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Convocation - 1713519878 N24 02 26
Convocation - 1713519215 N24 02 21
Convocation - 1713519023 N24 02 19
Convocation - 1713518423 N24 02 13
Convocation - 1713521655 N24 02 38
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Convocation - 1713521655 N24 02 38)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
IN°24.02.38 Présents
24
Pouvoirs
9
OBJET
:
TRAVAUX D’AMELIORATION
EN
FORET
COMMUNALE
—- PROGRAMME
2024
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES
BOUCHES
DU
RHÔNE
Envoyé
en
préfecture
le 18/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 18/04/2024
Publié
le
S
L
Gr
ID
: 013-211300157-20240415-24_02_38-DE
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le 15
avril
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIE,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 9 avril
MEMBRES
PRESENTS
:
Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Stéphan
PIERRACCINI,
Joseph
CASSARO,
Dominique
BIECHE,
Roger
MOSSÉ,
Pierre
MARROC,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Catherine
BIENFAIT,
Marie-
Christine
RODRIGUEZ,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Jean-François
CAIRE,
Julien
ESTERINI,
Hervé
CAYLA,
Philippe
CANOBIO,
Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE,
Michèle
DECHAUD.
POUVOIRS
:
Maëva
GAUTELIER
à Stéphan
PIERRACCINI
(départ
Délibération
n°24.02.25),
Véronique
GARNIER
à Mathieu
PIETRI,
Catherine
FOULON
à Corinne
LE
MEUT,
Florian
PARIS
à Joseph
CASSARO,
Patricia
COTTI
à Yann
PERTUISEL,
Camille
GAIDO
à Christine
SICCARDI,
René
ALBERICCI
à Philippe
CANOBIO,
Hortense
MALLIÉ
à Thomas
BERGÈRE,
Julien
BOULARD
à Sophie
SURACE.
Maëva
GAUTELIER
à été
élue
secrétaire.
Il demande
l’autorisation
de
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
13
au
titre
des
travaux
d’amélioration
en
forêt
communale,
programme
2024.
Les
opérations
proposées
seront
effectuées
en
maîtrise
d'œuvre.
OBJET
DE
L’OPERATION
:
Cette
opération
consiste
à réaliser
une
réduction
de
la biomasse
et à
développer
des
semis
ainsi
que
des
feuillus
en
sous-étage
autour
des
bâtiments
communaux,
des
parcelles
et des
voies
communales.
Ces
travaux
seront
réalisés
sur
une
surface
totale
de
9,86
ha
et
consisteront
en
un
abattage
avec
démontage
des
pins
d’Alep,
un
broyage
mécanique
des
rémanents
de
coupe,
un
élagage
des
arbres
restants
et un
débroussaillement
sélectif
manuel
et mécanique.
Les
lieux
concernés
sont
l’avenue
du
8 mai
1945,
École
des
Pins,
Boulevard
Guynemer/Chemin
de
Castillone,
Crèche
les
Frimousses.
L’estimation
prévisionnelle
totale
des
travaux
s’élève
donc
à un
montant
HT
de
32
666
€. C.M
du
15/04/2024
Délibération
n°24.02.38
Financement
:
Le
plan
de
financement
de
ces
travaux!
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 18/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 18/04/2024
S'LOT
ID
: 013-211300157-20240415-24_02_38-DE
Conseil
Départemental
60
%
19
599,60
€
Financement
Communal
40%
13
066,40
€
TOTAL
100%
32
666,00
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
Ville
nature
du
04
avril
2024,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
A l’Unanimité,
Fait
et
délibéré
en
séance
à Bouc
Bel
Air,
les
mois
et an
susdits
Pour
copie
conforme.
Richard MALLIÉ, Maire.