Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 16012024
Déliberation - Liste des deliberations CM 10092024
Déliberation - Liste deliberations 05092023 signe
Déliberation - Liste deliberations 05092023 signe
Déliberation - Liste des deliberations CM 09042024
Déliberation - Liste des deliberations CM 11032025
Déliberation - Liste deliberations CM 10032026
Déliberation - Liste des deliberations CM 09042024
Déliberation - Liste des deliberations CM 01102024
Déliberation - Liste deliberations CM 20032026
Déliberation - Liste des deliberations CM 16012024
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Selle-en-Luitré.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 16012024)
Thèmes du document : Banque, Tourisme, Justice et droit,
La Selle-
en-Luitreé République Française
Département Ille-et-Vilaine
Commune de La Selle-en-Luitré
Liste des délibérations
Séance du 16 Janvier 2024
Délibération n° 01-2024 examinée le 16 janvier 2024 - Amendes de Police- 2024 - approuvée.
Délibération n° 02-2024 examinée le 16 janvier 2024 — DETR - Terrain de football synthétique - approuvée.
Délibération n° 03-2024 examinée le 16 janvier 2024 — DETR -— Vestiaires Terrain de football synthétique et bloc sanitaire Sell’ Parc- approuvée.
Délibération n° 04-2024 examinée le 16 janvier 2024 — DSIL — Terrain de football synthétique — approuvée.
Délibération n° 05-2024 examinée le 16 janvier 2024 — DSIL — Vestiaires Terrain de football synthétique et
bloc sanitaire Sell’Parc - approuvée.
Délibération n° 06-2024 examinée le 16 janvier 2024 — Acquisition à titre gratuit ZH 156- approuvée.
Délibération n° 07-2024 examinée le 16 janvier 2024 — Déclaration d'intention d’aliéner ZK 203 - approuvée.
Délibération n° 08-2024 examinée le 16 janvier 2024 - Patrimoine : Devis Destination Fougères- approuvée.
Délibération n° 09-2024 examinée le 16 janvier 2024 — Validation avant-projet définitif des vestiaires Terrain de football synthétique et du bloc sanitaire du Sell’Parc - approuvée.
Guillaume LALOE, Denis CHOPIN,
Secrétaire de séance Maire