

Remplacement poutres et plancher RDC par dalle béton avec escalier traversantRemplacement pannes et plancher étage par dalle béton

Pour les nouveaux montants suivants :

Avenant lot 01 : plus-value de 68 104,59 € HT

Avenant lot 02 : moins-value de 29 592,01 € HT

Et pour les montants globaux suivants :

INTITULE DU LOT ENTREPRISES Nouveaux montants HT Nouveaux montants TTC

Lot 1 - GROS-ŒUVRE – DEMOLITION – VRD SASU DALP 78 582,10 94 298,52

Lot 2 - CHARPENTE – COUVERTURE - ZINGUERIE SASU DALP 45 741,74 54 890,09

Lot 3 - MENUISERIES INTERIEURE ET EXTERIEURE MENUISERIE RIEU (SAS) Inchangé Inchangé

Lot 4 - PLATRERIE - ISOLATION EURL JUGUES Inchangé Inchangé

Lot 5 - REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCE SOLSGERS (SARL unipersonnelle) Inchangé Inchangé

Lot 6 - ELECTRICITE – ECLAIRAGE BCE (SARL unipersonnelle) Inchangé Inchangé

Lot 7 - PLOMBERIE – CHAUFFAGE – VENTILATION MARSOL ENERGIE (EURL) Inchangé Inchangé

Lot 8 - PEINTURE – NETTOYAGE CASTELL PEINTURE (SARL) Inchangé Inchangé

TOTAL € 268 900,84 322 681,01

Le montant global du nouveau marché dépassant les 250 000 € HT, la délégation de pouvoir consentie à M. le maire par délibération n°43 du 10 septembre 2020 ne peut s’appliquer, et il convient que le conseil se positionne sur ces avenants.

Il convient aussi des préciser que les montants des honoraires de l’architecte vont aussi être modifiés à la hausse du fait de ces avenants.

Les lots 4 et 8 doivent être revus à la baisse, le plafond du RDC n’étant plus plaqué. Enfin, du fait de la mise en place d’un escalier traversant (depuis le R-1 jusqu’au R+1), la porte au R-1 doit être remplacée par une porte antipanique/issue de secours, avec une plus-value prévoir.

Ces modifications feront l’objet d’avenant ultérieurs avec l’architecte, afin de prévoir le coût global plus précisément. Ces avenants passeront aussi en conseil municipal, si le montant global du marché excède toujours les 250 000€ HT.

Après étude, le conseil décide de valider les avenants précités à l’unanimité.

Décision validée à l’unanimité par délibération n°36.

2.2 Point pour demande financement prêt

Le montant global d’autofinancement va être proche de 160 000 €, selon le décompte provisoire suivant :Les banques sollicitées sont les suivantes :

Le Crédit Agricole, la Caisse d’Épargne, la Banque Postale, la Caisse des Dépôts et le Crédit Mutuel, pour un montant de financement de 160 000€ sur des durées entre 12 et 20 ans.

Les propositions seront présentées en conseil pour délibérer sur le choix de la banque retenue.

Questions diverses

Pas de sujet mis à l’ordre du jour.

La séance est levée à 20h00

Le secrétaire, Ludovic LE BOULCH Le maire, Jean-Marc DUPUY