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Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 07 02 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2024 A 19H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – MAIRIE ANNEXE
(LA SEANCE SERA ACCESSIBLE EN DIRECT SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE)
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 novembre 2023
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 décembre 2023
3. Présentation du rapport sur les orientations budgétaires du budget primitif Ville 2024
4. Présentation du rapport sur les orientations budgétaires du budget primitif Théâtre Coluche 2024
5. Adoption du règlement budgétaire et financier
6. Fixation des règles et durées des amortissements dans le cadre du passage à la M57
7. Attribution de subventions aux associations sportives pour l’année 2024
8. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Football Olympique Plaisirois pour l’année 2024
9. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Etoile Gymnique Plaisiroise pour l’année 2024
10. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Plaisir Les Clayes Handball Club pour l’année 2024
11. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Plaisir Rugby Club pour l’année 2024
12. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Tennis Club de Plaisir pour l’année 2024
13. Attribution de subventions aux associations culturelles et de quartier pour l’année 2024
14. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association SOLIDARITE NDEM France
15. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association PLAISIR JUMELAGE
16. Adhésion du Conservatoire à rayonnement communal de Plaisir à la Fédération Française de l’Enseignement Artistique (FFEA) pour l’année 2024
17. Approbation du règlement intérieur de fonctionnement des trois établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE) du service petite enfance : crèche familiale, multi- accueil « Les Petits Bouts » et multi-accueil « La Ribambelle »
18. Approbation d’une convention pour la participation d’animateurs de la Ville à une permanence d’information jeunesse et des ateliers loisirs au Lycée Jean Vilar
19. Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
20. Désignation des membres de la Commission d'appel d'offres
21. Désignation des membres de la Commission de délégation de service public
22. Désignation des membres de la Commission consultative des services publics locaux
23. Désignation d’un membre du Conseil municipal à la Commission commerce, artisanat et insertion professionnelle 24. Désignation de membres du Conseil municipal à la Commission patrimoine et grands projets
25. Désignation d’un membre du Conseil municipal à la Commission urbanisme et aménagement
26. Désignation d'un membre du Conseil Municipal à la Commission voiries et mobilités
27. Désignation de membres du Conseil municipal à la Commission vie scolaire et jeunesse
28. Désignation d’un membre du Conseil municipal à la Commission finances
29. Modification de la délibération n° 2020-93 du 20 septembre 2020 relative à la désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration de l’Association patrimoniale de la plaine de Versailles et du plateau des Alluets
30. Approbation d’un protocole transactionnel portant indemnité pour imprévision avec la société YOONSEUX ARCHITECTES
31. Création d’une mission d’information et d’évaluation sur les fermetures des écoles maternelles Marc Laurent, Petit Bontemps et Alphonse Daudet
32. Motion du Conseil municipal de Plaisir d’alerte sur les finances départementales
33. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 31 mai 2023 en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales