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Déliberation - 16 de Organismes Exterieurs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - 16 de Organismes Exterieurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
062-216203182-20200525-DEL16-250520-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet : 03/06/2020
Es
_—
Liberté
+ Égalité + Fraternité
TS
7
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ee &taples
Délibération
n°
16
Conseil
Municipal
du
25
mai
2020
Domaine
de
compétence
!
5.3
-
Désignation
de
représentants
Direction
Générale
des
Services
Le
Mercredi
vingt
cinq
Mai
deux
mille
vingt
à
18
h
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Madame
Dominique
ae
Mens
DELSAUX,
Madame
Maryse
MAILLART,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Monsieur
Charles
Membres présents
: 32
LANQUETIN,
Adjoints,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Aurore
:
WACOGNE,
Monsieur
Gérard
ANDRE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE,
Madame
Catherine
SIBLISKI,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Madame
Sophie
DENEUX,
Monsieur
Grégory
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
1
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
0
HURTREL,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
René
BONVOISIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Nombre de votants
: 33
Jean-Pierre
LAMOUR,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN,
Monsieur
Xavier
BRASSART
conseillers
municipaux.
Affiché
le 27/05/2020
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Frédéric
CADET
à
Madame
Dominique
DELSAUX
Absent
(s)
excusé
(s)
:
Absent
(s)
non
excusé(s)
: 0
Votants
: 33
Secrétaire
de
séance
: Madame
Justine
GOSSELIN
Objet
: Désignation
des
membres
au
sein
des
différents
organismes
extérieurs
Rapporteur
:
Monsieur
le
Maire
Synthèse
de
la
délibération
:
Suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
le
conseil
municipal
est
invité
à
désigner
les
membres
au
sein
des
différents
organismes
extérieurs
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L
2121-21,
Monsieur
le
Maire
expose
que
suite
au
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il
convient
de
désigner
les
représentants
de
la
commune
d'Etaples-sur-mer
au
sein
des
organismes
extérieurs
suivants
:
Conseil
Portuaire
du
Département
du
Pas-de-Calais, “Collège
Jean
Jaurès,
«
Lycée
Professionnel
Jules
Verne,
Comité
National
d'Action
Sociale.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
procéder :
-
à
la
désignation
de
trois
délégués
siégeant
au
Conseil
d'Administration
du
Collège
Jean
Jaurès,
à
savoir :
"Sophie
DENEUX
"
Nathalie
TILLIER
»"
Aurore
WACOGNE
- à
la
désignation
de
deux
délégués
siégeant
au
Conseil
d'Administration
du
Lycée
Professionnel
Jules
Verne,
à
savoir :
"Philippe
FAIT,
Maire
*
Näthalie
TILLIER
-
à
la
désignation
des
membres
siégeant
au
sein
du
Conseil
Portuaire
du
Département
du
Pas-de-Calais,
à
savoir :
Membres
désignés
en
son
nom
par
le
Conseil
Municipal
Titulaire
Suppléant
Philippe
FAIT
Franck
TINDILLER
Membres
désignés
au
titre
de
la
Concession
des
Equipements
Titulaire
Suppléant
Frédéric
CADET
Bernard
WAUQUIER
Membres
représentant
le
personnel
de
la
Concession
des
Equipements
Titulaire
Suppléant
Olivier
Imbert
Pierre
Ramet
- à
la
désignation
des
membres
siégeant
au
sein
du
Comité
National
d'Action
Sociale
:
"
Bernard
WAUQUIER Agents
délégués
Titulaire
Suppléant
Maryline
Guilbert
Rachel
Lépine
La
délibération
est
adoptée
par
33
voix
pour.
Vu
pour
être
affiché
le
27
Mai
2020
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
‘Le
Maire
Les
présentes
délibérations
peuvent
faire
l'objet
dans
les
deux
mois
sui
d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administrati