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Déliberation - 06 11 069 1b4 remplacements dans les commissions et organismes exterieurs suite a demissions
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chasse-sur-Rhône.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 21/11/2023
Reçu
en
préfecture
le PNR
ç
L
n
Publié
le
21/11/2023
ID
: 038-213800873-20231106-0611 069
1B4-DE
DELIBERATION
Séance
du
Conseil
Municipal
du
06
novembre
2023
ÉIUS :
29 |
.,
un
à
.
.
.
.
|
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
six
novembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Présents
:
23 |
Commune
de
CHASSE-SUR-RHONE
dûment
convoqué
le trente
et un
Absents
:
2 |
octobre
deux
mille
vingt-trois,
s'est
réuni
à
18h30
en
session
ordinaire,
Pouvoirs
:
4
|
salle
Jean
Marion,
sous
la
présidence
de
Christophe
BOUVIER,
Maire.
Votants :
27
Présents :
Mmes,
MM.
BOUVIER,
LO
CURTO,
COMBIER,
MARTIN,
DEGLISE,
RENAUD,
BOUCHAMA,
GACEM,
BALSAMO,
BORG,
COMBALUZIER,
PROIA,
BELLABES,
FRECHOSO,
JEAN,
DOUKKALI,
KADRI,
RANDON-BERNET,
GANDINI,
CHARLEMAGNE,
DANIELE,
ESTATOF,
CULIBRK.
Absents :
M.
Mme
HAMOUDA,
GUILLET.
Excusés
ayant
laissé
M.
LOPEZ
à
Mme
MARTIN,
Mme
SAUVAGE
à
M.
BOUVIER,
Mme
DUMAS
procurations :
à
M.
CHARLEMAGNE,
Mme
BRUMANA
à
Mme
DANIELE.
Secrétaire
de
séance :
M.
BELLABES
Délibération
n°
06_11_069_1B4
OBJET
: Remplacements
dans
les
commissions
et
organismes
extérieurs
suite
à
démissions
Après
les
démissions
de
Madame
Laurence
CONSTIAUX
et
Monsieur
Yoanne
CAFFIER
de
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux,
puis
celles
reçues
des
suivants
de
liste :
Madame
Agnès
CAMERANO,
Monsieur
Alain
OZIOL
et
Madame
Laure
CASPARD,
il convient
néanmoins
de
procéder
aux
remplacements
nécessaires
de
sièges
vacants
dans
les
différentes
commissions
municipales
et
organismes
extérieurs.
Faute
de
présence
en
réunion
du
Conseil
Municipal
des
élus
appelés
pour
les
remplacer,
Madame
Inès
HAMOUDA
et
Monsieur
Samuel
GUILLET
n'ont
à
ce
jour
pas
pu
être
installés
officiellement
au
sein
du
l'assemblée
délibérante.
Les
désignations
effectuées
ce
6 novembre
2023
seront
donc
susceptibles
d'être
réexaminées
si ces
élus
ou
leurs
successeurs
venaient
à
siéger
à
l'avenir.
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal,
après
avoir
écouté
l'exposé
de
son
rapporteur
:
- DE
PROCÉDER
au
remplacement
de
Madame
Laurence
CONSTIAUX
et
Monsieur
Yoanne
CAFFIER
dans
les
commissions
et
organismes
suivants,
étant
précisé
que
les
commissions
finances
et
urbanisme
sont
de
droit
ouvertes
à
l'ensemble
des
élus :
" Commission
logement
et
habitat
: (1
siège)
" Commission
nature
et
environnement
: (2 sièges)
" Commission
vie
associative,
culture,
animation
: (1
siège)
" Commission
éducation
: {2 sièges)
" Commission
démocratie
locale
et
citoyenneté :
(1
siège)
" Commission
appel
d'offres
: [1
siège
de
membre
suppléant)
* Conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
: {1
siège)
« Conseil
d'administration
du
Centre
Social
des
Barbières
: (1
siège)
" Comité
de
jumelage
: (1
siège) Envoyé
en
préfecture
le 21/11/2023
Reçu
en
préfecture
le PNR
ç
L
n
Publié
le
21/11/2023
ID
: 038-213800873-20231106-0611 069
1B4-DE
Les
élus
démissionnaires
appartenant
au
groupe
« Agir
ensemble
pour
Chasse
» et
afin
respecter
la
représentation
proportionnelle
dans
les
commissions,
Monsieur
le
Maire
fait
appel
à
candidature
parmi
ce
groupe.
Monsieur
Pierre-Marie
CHARLEMAGNE
est
l'unique
candidat
à
l'ensemble
des
sièges
à
pourvoir.
Le
Conseil
Municipal :
- APPROUVE
unanimement
sa
désignation.
Monsieur
le
Maire
indique
que
ces
attributions
pourront
être
modifiées
à
l'avenir
si de
nouveaux
élus
venaient
à
siéger
dans
ce
groupe.
Il indique
aussi
que
Vienne
Condrieu
Agglomération
proposera
cette
fin
d'année
de
modifier
les
représentations
dans
les
commissions
intercommunales.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Publié
à
CHASSE-SUR-RHONE,
le
17
novembre
2025.
Le
Maire,
Christophe
BOUVIER
Acte
rendu
exécutoire
par
la
publication
par
voie
électronique
en
date
du
21
novembre
2023.
06_11_069_1B4