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Conseil Municipal - 04 11 049 1b4 mise a jour des membres des commissions du conseil municipal
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2024
Eh
{ 37
RG
À
Publié
le 14/11/2024
S
L
DÉ LI
BÉR
ATION
ID : 088-213800873-20241104-0411 049
1B4-DE
Séance
du
Conseil
Municipal
du
04
novembre
2024
ÉIUS :
29 |
.,
.
.
.
|
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
quatre
novembre,
le
Conseil
Présents :
24 |
Municipal
de
la
Commune
de
CHASSE-SUR-RHONE
düment
Absents
:
]
convoqué
le
vingt-cinq
octobre
deux
mille
vingt-quatre,
s'est
réuni
à
Pouvoirs :
4
18h30
en
session
ordinaire,
salle
Jean
Marion,
sous
la
présidence
de
Votants
:
28
Christophe
BOUVIER,
Maire.
Présents
:
Mmes,
MM.
BOUVIER,
LO
ŒCURTO,
COMBIER,
MARTIN,
DEGLISE,
RENAUD,
BOUCHAMA,
GACEM,
BALSAMO,
BORG,
COMBALUZIER,
PROIA,
BELLABES,
LOPEZ,
SAUVAGE,
JEAN,
DOUKKALI,
RANDON-
BERNET,
GANDINI,
CHARLEMAGNE,
KOUZOUBACHIAN,
DANIELE,
BRUMANA,
CULIBRK.
Absents
:
Mme
ASSOULINE.
Excusés
ayant
laissé
Mme
FRECHOSO
à
Mme
LO
CURTO,
Mme
KADRI
à
M.
BOUVIER,
Mme
procurations
:
DUMAS
à
M.
CHARLEMAGNE,
M.
ESTATOF
à
Mme
BRUMANA.
Secrétaire
de
séance
:
M.
BELLABES
Délibération
n°
04
11
049
1B4
OBJET
: Mise
à jour
des
membres
des
commissions
du
Conseil
Municipal
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
commissions
municipales
avaient
été
installées
après
le
renouvellement
électoral
de
l'année
2020.
Suite
à
des
démissions
intervenues
dans
le
groupe
d'opposition
&
Agir
ensemble
pour
Chasse
»,
des
remplacements
avaient
été
effectués
lors
de
la
séance
du
6
novembre
2023
au
bénéfice
de
Monsieur
CHARLEMAGNE,
avec
engagement
de
revoir
possiblement
ceux-ci
après
installation
de
nouveaux
élus.
Monsieur
KOUZOUBACHIAN
a
depuis
été
installé
lors
de
la
séance
du
30
septembre
2024. Il y a
donc
lieu
de
permettre
l'actualisation
en
ce
sens
des
membres
des
commissions
municipales :
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l'article
L.2121-22,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
votants
:
- APPROUVE
les
désignations
dans
les
commissions
municipales
et
l'attribution
des
sièges
indiqués
ci-
après : COMMISSION
DES
FINANCES
Tous
les
Conseillers
Municipaux
COMMISSION
URBANISME
Tous
les
Conseillers
Municipaux
COMMISSION
TRAVAUX
— MOBILITÉ
ET SÉCURITÉ
Pour
mémoire
à
ce
jour:
Christophe
BOUVIER,
Stéphane
GANDINI,
Christine
JEAN,
André
COMBIER,
Géraldine
SAUVAGE,
Salah
BOUCHAMA,
Eric
COMBALUZIER,
Sandrine
RENAUD,
Aïcha
GACEM,
Marius
KOUZOUBACHIAN,
Pierre-Marie
CHARLEMAGNE,
Pascal
ESTATOF
et
Elvis
CULIBRK. Envoyé
en préfecture
le 14/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2024
Publié
le
14/11/2024
S
L Gr
ID
: 038-213800873-20241104-0411 049
1B4-DE
COMMISSION
LOGEMENT
ET
HABITAT
Pour
mémoire
à
ce
jour:
Christophe
BOUVIER,
Sonia
DOUKKALI,
Carmelo
BALSAMO,
Salah
BOUCHAMA,
Carmela
LO
CURTO,
Sandrine
RENAUD,
Christine
FRECHOSO,
Farida
KADRI,
Loïs
BELLABES,
Pierre-Marie
CHARLEMAGNE,
Pascal
ESTATOF
et
Elvis
CULIBRK.
COMMISSION
NATURE
ET
ENVIRONNEMENT
Pour
mémoire
à
ce
jour:
Christophe
BOUVIER,
Géraldine
SAUVAGE,
Salah
BOUCHAMA,
Cédric
DEGLISE,
Pierre
BORG,
Christine
JEAN,
Fernand
LOPEZ,
André
COMBIER,
Eric
COMBALUZIER,
Pierre-
Marie
CHARLEMAGNE,
Muriel
DANIELE
et
Laurence
BRUMANA.
COMMISSION
VIE
ASSOCIATIVE
— CULTURE
FT
ANIMATION
Pour
mémoire
à
ce
jour:
Christophe
BOUVIER,
Stéphane
GANDINI
Fernand
LOPEZ,
Catherine
MARTIN,
Sylvie
RANDON,
Maxime
PROIA,
Cédric
DEGLISE,
Pierre
BORG,
Christine
FRECHOSO,
Pierre-Marie
CHARLEMAGNE,
Muriel
DANIELE
ef
Laurence
BRUMANA.
COMMISSION
EDUCATION
Pour
mémoire
à
ce
jour:
Christophe
BOUVIER,
Catherine
MARTIN,
Sylvie
RANDON,
Sandrine
RENAUD,
Loïs
BELLABES,
Sonia
DOUKKALI,
Carmela
LO
CURTO,
Eric
COMBALUZIER,
Christine
FRECHOSO),
Pierre-
Marie
CHARLEMAGNE,
Pascal
ESTATOF
et
Laurence
BRUMANA.
COMMISSION
DEMOCRATIE
LOCALE
ET
CITOYENNETÉ
Pour
mémoire
à
ce
jour:
Christophe
BOUVIER,
Fernand
LOPEZ,
Sylvie
RANDON,
Maxime
PROIA,
Loïs
BELLABES,
Cédric
DEGLISE,
Pierre
BORG,
Géraldine
SAUVAGE,
Carmela
LO
CURTO,
Marius
KOUZOUBACHIAN,
Pierre-Marie
CHARLEMAGNE,
Muriel
DANIELE
et
Elvis
CULIBRK.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Publié
à
CHASSE-SUR-RHONE,
le
08
novembre
2024.
Le
Maire,
Christophe
BOUVIER
Acte
rendu
exécutoire
par
la
publication
par
voie
électronique
en
date
du
12
novembre
2024.
04_11_049_1B4