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Déliberation - Reunion du 12 decembre 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Celle.
Lien du pdf (Déliberation - Reunion du 12 decembre 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
____________
Séance du 12 décembre 2023
_____________
Nombre des Conseillers:
en exercice : 10
présents : 6
pouvoirs : 1
L'an deux mil vingt-trois, le douze décembre, le Conseil
Municipal s'est assemblé salle de réunion de la Mairie, à onze
heures, sous la Présidence de Madame BOULON Élise, Maire.
Présents : Mmes BOULON Élise, BOUBAT Isabelle, POIRET
Pascale, MM ROBLOT Claude, TAUVERON Claude, VALTON
Jean-Pierre.
Absent ayant donné pouvoir : M. LINTIGNAT Anthony (pouvoir
donné à Mme BOULON Élise)
Absent : Mme DANIEL Marie-Noëlle, MM BAYLOT Éric, BOUTET Jérôme
Secrétaire de séance : M ROBLOT Claude
Date de la convocation : 07 décembre 2023
_______________
OBJET: Choix d’un maître d’œuvre pour le projet « Gite équestre » à l’ancien presbytère – n° 2023-12-1
Madame le Maire donne le résultat des appels d’offres lancés le 26/10/2023 pour la maitrise d’œuvre concernant le projet de gîte équestre à l’ancien presbytère :
- GALLERAND de Montluçon 36.000,00 € H.T. - LAPRUGNE de Néris-les-Bains 34.200,00 € H.T. - XEO de Riom 39.160,00 € H.T. - Bise de Royat 39.200,00 € H.T.
Les critères d’attribution étaient les suivants :
. Prix 20 %
. Compétences 40 %
. Valeur technique 40 %
Suivant ces critères, l’analyse est la suivante :
GALLERAND 11,84/20
LAPRUGNE 14,78/20
XEO 17,43/20
Bise 16,51/20
Madame le Maire demande donc aux Conseillers présents de voter favorablement pour l’étude de la société XEO, ayant obtenu la meilleure note.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité :
DECIDE d’accepter que la maîtrise d’œuvre du projet de gîte équestre à l’ancien presbytère soit confiée à la société XEO de Riom
Département
ALLIER
Arrondissement
MONTLUCON
Commune
LA CELLE
______ AUTORISE Madame le Maire à signer tous documents nécessaires.
OBJET: Avis sur le PDA (périmètres délimités des abords) – n° 2023-12-2
Madame le Maire informe les Conseillers présents que la Communauté de Communes demande qu’un avis soit donné concernant le périmètre de la protection aux abords des Monuments Historiques : l’église en ce qui concerne notre commune.
Après présentation du dossier complet adressé le 04/12/2023 par la Communauté de Commune et ouï cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité
DONNE un avis favorable sur le PDA présenté,
AUTORISE Madame le Maire à signer tous documents s’y rapportant.
La séance est close à 11h45