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Conseil Municipal - Invitation CM 03 03 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Invitation CM 03 03 26)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Justice et droit,
“4
LL A Scherwiller, le 23/02/2026.
ScherWiller Affaire suivie par :
Mme TURCK Jade et Mme MEYER Joanne
Objet : Réunion du Conseil Municipal
P.J. : Délégation de pouvoir
Madame, Monsieur,
Et chers collègues,
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion de notre Conseil Municipal, qui se tiendra le :
MARDI 3 MARS 2026 à 19 heures
A la Salle du Conseil Municipal de la Mairie
L'ORDRE DU JOUR est le suivant :
1) Désignation d’un secrétaire de séance et adoption de l’ordre du jour
2) Approbation du Procès-Verbal de la Séance du 13 janvier 2026
3) FINANCES
A. Budget général de la Commune n°44500 -— Exercice 2025
1. Compte de Gestion 2025
Compte Administratif 2025
Bilan des acquisitions et cessions 2025
Affectation du résultat de l’exercice 2025 s
ST
B. Budget général de la Commune n°44500 — Exercice 2026
1. Programme des investissements 2026
2. Subventions et participations diverses 2026
A. État des subventions 2026
B. Conventions définissant l’objet, le montant et les conditions d'utilisation des
subventions communales
1. Maison des Jeunes et de la Culture
2. École de Musique
Fiscalité directe locale — Fixation des taux d'imposition pour l’année 2026
Budget primitif 2026
Convention de financement avec la Fondation du Patrimoine — Pavillon des Vignes
Acceptation d’un don à la commune de la part de la MJC de Scherwiller punse
4) ADMINISTRATION GENERALE
A. Groupement de commandes relatif à l’achat et à la fourniture de gaz naturel
5) VOIRIE et RESEAUX
A. Lancement de l'opération de rénovation de la rue de l’Ortenbourg
6) FLEURISSEMENT — ENVIRONNEMENT
A. Maisons Fleuries — Lauréats 2025 - Détermination des prix 7) Délégations permanentes du Maire consenties par le Conseil Municipal
8) Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, chers collègues, l'expression de
mes sentiments distingués.
Le Maire, Olivier SOHLER.