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Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal du 09 janvier 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Nointel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal du 09 janvier 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Famille,
MAIRIE
DE
NOINTEL
REUNION
DU
JEUDI
09
JANVIER
2025
19h
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
neuf
janvier
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil
municipal
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Madame
Hélène
DUFRANNE,
Maire.
Date
de
convocation
: 02
janvier
2025
Présents
: Mme
DUFRANNE,
M.
DECAUDAIN,
M.
THOMAZON,
Mme
FRAISSE,
M.
MAUROY,
Mme
MACUDZINSKI,
Mme
DOMINGOS-FREIRE,
M.
LANTEZ,
M.
FLORENT Excusés:
M.
REGNIER
(pouvoir
à
M.
DECAUDAIN),
Mme
GALHARAGUE,
M.
DEGREMONT
(pouvoir
à
Mme
DUFRANNE),
Mme
PATOU,
Mme
TRANNOY
(pouvoir
à M.
FLORENT),
M.
RUMEAU
Secrétaire
de
séance
: M.
LANTEZ
1/ ADOPTION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE
:
Adoption
à l’unanimité
du
compte-rendu
de
la séance
du
28
novembre
2024.
2/ TRAVAUX
2025
- DEMANDES
DE
SUBVENTIONS :
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
décision
du
Conseil
municipal
en
date
du
28
novembre
2024
de
solliciter
un
nouveau
devis
auprès
d’EIFFAGE
ROUTE,
regroupant
les
travaux
de
réparation
de
la
canalisation
et
d’aménagement
de
la voirie,
dans
la sente
de
la rue
des
Boues,
Considérant
que
le devis
s’élève
à 69
892,72
€ HT,
Considérant
que
ce
devis
reste
encore
trop
élevé
et
que
l’aménagement
de
voirie
de
la
sente
n’est
pas
considéré
comme
une
priorité
pour
l’année
à venir,
Considérant
en
revanche
qu’il
convient
de
procéder
à la réparation
de
la canalisation,
À
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
décide
de
solliciter
l’aide
financière
du
Département
et
du
Pays
du
Clermontois
sur
la base
du
devis
du
24
octobre
2024,
soit
un
montant
total
HT
de
39
928,44
€.
Le
plan
de
financement
sera
le suivant
:
-
Département
(35
%)
:
13
970,00
€
-__
Fonds
de
concours
(32,5
%)
:
12
979,22
€
-
Commune
(32,5
%)
:
12
979,22
€
3/
CONSULTATION
RELATIVE
AU
CHOIX
D’UN
ARCHITECTE
POUR
LA
FUTURE
CANTINE
SCOLAIRE
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Considérant
la nécessité
de
recourir
à un
architecte
dans
le
cadre
du
projet
de
création
d’une
nouvelle
cantine
scolaire,
bâtiment
qui
regroupera
également
le périscolaire,
une
bibliothèque
municipale
et un
lieu
dédié
à la santé,
A
l’unanimité,
le Conseil
municipal
approuve
le règlement
de
consultation
édicté
par
Madame
le Maire
et décide
le lancement
de
la consultation,
en
procédure
adaptée.
4/ ATTRIBUTION
DU
MARCHE
RELATIF
A
L’INSTALLATION
DE
CHAUDIERES
A
_L’ECOLE
_ET __
AUX
__
DEUX
_ LOGEMENTS
_COMMUNAUX
_ET
AU
RACCORDEMENT
DE
CES
BÂTIMENTS
AU
RESEAU
DE
GAZ
:
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
GRDF
a
procédé
en
août
2024
à
l’extension
du
réseau
gaz
Place
de
la
Mairie
afin
de
pouvoir
alimenter
l’école
et
les
deux
logements
communaux
situés
à l’étage
de
l’école.
Une
consultation
a été
menée
pour
choisir
l’entreprise
chargée
d’installer
les
trois
chaudières
et de
raccorder
ces
bâtiments
au réseau.
LEGENDRE,
bien
que
sollicité,
n’a pas
remis
d’offres
malgré
plusieurs
relances.
DMS
et GCE
ENTREPRISE
ont
remis
chacun
une
offre.
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d’attribuer
le marché
à
GCE
ENTREPRISE,
mieux
disante.
À
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
approuve
la
proposition
et
attribue
le
marché
à
GCE
ENTREPRISE
pour
un
montant
de
38
240,00
€ HT.
5/ INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
Questions/sujets
de
Monsieur
MAUROY
:
o
Augmentation
démesurée
du
CFE
jusqu’à
100%.
Le
Conseil
municipal
prend
note
de
l’impact
financier
sur
les
commerçants
et artisans
de
la hausse
du
taux
de
la
CFE
décidée
par
la
Communauté
de
Communes
du
Clermontois
mais
se
déclare
incompétent
en
la matière.
o
Recherche
de
terrains
pour
immense
zone
de
dépôts
: Monsieur
MAUROY
informe
le
Conseil
municipal
que
la
société
PRIM’ARTE
prospecte
actuellement
sur
la commune
pour
rechercher
des
terrains
capables
d’accueillir
des
programmes
d’activités.
o
Fossé
rue
de
la Croisette
plein
: il sera
nettoyé
dès
que
la météo
le permettra.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h15.
A
Nointel,
le
10 janvier
2025
Le
Maire,
Hélène
DUFRANNE