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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - Invitation convocation seance du 21 03 26 signee)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
LL A Scherwiller, le 17/03/2026.
Scherwiller Affaire suivie par:
Mme TURCK Jade et Mme MEYER Joanne
Objet : Réunion d'installation du Conseil Municipal du mandat 2026-2032
P.J. : Délégation de pouvoir
Madame, Monsieur,
Et chers collègues,
J'ai l'honneur de vous inviter à la séance d’installation du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
SAMEDI 21 MARS 2026 À 10H
A la Salle Polyvalente Alphonse HAAG
L'ORDRE DU JOUR de la séance n°1 du mandat 2026/2032 est le suivant :
1. Ouverture de la séance par le doyen d’âge
A. Appel nominal des conseillers municipaux élus
B. Proclamation de l'installation des membres du nouveau Conseil Municipal
C. Vérification du quorum
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Election du Maire au scrutin secret
4. Fixation du nombre d’Adjoints au Maire
5. Election des Adjoints au scrutin de liste
6. Lecture de la Charte de l'élu local
7. Formation des Commissions Municipales
A. Commission d'Appel d'Offres
B. Commission Consultative Communale de la Chasse
8. Désignation des délégués ou représentants dans les organismes extérieurs
A. Centre Communal d'Action Sociale
1. Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration
2. Désignation des membres au Conseil d'Administration
Etablissement Public Foncier d'Alsace
Association d'Animation Châtenois-Scherwiller
Conseil des écoles
Centre National d'Action Sociale
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Forestier
Association des Communes Forestières d'Alsace et de la Fédération Nationale des
Communes Forestières
H. Association des 10 Communes Touristiques
OnmoOow 9. Délégations
A. Délégations générales d'attribution données au Maire par le Conseil Municipal
B. Délégation accordée au Maire en matière d'admission en non-valeur de créances
10. Administration générale
A. Fixation des indemnités de fonctions
B. Frais de représentation du Maire
11. Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, chers collègues, l'expression de
mes sentiments distingués.
Le Maire
Olivier SOHLER