Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025.03.06 liste des deliberations
Déliberation - 2024.11.26 liste des deliberations
Déliberation - 2026.04.23 liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations du 25 juin 2026
Compte-Rendu - le compte rendu de la seance du 12 avril 2022
Compte-Rendu - le compte rendu de la séance du 15 avril 2021 1
Déliberation - Liste Deliberations CM du 10 Avril 2025
Déliberation - deliberations du 10 avril 2025
Compte-Rendu - 2025 10 avril
Déliberation - 2025.05.22 liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du 10 avril 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Francaltroff.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 10 avril 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 10 avril 2025 ET MISE EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE
(suivant article 2121-25 du CGCT du 1er juillet 2022)
Suivent les membres présents à la réunion du conseil Municipal et ayant participé aux délibérations suivantes :
Objet de la délibération
14/2025 Vote des taux d’imposition 2025
15/2025 Budget primitif 2025 de la commune
16/2025 Budget primitif 2025 du budget annexe « lotissement »
17/2025 Travaux : Marquage des cours des écoles et du périscolaire
18/2025 Travaux de sécurisation de la Rue de Dieuze – Programme 2024 – AVENANT n° 1 & signature d’une convention avec le Département de la Moselle
19/2025 Déplacement de limite d’agglomération – RD 22- direction Dieuze 20/2025 Désaffection du Presbytère en vue de sa vente
Pour information aux membres du conseil Municipal :
DECISIONS prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT
09/2025 Acquisition de radiateurs pour logement communal
10/2025 Conclusion d’un bail à usage d’habitation avec Mme REMY Sylvie pour le logement n°1 sis 2 Rue des Jardins
Liste des membres du Conseil Municipal (par ordre alphabétique)
Membres en fonction : 14 Membres présents : 10 Membres absents excusés : 4 Membres absents : 0
Nom
Prénom
Fonction
Présent : P
Absent excusé : A E
Absent : A
Nom
Prénom
Fonction
Présent : P
Absent excusé : A E
Absent : A
CHATEAU
Jean-Claude
Conseiller
municipal P
JAYER
Gérard
Conseiller
municipal P
CHMIEL
Jonathan
Conseiller
municipal P
MULLER
Nadine
1ère
adjointe P
CORNELIUS
Laurence
Conseillère
municipale P
NAU
Jonathan
Conseiller
municipal
A E
Procuration à M. CHATEAU
CUFER
Daniel
Maire P QUODBACH
Sandrine
Conseillère
municipale
A E
Procuration à M. CUFER
DAMM
François
2ème
Adjoint P
RAGNOTTI
Nadine
Conseillère
municipale A.E.
FINICKEL
Anne
Conseillère
municipale
A E
Procuration à Mme
SCHROEDER
SCHMITT
Joël
Conseiller
municipal P
GILLET
Arnaud
3ème
Adjoint P
SCHROEDER
Corinne
4ème
adjointe P
Signature du Maire et du secrétaire de séance