Ordre du Jour - ODJ CM 05 02 2020

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Ordre du Jour - ODJ CM 05 02 2020 Document publié le Mercredi 5 février 2020 par la commune de Plaisir. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 05 02 2020)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2020 A 20H00

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – MAIRIE-ANNEXE

Affaires Générales

1. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 17 avril 2014

2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 novembre 2019 3. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2019

Direction Générale des Services

4. Approbation de la charte ÉcoQuartier proposée par le Ministère de la Cohésion des territoires en vue de la labellisation du quartier du Valibout

5. Approbation du programme de relance et d’intervention pour l’offre résidentielle des Yvelines 2020- 2024

Direction de l’Aménagement et de l’Urbanisme

6. Avis du Conseil municipal sur le projet de règlement local de publicité intercommunal (RLPi)

Direction des Affaires Culturelles

7. Attribution de subventions aux associations culturelles et de quartier pour l’année 2020 8. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association La Troupe des soleils 9. Demande de subvention auprès du Département des Yvelines dans le cadre de l’appel à projets « Incitalire »

Direction des Sports

10. Attribution de subventions aux associations sportives pour l’année 2020 11. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Football Olympique Plaisirois pour l’année 2020

12. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Etoile Gymnique Plaisiroise pour l’année 2020

13. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Plaisir Handball Club pour l’année 2020

14. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Tennis Club de Plaisir pour l’année 2020

15. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Plaisir Rugby Club pour l’année 2020

Direction de l’Education et de la Jeunesse

16. Vote d’une subvention et répartition aux fédérations et association de parents d’élèves 17. Vote d’une subvention au Comité départemental de la Prévention routière des Yvelines18. Attribution d’une subvention annuelle au lycée Jean Vilar dans le cadre d’échanges culturels européens

19. Vote des subventions aux collèges de secteur accueillant des enfants plaisirois dans le cadre d’animations et sorties pédagogiques pour l’année 2019-2020

20. Attribution et répartition de la subvention aux coopératives des écoles élémentaires et maternelles dans le cadre de l’organisation de projets spécifiques

21. Approbation de la convention d’objectifs et de financement « Contrat local d’accompagnement à la scolarité » avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines

Maison de l’Entreprise et de l’Emploi

22. Attribution d’une subvention à l’association Rencontres pour l’égalité d’accès à l’emploi

Direction des Finances et des Achats

23. Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement relatif à l’aménagement du parc des 4 saisons et du mail du Temps Perdu

Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique

24. Approbation et autorisation donnée au Maire de signer la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage avec la communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines dans le cadre de l’opération d’aménagement du parc des 4 saisons et du mail du Temps Perdu et habilitation du Maire pour mener à bien la procédure de sélection du maître d’œuvre 25. Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 3 au marché public n° 2016-002 relatif au nettoyage des bâtiments communaux - lot n° 2 (salle de sport et spectacle) avec la société TOUNETT LA CLARTE SASU

26. Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 1 au marché public n° 2016-030 relatif à la fourniture en quincaillerie, électricité et peinture - lot n° 2 (fourniture en électricité) avec la société NOLLET SAS

27. Approbation d’une convention de groupement de commandes avec la ville des Clayes-sous-Bois 28. Approbation de l’avenant n° 2 au projet urbain partenarial avec la société SCI PLAISIR PIERRE CURIE et la communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines 29. Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et de l’état civil

Direction des Services Techniques

30. Dénomination d’un rond-point

Direction de la Prévention et de la Sécurité

31. Demande de subvention auprès du Département des Yvelines dans le cadre de l’appel à projets « Solidarités » 2020 sur le Territoire d’action départementale (TAD) de Saint-Quentin-en-Yvelines