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Document publié le Jeudi 20 août 2026 par la commune de Chapdes-Beaufort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 20AOUT 2026 docx)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 20/08/2026
PROCÈS-VERBAL
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT DE RIOM
Nombre de membres Séance du 20/08/2026
Afférents au Conseil : 15
En exercice : 15 L’An deux mil vingt-six le vingt août à dix-neuf heures trente Présents : 10 Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement Suffrages exprimés : 11 convoqué le quatorze août, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M.
Luc CAILLOUX, Maire
Date de la convocation :
14/08/2026
Présents : CAILLOUX Luc, GARDARIN Laetitia, GIRARD
Grégory, TREHAND Charlotte, BRUN Christophe, DIDIER
Nadège, BUZON Jessica, MIGEON Aurélie, CHARDON DU
RANQUET Charles, LANGLAIS Cédric.
Absent représenté : MORVAN Julien
Absents excusés : FABRE Thomas, AUGHEARD Marie-Christine,
DESTABLE Delphine, DA FONSECA Grégory.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte le quorum étant atteint.
En vertu de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame TREHAND Charlotte, conseillère, est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire demande aux membres de l’assemblée s’il y a des observations ou des remarques à propos du procès-verbal de la dernière séance du Conseil municipal.
DCM 2026/08/01 : Demande de subvention végétalisation de la cour de l’école.
Monsieur le Maire explique que le projet de végétalisation de la cour de l’école peut bénéficier d’une subvention dans le cadre du programme LEADER Puy-de-Dôme (Appel à projet Centre -bourg 2026).
Monsieur le Maire présente le plan de financement suivant :
DEPENSES RECETTES
Végétalisation de la cour de
l’école : préparation du
chantier et signalétique,
création d‘une zone
perméable et d’une zone
espace vert
29 084.75 € Subvention LEADER (80%)
Auto financement commune
(20%)
23 267.80 €
5 816.95 €
TOTAL HT 29 084.75 € 29 084.75 € Après avoir délibéré et à l’unanimité, les membres du Conseil Municipal décident : • D’APPROUVER les éléments du dossier tels que présentés.
• D’APPROUVER le plan de financement présenté.
• D’ AUTORISER Monsieur le Maire à signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier.
DCM 2026/08/02 : Demande de subvention étude pour le site de la Chartreuse Port Saint Marie.
Monsieur le Maire explique que le projet d’étude pour le site de la Chartreuse Port Saint Marie peut bénéficier d’une subvention dans le cadre du programme LEADER Puy-de-Dôme. Il demande au Conseil Municipal de se prononcer sur la demande de subvention LEADER pour cette étude.
Après avoir délibéré et à l’unanimité, les membres du Conseil Municipal décident : • D’APPROUVER les éléments du dossier tels que présentés.
• D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier.
DCM 2026/08/03 : Décision Modificative affection du résultat
Monsieur le Maire explique que suite à une erreur d’arrondi lors de la fermeture du budget CCAS
en 2020, une erreur de 0.15€ suit l’affectation de résultat depuis lors. La trésorerie nous demande une décision modificative afin de rétablir le chiffre exact.
FONCTIONNEMENT :
DEPENSES RECETTES
Article (Chap) Montant Article (Chap) Montant 011(627) + 0.15€ (soit 4.85€) 002 (002) +0.15€ (soit 271 153.10 €
INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
Article (Chap) Montant Article (Chap) Montant 001(001) -0.15€
(soit 474 097.99€)
1068 (10) -0.15€
(soit 125 597.99 €)
✓ Point sur la végétalisation de la cour d’école
✓ Visite des bâtiments communaux.
Fin de séance à 22h40
Prochaine réunion de conseil le 17/09/2026 à 19h30.
La secrétaire de séance Le Maire
Charlotte TREHAND Luc CAILLOUX