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Procès Verbal - 1775033291 PV du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Procès Verbal - pv 2023 12 14
Procès Verbal - 1710255402 PV du 08 02 2024
Déliberation - 1680525818 DE 20230315 12 APPROBATION DU BUDGET PR
Procès Verbal - 1704292674 PV du 9 11 2023
Procès Verbal - 1763733581 PV du 10 09 2025
Procès Verbal - 1706263403 PV du 14 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bretenoux.
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU LOT
ay
oo
COMMUNE DE BRETENOUX
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2023
Le
Conseil
Municipal
a débuté
à 20h15
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
MOLES.
Présents
: P.
MOLES,
N.
BLADOU,
A.
DUMAZEL,
L.
ESCARPE,
L.
LACATON,
I. DELPON,
V.
FRANCOIS,
M.
LECRU,
L.
LEROY,
S.
MOUSSIE,
S.
RODRIGUES
Excusés
:
JP.
LABAU
donne
pouvoir
à L.
ESCARPE
M.
MAYONOVE
donne
pouvoir
à L.
LEROY
A.
CHAMBON
donne
pouvoir
à A.
DUMAZEL
E. NAULT
donne
pouvoir
à L.
LACATON
Nombre
de
Conseillers
:
15
Présents
;
11
Votants
;
15
Secrétaire
de
séance
: Lionel
LEROY
Ordre
du
jour :
-__
Désignation
du
secrétaire
de
séance,
-__
Décisions
modificatives
: Commune.
-
Admissions
en
non-valeur,
Service
des
Eaux.
-__
Effacement
de
dette,
Commune.
-_
Tarifs
cantine
garderie
au
1e' janvier
2024.
-__
Réhabilitation
des
courts
de
tennis
: demandes
de
subventions.
-__
Versement
de
la
Prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle.
-
Eclairage
public
: prévision
de
travaux
2024-2026.
-__
Ancien
collège
: proposition
de
la Société
« Carla
».
-
Tarifs
cimetière.
-__
Questions
diverses.
-__
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
09
novembre
2028.
17/8 PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2023
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
09
novembre
2023
Scrutin
:
Unanimité
Monsieur
MOLES
demande
au
Conseil
Municipal
s’il
y
a
des
observations
ou
modifications
à
apporter
au
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
9 novembre
2023.
Sans
observation
le PV
est
soumis
à son
approbation.
DE 20231214
01
DECISION
MODIFICATIVE
COMMUNE
N°6
Scrutin
:
Unanimité
Le
Conseil
Municipal,
décide
de
procéder
au
vote
de
CS
suivants,
sur
le budget
de
l’exercice
2023
COMPTES
DEPENSES
Imputation
Nature
Ouvert
Réduit
012/64131
Rémunérations
7
800,00
65/65314
Cotisations
de
sécurité
sociale
- part
patronale
2
900,00
Total
10
700,00
0,00
COMPTES
RECETTES
Imputation
Nature
Ouvert
Réduit
74/741121
Dotation
de
solidarité
rurale
10
700,00
Total
10
700,00
0,00
DE 20231214
02
DECISION
MODIFICATIVE
COMMUNE
N°7
Scrutin
:
Unanimité
Le
Conseil
Municipal,
décide
de
procéder,
au
vote
de
VC
suivants,
sur
le
budget
de
l’exercice
2023
CREDITS
À
OUVRIR
Imputation
Nature
Montant
21/2188/331
Autres
700,00
Total
700,00
CREDITS
A
REDUIRE
Imputation
Nature
Montant
20/2051
/ 332
Concessions
et droits similaires
700,00
Total
700,00
2/8 PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2023
ADMISSION
EN
NON-VALEURS-
Scrutin
:
DE_20231214_03
SERVICE
DES
EAUX
Unanimité
Madame
le
Comptable
du
Trésor
nous
fait
part
d’un
état
de
taxes
et
produits
irrécouvrables
du
budget
du
Service
des
Eaux
pour
un
montant
de
67.29
€ (liste
n°6631270115).
EFFACEMENT
DE
DETTE
—
Scrutin
:
DE
20231214
04
COMMUNE
Unanimité
Madame
le Comptable
du
Trésor
nous
fait part
d’un
effacement
de
dette
(liste
n°5890170315)
concernant
des
titres
sur
le budget
de
la commune
pour
un
montant
de
72,36
€.
Scrutin
:
11
pour
4
abstentions
M.
LEROY
Mme
MAYONOVE
Mme
BLADOU
Mme
FRANCOIS
Tarifs
cantine
— garderie
à
compter
DE ASIE
05
du
1er
janvier
2024.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
courrier
du
Département
ayant
pour
objet
« Tarifs
de
restauration
».
Compte
tenu
de
l’augmentation
de
0.32€
(+8.94%)
du
prix
du
repas
emporté,
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
statuer
sur
le prix
des
repas
refacturé
aux
familles.
Le
Conseil
Municipal,
fixe
ainsi
qu’il
suit
les
tarifs
cantine
garderie
à compter
du
1% janvier
2024
:
-
repas
cantine
enfant
: 4,34
€
-
repas
cantine
adulte
: 5,00
€
-
garderie
du
matin
: de
7h30
à
8h50
: 1,53
€
-__
garderie
du
soir:
de
16h30
à
17h15
: 0,60
€
(Gratuit
pour
les
enfants
empruntant
les transports
scolaires)
de
17h15
à
18h30
: 1,10
€
-_
temps
cantine
pour
les
enfants
faisant
l’objet
d’un
Projet
d’ Accueil
Individualisé
(PAT)
: 0,35
€
-
temps
de
cantine
pour
les
enfants
ayant
des
exigences
alimentaires
hors
PAI
(repas
fournis
par
la famille) :
434€
REHABILITATION
DES
COURTS
DE
|
Scrutin :
DE: ASIE
116
TENNIS
: demandes
de
subventions.
Unanimité
Monsieur
le Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
les
courts
de
tennis
commencent
à se détériorer
et que
le
club
de
tennis
de
Bretenoux
a fait
une
demande
de
réhabilitation
de
ces
derniers.
3/8 PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2023
Un
conseiller
de
la
ligue
française
de
tennis,
comité
du
Lot,
est
venu
sur
place
afin
de
nous
apporter
ses
connaissances
techniques.
Le
revêtement
conseillé
permet
de
pouvoir jouer
plus
rapidement
après
la pluie
et protège
les
articulations.
Le
montant
de
la
réhabilitation
des
courts
ainsi
que
le
remplacement
du
grillage
et
des
équipements
s’élèvent
à
61
462€
hors
taxes
Monsieur
le Maire
indique
que
le club
de
tennis
participerait
à cette
opération
à hauteur
de
7
150€.
Le
projet
est adopté
tel
que
mentionné
ci-dessus
d’après
le plan
de
financement
suivant :
DEPENSES
RECETTES
Libellés
Montant
Libellés
Montant
%
Montant
des
travaux
61462
|DETR
24
585
40%
Région
9219
15%
Participation
du
club
7150
12%
Autofinancement
20
508
33%
TOTAL
61
462
TOTAL
61
462
100%
VERSEMENT
DE
LA
PRIME
DE
DE 20231214
07
POUVOIR
D'ACHAT
EXCEPTIONNELLE.
Scrutin
:
Unanimité
Parmi
les
mesures
de
revalorisation
salariales
annoncées
par
le ministre
de
la Transformation
et de
la Fonction
publiques,
figurait
le
versement
d’une
prime
exceptionnelle
visant
à
améliorer
le
pouvoir
d’achat
des
fonctionnaires
et
contractuels.
Le
montant
de
la prime
est modulable
en
fonction
du
niveau
de
rémunération
des
agents
de
la collectivité,
dans
une
certaine
limite
;
Le
Conseil
Municipal
instaure
la prime
et établi
le barème
suivant
:
Rémunération
brute
perçue
au
titre
de
la période
courant
du
1% juillet
2022 |
Montant
de
la
prime
du
au
30
juin
2023
pouvoir
d’achat
Inférieure
ou
égale
à 23
700
€
500,00€
Supérieure
à 23
700
€
et inférieure
ou
égale
à 27
300
€
437,50€
Supérieure
à
27
300
€
et
inférieure
ou
égale
à 29
160
€
375,00€
Supérieure
à 29
160
€ et
inférieure
ou
égale
à 30
840
€
312,50€
Supérieure
à
30
840
€
et
inférieure
ou
égale
à
32
280
€
250,00€
Supérieure
à 32
280
€ et
inférieure
ou
égale
à 33
600
€
218,75€
Supérieure
à 33
600
€
et
inférieure
ou
égale
à
39
000
€
187,50€
4/8 PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2023
OPERATION
41421EP
—
RENOUVELLEMENT
CAMP
DE
Scrutin
:
DE
SEL
08
MONTMIRAIL
SHP
ARMOIRE
1 —
Unanimité
20PL.
Monsieur
le Maire,
présente
le projet
41421EP
« Renouvellement
Camp
Montmirail
SHP
armoire
1 - 20pl
».
Le
Conseil
Municipal,
approuve
ce
projet
d’éclairage
public,
suivant
Pavant-projet
présenté
par
la
FDEL,
réalisé
sous
maîtrise
d’ouvrage
de
la Fédération
Départementale
d’Energies
du
Lot
et souhaite
que
ces
travaux
puissent
être
programmés
au
cours
de
l’année
2026.
OPERATION
41422EP
—
DE_20231214_ 09
RENOUVELLEMENT
SHP
RAMET
ARMOIRE
9 — 7PL.
Scrutin : Unanimité
Monsieur
le Maire,
présente
le projet
41422EP
« Renouvellement
SHP-
Ramet
- Armoire
9 - 7pl
».
Le
Conseil
Municipal,
approuve
ce
projet
d’éclairage
public,
suivant
l’avant-projet
présenté
par
la
FDEL,
réalisé
sous
maîtrise
d’ouvrage
de
la Fédération
Départementale
d’Energies
du
Lot
et souhaite
que
ces
travaux
puissent
être
programmés
au
cours
de
l’année
2025.
OPERATION
41423EP
—
DE_20231214
10],
RENOUVELLEMENT
SHP
GRAVES
BASSES
ARMOIRE
10&11
— 29PL
+
1BF.
Scrutin
:
Unanimité
Monsieur
le
Maire,
présente
le projet
41423EP
«
Renouvellement
SHP
- Graves
Basses
- armoire
10
&
11 -
29PL+
1bf».
Le
Conseil
Municipal,
approuve
ce
projet
d'éclairage
public,
suivant
Pavant-projet
présenté
par
la
FDEL,
réalisé
sous
maîtrise
d’ouvrage
de
la Fédération
Départementale
d’Energies
du
Lot
et souhaite
que
ces
travaux
puissent
être
programmés
au
cours
de
l’année
2024.
OPERATION
41424EP
—
DE 20231214
11]
RENOUVELLEMENT
SHP
LA
PAYLE
ARMOIRE
13-7.
Scrutin
:
Unanimité
Monsieur
le Maire,
présente
le projet
41424EP
« renouvellement
SHP
- La
Payle
- armoire
13
— 7
».
Le
Conseil
Municipal,
approuve
ce
projet
d’éclairage
public,
suivant
l’avant-projet
présenté
par
la
FDEL,
réalisé
sous
maîtrise
d’ouvrage
de
la Fédération
Départementale
d’Energies
du
Lot
et souhaite
que
ces
travaux
puissent
être
programmés
au
cours
de
l’année
2024.
5/8 L
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2023
OPERATION
41426EP
-
DE 20231214
12
RENOUVELLEMENT
BOISSY
ARMOIRE
14 — 50
SHP.
Scrutin
:
Unanimité
Monsieur
le Maire,
présente
le projet
41426EP
« Renouvellement
Boissy
- Armoire
14—
50
SHP
».
Le
Conseil
Municipal,
approuve
ce
projet
d’éclairage
public,
suivant
l’avant-projet
présenté
par
la
FDEL,
réalisé
sous
maîtrise
d’ouvrage
de
la Fédération
Départementale
d’Energies
du
Lot
et souhaite
que
ces
travaux
puissent
être
programmés
au
cours
de
l’année
2025.
OPERATION
41427EP
-
DE_20231214
13
RENOUVELLEMENT
LE
BOURG
ARMOIRE
15 — 38
SHP.
Scrutin
:
Unanimité
Monsieur
le
Maire,
présente
le projet
41427EP
« Renouvellement
Le
Bourg
Armoire
15
- 38SHP
».
Le
Conseil
Municipal,
approuve
ce
projet
d’éclairage
public,
suivant
l’avant-projet
présenté
par
la
FDEL,
réalisé
sous
maîtrise
d’ouvrage
de
la Fédération
Départementale
d’Energies
du
Lot
et souhaite
que
ces
travaux
puissent
être
programmés
au
cours
de
l’année
2024.
OPERATION
41428EP
—
RENOUVELLEMENT
LA
Scrutin
:
DE
2081214
T4
BOURGNATELLE
ARMOIRE
16
—
17
|
Unanimité
SHP.
Monsieur
le Maire,
présente
le projet
41428EP
«
Renouvellement
La
Bourgnatelle
- armoire
16
- 17
SHP
».
Le
Conseil
Municipal,
approuve
ce
projet
d'éclairage
public,
suivant
l’avant-projet
présenté
par
la
FDEL,
réalisé
sous
maîtrise
d’ouvrage
de
la Fédération
Départementale
d’Energies
du
Lot
et souhaite
que
ces
travaux
puissent
être
programmés
au
cours
de
l’année
2025.
OPERATION
41429EP
—
DE 20231214
15
RENOUVELLEMENT
EGLISE
ARMOIRE
17 — 48
SHP.
Scrutin
:
Unanimité
Monsieur
le Maire,
présente
le projet
41429EP
« Renouvellement
Eglise
armoire
17
- 48
SHP
».
Le
Conseil
Municipal,
approuve
ce
projet
d’éclairage
public,
suivant
l’avant-projet
présenté
par
la
FDEL,
réalisé
sous
maîtrise
d’ouvrage
de
la Fédération
Départementale
d’Energies
du
Lot
et souhaite
que
ces
travaux
puissent
être
programmés
au
cours
de
l’année
2026.
6/8 PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2023
OPERATION
41432EP
—
RENOUVELLEMENT
D803
AV
Scrutin
:
CHARLES
DE
GAULLE
- ARMOIRE |
Unanimité
1
&
3 -26PL.
DE 20231214
16
Monsieur
le Maire,
présente
le projet
41432EP
« Renouvellement
D803
avenue
Charles
de
GAULLE
armoire
let3-26pl». Le
Conseil
Municipal,
approuve
ce
projet
d’éclairage
public,
suivant
Pavant-projet
présenté
par
la
FDEL,
réalisé
sous
maîtrise
d’ouvrage
de
la Fédération
Départementale
d’Energies
du
Lot
et souhaite
que
ces
travaux
puissent
être
programmés
au
cours
de
l’année
2026.
Scrutin
:
14
Contre
1
Abstention
M.
RODRIGUES
ANCIEN
COLLEGE :
DE_20231214
17|
PROPOSITION
DE
LA
SOCIETE
CARLA.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
la proposition
d’achat
de
la
société
CARLA
et ouvre
le débat
concernant
le devenir
de
l’ancien
collège
d’Orlinde
face
à ces
deux
propositions
reçues.
Après
un
temps
d’échange,
Monsieur
le
Maire,
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
la
proposition
de
la
Société
CARLA.
Le
Conseil
Municipal
trouve
la proposition
de
la société
pas
assez
claire
sur
la nature
du
bâtiment
commercial
envisagé
et s’inquiète
sur
la durée
du
projet
à voir
lejour,
compte
tenu
de
l’achat
d’une
parcelle
sur la commune
de
Biars-sur-Cère
par
la même
société.
Il craint
également
une
hégémonie
de
la
société
CARLA
sur
le bassin
de
vie.
Le
conseil
Municipal
refuse
la proposition
de
la société
CARLA
telle
que
présentée.
TARIFS CONCESSIONS
ne
DE 20231214
18|
CIMETIÈRE À COMPTER
DU 1'®
.
JANVIER
2024
1
Abstention
Mme MOUSSIE
Compte
tenu
des
travaux
réalisés
dans
le cimetière
(colombariums,
allées)
et sur proposition
de Monsieur
le
Maire, Le
Conseil
municipal,
fixe
ainsi
qu’il
suit
les
tarifs
des
concessions
du
cimetière
communal
à compter
du
1°
janvier
2024 :
Concession
pleine
terre
: Durée
Concession
simple
Concession
double
(1mx2.5m=2.5m?)
(2mx2.5m=5m?)
30
ans
200
euros
400
euros
50
ans
350
euros
700
euros
Columbarium
ou
cavurnes
: Durée
: 50
ans
Tarif:
850
euros
Taxe
de
dispersion
de
cendres
dans
le Jardin
du
Souvenir
: 50
euros
7/8 (É
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2023
Questions
diverses
N
BLADOU
rappelle
que
le Noël
de
l’école
est
le 22
décembre
2023
à
15h30.
S MOUSSIE
indique
que
la Société
ANDROS
a été
démarchée
que
la semaine
passée
pour
agenda
de
poche
et
que
c’est
un
peu
tard.
A.
DUMAZEL
explique
que
l’entreprise,
pourtant
relancée
plusieurs
fois,
nous
a contacté
que
très récemment
pour
l’intervention
de
son
commercial
et qu’effectivement
les agendas
ne
seront
pas
livrés
avant
fin
décembre.
A.
DUMAZEL
fait
un
point
sur
le
marché
de
Noël
en
indiquant
que
38
exposants
sont
inscrits.
Les
feux
d’artifices
seront
tirés
sur
le gué
puisque
la crue
est
à la baisse.
Si
l’eau
n’a
pas
assez
baissé,
ils seraient
alors
tirés
depuis
emplacement
des
canoës.
M.
LECRU
demande
si
la
commune
a
eu
un
retour
du
courrier
adressé
à
la
communauté
de
communes
concernant
le
non-ramassage
récurent
des
ordures
ménagères
et
recyclables
rue
d’Orlinde
et
rue
du
Manoir
de
Cère.
L.
ESCARPE
informe
qu’à
ce jour
la communauté
de
communes
n’a
pas
répondu.
M.
LECRU
fait
un
point
sur
la
règlementation
concernant
le
compostage
qui
entre
en
vigueur
au
1° janvier
2024.
Il
précise
que
peu
de
commune
seront
prêtes
pour
cette
date.
En
ce
qui
concerne
Bretenoux,
des
composteurs
ont
été
mis
en
place
au
CSSR
Notre
Dame
et à l’immeuble
la Bastide
de
la Cère
et d’autres
sont
à
venir
au
camping
et
aux
logements
Lot
Habitat.
Pour
le
reste
de
la
commune,
il
convient
d’attendre
les
informations
du
SYDED
et de
CAUVALDOR.
Fin
de
séance
: 23h00
Signature
du
secrétaire
de
séance
Signature
du
Maire
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