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PLU - Annexes - plan eaux pluviales travaux
Déliberation - del44 2023 attribution travaux eaux pluviales a prevy 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Minzier.
Lien du pdf (Déliberation - del44 2023 attribution travaux eaux pluviales a prevy 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
: LIBERTÉ,
ÉGALITÉ,
FRATERNITÉ
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
Région
Rhône
Alpes
A
Département
de
la Haute-Savoie
Séance
au
12,66tobre:2023
Arrondissement
de
St Julien
en
Genevois |
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
6
octobre
2023,
les
Canton
de
St Julien
en
Genevois
membres
composant
le
conseil
municipal
se
sont
réunis
en
Commune
de
Minzier
(74270)
mairie,
le jeudi
12
octobre
2023
à 20h30
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérémie
COURLET,
Maire.
COURLET
Jérémie,
DEROBERT
Christelle,
ETTORI
Nombre
de
conseillers
:
Carole,
GIROD
Nicolas,
TISSOT
Béatrice,
TROUILLET
Marie,
REY-GORREZ
Sébastien,
LEGENDRE
Véronique,
En
exercice
: 15
SIMOES
Aline,
MORARD
André,
GEORG
Céline,
Gaëlle
MESSINA,
BAUDET
Alexandre,
Présents
: 13
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
Votants
: 13
L2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Délibération
n°
44_2023
Absents
excusés
: ETHEVE
Vanis,
BESSERER
Rémi
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
REY
GORREZ
Objet
: ATTRIBUTION
DES
TRAVAUX
D’EAUX
PLUVIALES
À
PREVY
Dans
le cadre
des
travaux
de
renouvellement
du
réseau
eaux
pluviales
sur
le
hameau
de
Prévy,
plusieurs
entreprises
ont
été
consultées.
Seulement
deux
entreprises
ont
répondu
:
CHALLANSONNET
TP
et BESSON
TP.
Après
étude
des
dossiers
et lecture
des
devis,
Monsieur
le
Maire
propose
l’intervention
de
l’entreprise
CHALLANSONNET
TP
pour
un
montant
de
94
787,00
euros
HT
et précise
que
les
travaux
commenceront
en
novembre
2023
pour
une
durée
estimée
à 2
mois. Après
discussion,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
valide
le devis
de
l’entreprise
CHALLANSONNET
TP
pour
un
montant
de
94
787,00
euros
HT
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
s’y
afférent.
Ainsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Délibération
certifiée
exécutoire
Pour
extrait
coffl
Le
secrétaire
de
ségnte,
Le
Maire,
[.
NA
>
Sébastien
Z
Compte
tenu
de
sa télétransmission
le
: | Jérémie
CQ
di
£
Et
de
la publication
le
: